SNCF RESEAU

93418 La Plaine Saint-Denis Cedex

Brevets

Autres marques (21)
SYSTEME ET PROCEDE DE TRANSPORT D'UN EQUIPEMENT

EP2993266

déposée le 20 août 2015
SYSTÈME DE CONTRÔLE DE L'ALIMENTATION D'UN SECTEUR ÉLECTRIQUE DE CATÉNAIRE D'UNE INFRASTRUCTURE FERROVIAIRE

EP2957451

déposée le 10 juin 2015
PROCÉDÉ DE MESURE GRANULOMÉTRIQUE AUTOMATISÉE DE PARTICULES, ET PROCÉDÉ D'ÉVALUATION DE LA DÉFORMATION MORPHOLOGIQUE D'UNE POPULATION DE PARTICULES

EP3146309

déposée le 20 mai 2015
PROCÉDÉ ET DISPOSITIF POUR DÉTERMINER UN ITINÉRAIRE FERROVIAIRE

EP2939902

déposée le 15 avr. 2015
Dispositif de détection d'usure d'un fil de contact d'une caténaire

EP2759441

déposée le 21 janv. 2014
ARMEMENT CATÉNAIRE

EP2576282

déposée le 30 mai 2011
SYSTÈME DE COMPENSATION DE LA DILATATION THERMIQUE D'UN CÂBLE NOTAMMENT D'UN CÂBLE D'UNE CATÉNAIRE

EP4015298

Radié
PROCÉDÉ DE COMMANDE D'UN ONDULEUR RÉVERSIBLE CONTRÔLÉ EN DROOP

EP3926784

Radié
ENGIN DE TRAVAIL EN HAUTEUR ET MÉTHODE DE STABILISATION D'UN TEL ENGIN

EP3480159

Radié
PROCÉDÉ DE RÉPARATION D'UN RAIL FERROVIAIRE AU MOYEN D'UN MOULE DE RÉPARATION

EP3260600

Radié
Branchement de voie ferrée

EP2829655

Radié
DISPOSITIF DE SUPPORT ADAPTATIF D'UN RAIL DE VOIE FERRÉE

EP2978896

Radié
Système de maintien d'une caténaire

EP2783907

Radié
Procédé et dispositif de contrôle de l'isolation électrique entre deux portions de voies ferrées, et voie ferrée équipée d'un tel dispositif

EP2749470

Radié
PROCÉDÉ ET MOULE POUR LE SOUDAGE DES EXTRÉMITÉS DE DEUX PORTIONS DE RAIL

EP2934809

Radié
Armement de catenaire

EP2733011

Radié
PROCÉDÉ D'ÉVALUATION DE LA COMPACITÉ D'UNE COUCHE DE BALLAST DE VOIE FERRÉE ET DISPOSITIFS DE MISE EN OEUVRE DE CE PROCÉDÉ

EP2914777

Radié
Dispositif de suspension d'un câble porteur de caténaire

EP2687398

Radié
Structure comprenant un mur en gabions

EP2530202

Radié
SYSTEME DE MESURE DYNAMIQUE DE LA CHARGE DES ROUES D'UN TRAIN

EP2709894

Radié
PROCÉDÉ DE RÉPARATION DE PYLONE NOTAMMENT DE SUPPORT DE CATÉNAIRES, ET PYLONE AINSI RÉPARÉ

EP2663702

Radié

Titulaire de 31 brevets, 16 en vigueur.

Selon Swissreg, le registre de l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle : brevets suisses et brevets européens ayant effet en Suisse. Un brevet figure ici lorsque le nom de son titulaire est celui de cette entité.