Siamp-Cedap

Monaco

Brevets

SYSTÈME D'AMENÉE D'EAU DANS UN RÉSERVOIR DE CHASSE D'EAU

EP4612376

déposée le 25 oct. 2023
DISPOSITIF DE CHASSE D'EAU ET PROCÉDÉ DE DÉMONTAGE ET DE REMONTAGE D'UN TEL DISPOSITIF PAR UNE TRAPPE DE VISITE D'UN RÉSERVOIR DE CHASSE D'EAU

EP4441300

déposée le 25 nov. 2022
DISPOSITIF DE TOILETTES

EP3194670

déposée le 3 août 2015
WASSERSPARENDE TOILETTE

EP2986785

déposée le 18 avr. 2014
STRUCTURE DE SUPPORT POUR UN ÉQUIPEMENT DE TOILETTES SUSPENDUES

EP3280849

Radié
ROBINET DE RAMPLISSAGE D'UNE CUVE

EP3194672

Radié
ROBINET DE REMPLISSAGE D'UN RÉSERVOIR DE TOILETTES AVEC ASSISTANCE HYDRAULIQUE

EP3194671

Radié
SUPPORT DE TOILETTES SUSPENDUES

EP3137693

Radié
PROCEDE DE REALISATION D'UNE PREFORME POUR RECIPIENTS THERMOFORMES

EP1824651

Radié
DISPOSITIF ET PROCEDE PERFECTIONNES POUR ELIMINER LES ODEURS DES TOILETTES

EP1055035

Radié
Autres marques (3)
DISPOSITIF AUTOREGLABLE DE COMMANDE D'UN MECANISME DE CHASSE D'EAU

EP0973978

Radié
Dispositif d'actionnement à bascule de la soupape de vidange d'un réservoir de chasse

EP0311497

Radié
Breitschlitzdüse zur Hersellung mehrschichtiger Bahnen

CH492548

Radié

Titulaire de 13 brevets, 4 en vigueur.

Selon Swissreg, le registre de l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle : brevets suisses et brevets européens ayant effet en Suisse. Un brevet figure ici lorsque le nom de son titulaire est celui de cette entité.