Documents d'aménagement

Les plans d'affectation, plans spéciaux, alignements et zones de protection que quatorze cantons déposent pour leur cadastre des restrictions de droit public à la propriété foncière (RDPPF), avec les règlements des constructions qui les accompagnent et les lois qu'ils appliquent. Par canton, par commune ou par titre.

Documents: 48'903
En vigueur: 44'294
Communes: 872
Cantons: 14

Par canton

Par commune

Résultats

84 documents · Bâle-Campagne · Blauen · Effacer les filtres

75/ZPL/1/0_Zonenplan Landschaft

Degrés de sensibilité au bruit · Blauen · En vigueur depuis le 13 juin 2017

75/ZPL/1/0_Zonenplan Landschaft

Plan d'affectation · Blauen · En vigueur depuis le 13 juin 2017

Zonenreglement Landschaft

Blauen · En vigueur depuis le 13 juin 2017

75/ZPS/2/7_Zonenplan Landschaft

Plan d'affectation · Blauen · En vigueur depuis le 13 juin 2017

75/ZPS/2/7_Zonenplan Landschaft

Degrés de sensibilité au bruit · Blauen · En vigueur depuis le 13 juin 2017

75/WBL/2/1_Mutation Waldbaulinienplan Tröpflirain

Alignements forestiers · Blauen · En vigueur depuis le 6 déc. 2016

75/ZPS/2/6_Mutation QP Kirchägerten

Plan d'affectation · Blauen · En vigueur depuis le 27 oct. 2015

75/ZPS/2/6_Mutation QP Kirchägerten

Degrés de sensibilité au bruit · Blauen · En vigueur depuis le 27 oct. 2015

75/TZPS/1/3_Mutation Teil-Zonenplan Dorfkern

Alignements · Blauen · En vigueur depuis le 23 sept. 2014

75/TZPS/1/3_Mutation Teil-Zonenplan Dorfkern

Plan d'affectation · Blauen · En vigueur depuis le 23 sept. 2014

75/SPS/1/4_Mutation Uf Wuer zum Strassennetzplan Siedlung

Plan du réseau routier · Blauen · En vigueur depuis le 16 sept. 2014

75/ZPS/2/5_Bau- und Strassenlinienplan Nenzlingerweg

Plan d'affectation · Blauen · En vigueur depuis le 16 sept. 2014

75/ZPS/2/4_Bau- und Strassenlinienplan Eichacker

Plan d'affectation · Blauen · En vigueur depuis le 16 sept. 2014

75/gBS/1/3_Mutation Tiefentalweg zum Überbauungsplan Leimbank

Alignements · Blauen · En vigueur depuis le 16 sept. 2014

75/gBS/1/2_Mutation Rittenbergweg zum Überbauungsplan Leimbank

Alignements · Blauen · En vigueur depuis le 16 sept. 2014

75/BSP/9/0_Bau- und Strassenlinienplan Eichacker

Alignements · Blauen · En vigueur depuis le 16 sept. 2014

75/BSP/12/0_Bau- und Strassenlinienplan Nenzlingerweg

Alignements · Blauen · En vigueur depuis le 16 sept. 2014

75/BSP/11/0_Bau- und Strassenlinienplan Emmenweg Ost

Alignements · Blauen · En vigueur depuis le 16 sept. 2014

75/BSP/10/0_Bau- und Strassenlinienplan Emmemrainweg

Alignements · Blauen · En vigueur depuis le 16 sept. 2014

75/ZPS/2/5_Bau- und Strassenlinienplan Nenzlingerweg

Degrés de sensibilité au bruit · Blauen · En vigueur depuis le 16 sept. 2014

75/ZPS/2/4_Bau- und Strassenlinienplan Eichacker

Degrés de sensibilité au bruit · Blauen · En vigueur depuis le 16 sept. 2014

75/SPS/1/3_Mutation Schwabenmatt

Plan du réseau routier · Blauen · En vigueur depuis le 12 mars 2013

75/TZPS/2/0_Teilzonenplan Siedlung Schwabenmatt

Degrés de sensibilité au bruit · Blauen · En vigueur depuis le 12 mars 2013

Blauen · En vigueur depuis le 12 mars 2013

75/TZPS/2/0_Teilzonenplan Siedlung Schwabenmatt

Plan d'affectation · Blauen · En vigueur depuis le 12 mars 2013