Bubendorff

68220 Attenschwiller

Marques

Titulaire de 8 marques, dont 0 en vigueur.

Selon Swissreg, le registre de l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle. Le registre ne désigne le titulaire que par son nom et son adresse ; une marque figure ici lorsque le nom de son titulaire est celui de cette entité.

Brevets

Autres marques (23)
Dispositif de correction de la flèche verticale d'une traverse supérieure de la menuiserie d'un système de fermeture

EP2816189

Radié
Joue support d'un tube d'enroulement d'un volet roulant

EP2746521

Radié
Dispositif de finition d'un coffre

EP2743441

Radié
Dispositif de tulipe et coulisse de guidage pour volet roulant

EP2690245

Radié
Caisson tunnel de volet roulant

EP2653645

Radié
Dispositif de mise sous tension d'un moyen pour commander l'orientation d'au moins une lame mobile d'un tablier de dispositif d'occultation

EP2549052

Radié
Dispositif pour empêcher le repliement d'un tablier à lames orientables d'un dispositif d'occultation

EP2551441

Radié
Système d'occultation comportant un tablier qui comporte un dispositif de limitation du repliement du tablier

EP2527583

Radié
Dispositif d'occultation motorisé comportant un moteur à courant continu et un dispositif d'alimentation en énergie électrique d'un tel moteur

EP2487319

Radié
PILOTAGE DE SYSTEMES DYNAMIQUES PAR MESURE DE TENSION A VIDE D'UN GENERATEUR PHOTOVOLTAÏQUE

EP2636119

Radié
PILOTAGE DE SYSTEMES DYNAMIQUES PAR MESURE DE COURANT DE COURT-CIRCUIT D'UN GENERATEUR PHOTOVOLTAIQUE

EP2636120

Radié
Tablier de dispositif d'occultation

EP2423427

Radié
Element de tablier de dispositif d'occultation

EP2410118

Radié
PROCÉDÉ DE CONTRÔLE DE L'ALIMENTATION EN ÉNERGIE ÉLECTRIQUE D'UNE BATTERIE D'UN DISPOSITIF D'OCCULTATION PAR UN PANNEAU PHOTOVOLTAÏQUE ET DISPOSITIF D'OCCULTATION COMPORTANT UN SYSTÈME POUR UN TEL CONTRÔLE

EP2567055

Radié
Dispositif de fixation d'un élément accessoire sur un élément principal

EP2381060

Radié
Caisson de volet roulant comprenant un profilé de renforcement extérieur

EP2333226

Radié
PROCÉDÉ D'UTILISATION D'UN SYSTÈME AUTONOME CONNECTÉ À UNE BATTERIE

EP2476158

Radié
Système anti-soulèvement pour dispositif de fermeture du type volet roulant

EP2196617

Radié
DISPOSITIF DE DETECTION DE LA PRESENCE D'UN OBJET OU D'UN ETRE VIVANT

EP2345013

Radié
Tablier pour système d'occultation et/ou de fermeture à lames orientables et volet roulant comportant un tel tablier

EP2148041

Radié
Dispositif de tablier notamment pour système d'occultation et/ou de fermeture de bâtiment

EP2148040

Radié
Tablier de dispositif d'occultation, notamment de volet roulant

EP2146044

Radié
Dispositif de fermeture à tablier ou store repliable ou enroulable et à moteur d'entraînement électrique

EP2133505

Radié

Titulaire de 33 brevets, 0 en vigueur.

Selon Swissreg, le registre de l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle : brevets suisses et brevets européens ayant effet en Suisse. Un brevet figure ici lorsque le nom de son titulaire est celui de cette entité.