Documents d'aménagement

Les plans d'affectation, plans spéciaux, alignements et zones de protection que quatorze cantons déposent pour leur cadastre des restrictions de droit public à la propriété foncière (RDPPF), avec les règlements des constructions qui les accompagnent et les lois qu'ils appliquent. Par canton, par commune ou par titre.

Documents
48'881
En vigueur
44'273
Communes
872
Cantons
14

Résultats

39 documents · Bâle-Campagne · Langenbruck · Effacer les filtres

36/ZPL/1/0_Zonenplan Landschaft

Plan d'affectation · Langenbruck · En vigueur depuis le 2 juil. 1996

36/BSP/10/0_Baulinienplan "Hinterer Bilstein"

Alignements · Langenbruck · En vigueur depuis le 23 nov. 1993

36/BSP/9/0_Bau- und Strassenlinienplan "Auf dem Hübel"

Alignements · Langenbruck · En vigueur depuis le 28 juil. 1992

36/BSP/7/0_Bau- und Strassenlinienplan "Schmiedmatt"

Alignements · Langenbruck · En vigueur depuis le 29 janv. 1991

36/BSP/8/0_Waldbaulinienplan "Sanatorium"

Alignements forestiers · Langenbruck · En vigueur depuis le 29 janv. 1991

36/BSP/4/1_Waldbaulinienplan Sanatorium

Alignements forestiers · Langenbruck · En vigueur depuis le 29 janv. 1991

36/BSP/6/0_Waldbaulinienplan "Skisprungschanze Freichelen"

Alignements forestiers · Langenbruck · En vigueur depuis le 21 févr. 1989

GWSZ Weiermattquellen

Zones de protection des eaux souterraines · Langenbruck · En vigueur depuis le 12 janv. 1988

36/BSP/5/0_Baulinienplan "Laimatt, südlicher Teil"

Alignements · Langenbruck · En vigueur depuis le 11 août 1987

36/BSP/4/0_Bau- und Strassenlinienplan, Waldbaulinienplan "Bündten", Mutation Nr. 2 zum Zonenplan

Alignements · Langenbruck · En vigueur depuis le 26 janv. 1982

36/BSP/4/0_Bau- und Strassenlinienplan, Waldbaulinienplan "Bündten", Mutation Nr. 2 zum Zonenplan

Alignements forestiers · Langenbruck · En vigueur depuis le 26 janv. 1982

36/eBS/3/0_Bau- und Strassenlinienplan "Auf der Mauer"

Alignements · Langenbruck · En vigueur depuis le 22 avr. 1975

36/eBS/2/0_Waldbaulinienplan "Bachthalden"

Alignements forestiers · Langenbruck · En vigueur depuis le 16 mai 1972

36/eBS/1/0_Baulinienplan "Parzelle Nr. 1"

Alignements · Langenbruck · En vigueur depuis le 14 mars 1972