Documents d'aménagement

Les plans d'affectation, plans spéciaux, alignements et zones de protection que quatorze cantons déposent pour leur cadastre des restrictions de droit public à la propriété foncière (RDPPF), avec les règlements des constructions qui les accompagnent et les lois qu'ils appliquent. Par canton, par commune ou par titre.

Documents
48'903
En vigueur
44'294
Communes
872
Cantons
14

Résultats

378 documents · Saint-Gall · Gossau (SG) · Effacer les filtres

Sondernutzungsplan Erlenhof 2018

Plan d'affectation spécial · Gossau (SG) · En vigueur depuis le 6 mars 2020

Teilzonenplan Erlenhof VI - Genehmigung

Plan de zones · Gossau (SG) · En vigueur depuis le 6 mars 2020

Sondernutzungsplan Dorfkern West, Arnegg SG, Besondere Bauweise

Plan d'affectation spécial · Gossau (SG) · En vigueur depuis le 10 janv. 2020

Teilzonenplan Dorfkern West, Arnegg SG - Genehmigung

Plan de zones · Gossau (SG) · En vigueur depuis le 10 janv. 2020

Sondernutzungsplan Oberdorfbach, Bädlibach, Buechbach, Verz. Festl. GWR

Plan d'affectation spécial · Gossau (SG) · En vigueur depuis le 8 oct. 2019

Überbauungsplan Fenn - Geissberg III. Änderung

Plan d'affectation spécial · Gossau (SG) · En vigueur depuis le 18 sept. 2019

Sondernutzungsplan Sana Fürstenland

Plan d'affectation spécial · Gossau (SG) · En vigueur depuis le 17 juin 2019

Abrogé
Überbauungsplan Wilerstrasse / Gerenstrasse Nord

Plan d'affectation spécial · Gossau (SG) · En vigueur depuis le 17 avr. 2019

Sondernutzungsplan Arnegger- u. Neueggbach Abschn. Bischofszeller- bis Bettenstr.

Plan d'affectation spécial · Gossau (SG) · En vigueur depuis le 17 déc. 2018

Teilzonenplan Wilerstrasse / Moosburgweg - Genehmigung

Plan de zones · Gossau (SG) · En vigueur depuis le 17 déc. 2018

Quellwasserfassung BRUNNENQUELLE 1

Zones de protection des eaux souterraines · Gossau (SG) · En vigueur depuis le 17 oct. 2018

Teilzonenplan Schönau Umzonung - Genehmigung

Plan de zones · Gossau (SG) · En vigueur depuis le 24 avr. 2018

Überbauungsplan (inkl. Abbauplan) Langfeld

Plan d'affectation spécial · Gossau (SG) · En vigueur depuis le 6 juin 2017

Überbauungsplan Sommersweid (vom 29. Mai 2008) 1. Teiländerung

Plan d'affectation spécial · Gossau (SG) · En vigueur depuis le 12 mai 2017

Baulinienplan Offenleg. Engetschwilerbach Abschn. Niederbürerstr. - Sommersweid

Plan d'affectation spécial · Gossau (SG) · En vigueur depuis le 12 mai 2017

Überbauungsplan Walter Zoo 1. Änderung

Plan d'affectation spécial · Gossau (SG) · En vigueur depuis le 2 août 2016

Abrogé
Abbauplan Parz. Nr. 1088, 1089, 1090 und umfass. Rekultiv. im Gebiet Stöcklen

Plan d'affectation spécial · Gossau (SG) · En vigueur depuis le 16 mars 2016

Gestaltungsplan Falken

Plan d'affectation spécial · Gossau (SG) · En vigueur depuis le 17 févr. 2016

Änderung Überbauungsplan Falken

Plan d'affectation spécial · Gossau (SG) · En vigueur depuis le 17 févr. 2016

Baulinienplan Sanierung Arneggerbach Abschnitt SBB-Linie bis Bischofszellerstr.

Plan d'affectation spécial · Gossau (SG) · En vigueur depuis le 22 déc. 2014

1. Änderung Gestaltungsplan Nelkenstrasse - Bischofszellerstrasse

Plan d'affectation spécial · Gossau (SG) · En vigueur depuis le 22 déc. 2014

Teilzonenplan Stationsstrasse Süd, Arnegg Umzonung - Genehmigung

Plan de zones · Gossau (SG) · En vigueur depuis le 22 déc. 2014

Schutzverordnung Bahnhofplatz - Genehmigung

Ordonnance de protection · Gossau (SG) · En vigueur depuis le 3 déc. 2014

Teilzonenplan Bahnhofplatz Umzonung - Genehmigung

Plan de zones · Gossau (SG) · En vigueur depuis le 3 déc. 2014

Baulinienplan Loobachweg

Plan d'affectation spécial · Gossau (SG) · En vigueur depuis le 8 oct. 2014