Luc Barthassat / Votes

Votes de Luc Barthassat

7'449 votes · 86,6 % de participation · 88,2 % avec la majorité du groupe

Nouvelles centrales nucléaires. Respect des droits populaires

Conseil national · 05.3068 · 21 mars 2007

N'a pas participé
Construction de centrales nucléaires. Décréter un moratoire de dix ans

Conseil national · 04.3772 · 21 mars 2007

N'a pas participé
Promouvoir le bois pour atteindre les objectifs de Kyoto

Conseil national · 04.3595 · 21 mars 2007

N'a pas participé
Favorisation fiscale des automobiles propres

Conseil national · 04.3341 · 21 mars 2007

N'a pas participé
Déchets nucléaires. Dépôt final. "Deuxième équipe scientifique"

Conseil national · 04.3230 · 21 mars 2007

N'a pas participé
Légalisation du centime climatique. Création d'une base légale

Conseil national · 04.3089 · 21 mars 2007

N'a pas participé
Droit de la construction unifié pour toute la Suisse

Conseil national · 04.3042 · 21 mars 2007

N'a pas participé
Ne pas exporter le centime en faveur du climat *

Conseil national · 03.3656 · 21 mars 2007

N'a pas participé
Aides publiques. Privilégier les énergies renouvelables plutôt que le nucléaire *

Conseil national · 03.3648 · 21 mars 2007

N'a pas participé
Etiquette Energie pour les véhicules automobiles en fonction des émissions de CO2 *

Conseil national · 03.3608 · 21 mars 2007

N'a pas participé
Mesures en cas de charge d'ozone

Conseil national · 04.3204 · 21 mars 2007

N'a pas participé
Art. 49a, Abs. 4: Loi fédérale sur l'assurance-maladie (LAMal) (Financement hospitalier)

Conseil national · 04.061 · 21 mars 2007

Non
Art. 41, Abs. 1bis: Loi fédérale sur l'assurance-maladie (LAMal) (Financement hospitalier)

Conseil national · 04.061 · 21 mars 2007

Oui
Art. 41, Abs. 1bis: Loi fédérale sur l'assurance-maladie (LAMal) (Financement hospitalier)

Conseil national · 04.061 · 21 mars 2007

Oui
Vote sur l'ensemble: Loi fédérale sur l'assurance-invalidité (LAI) (Financement)

Conseil national · 05.052 · 20 mars 2007

Ouicontre le groupe
Vote sur l'ensemble: Arrêté fédéral relatif au financement additionnel de l'AI par un relèvement temporaire des taux de la TVA

Conseil national · 05.053 · 20 mars 2007

Ouicontre le groupe
Vote sur l'ensemble: Arrêté fédéral relatif au financement additionnel de l'AI par un relèvement temporaire des taux de la TVA

Conseil national · 05.053 · 20 mars 2007

Oui
II, Abs. 2: Loi fédérale sur l'assurance-invalidité (LAI) (Financement)

Conseil national · 05.052 · 20 mars 2007

Oui
Art. 85a (Ausgabenbremse): Loi fédérale sur l'assurance-invalidité (LAI) (Financement)

Conseil national · 05.052 · 20 mars 2007

Oui
Art. 85a: Loi fédérale sur l'assurance-invalidité (LAI) (Financement)

Conseil national · 05.052 · 20 mars 2007

Oui
Art. 85a: Loi fédérale sur l'assurance-invalidité (LAI) (Financement)

Conseil national · 05.052 · 20 mars 2007

Non
Art. 85a: Loi fédérale sur l'assurance-invalidité (LAI) (Financement)

Conseil national · 05.052 · 20 mars 2007

Oui
Ordnungsantrag Gutzwiler (Rückkommen auf Ziff. 14): Loi fédérale sur l'assurance-invalidité (LAI) (Financement)

Conseil national · 05.052 · 20 mars 2007

Oui
Art. 3: Loi fédérale sur l'assurance-invalidité (LAI) (Financement)

Conseil national · 05.052 · 20 mars 2007

Oui
Lohnprozent: Loi fédérale sur l'assurance-invalidité (LAI) (Financement)

Conseil national · 05.052 · 20 mars 2007

Non
Art. 85b: Loi fédérale sur l'assurance-invalidité (LAI) (Financement)

Conseil national · 05.052 · 20 mars 2007

Abstention
Vote sur l'ensemble: Arrêté fédéral concernant l'approbation du montant de la taxe sur le CO2 appliquée aux combustibles

Conseil national · 05.057 · 20 mars 2007

Oui
Supprimer la Commission fédérale contre le racisme

Conseil national · 04.3771 · 19 mars 2007

Non
Ziff. II: Arrêté fédéral relatif au financement additionnel de l'AI par un relèvement temporaire des taux de la TVA

Conseil national · 05.053 · 19 mars 2007

Oui
Art. 112, 130 196: Arrêté fédéral relatif au financement additionnel de l'AI par un relèvement temporaire des taux de la TVA

Conseil national · 05.053 · 19 mars 2007

Oui
Entrée en matière: Arrêté fédéral relatif au financement additionnel de l'AI par un relèvement temporaire des taux de la TVA

Conseil national · 05.053 · 19 mars 2007

Oui
Vote sur l'ensemble: Arrêté fédéral concernant le plafond de dépenses en vue de l'octroi d'aides financières à la fondation Bibliomedia pour la période 2008 à 2011

Conseil national · 06.097 · 19 mars 2007

Oui
Vote sur l'ensemble: Loi fédérale sur l'octroi d'aides financières à la fondation Bibliomedia

Conseil national · 06.097 · 19 mars 2007

N'a pas participé
Art. 32a: Loi fédérale sur les armes, les accessoires d'armes et les munitions (Loi sur les armes, LArm)

Conseil national · 06.008 · 15 mars 2007

Oui
Art. 32a: Loi fédérale sur les armes, les accessoires d'armes et les munitions (Loi sur les armes, LArm)

Conseil national · 06.008 · 15 mars 2007

Oui
Art. 31c: Loi fédérale sur les armes, les accessoires d'armes et les munitions (Loi sur les armes, LArm)

Conseil national · 06.008 · 15 mars 2007

Oui
Art. 31a: Loi fédérale sur les armes, les accessoires d'armes et les munitions (Loi sur les armes, LArm)

Conseil national · 06.008 · 15 mars 2007

Oui
Art. 31, Abs. 5: Loi fédérale sur les armes, les accessoires d'armes et les munitions (Loi sur les armes, LArm)

Conseil national · 06.008 · 15 mars 2007

Oui
Art. 24a (gilt auch für 24c): Loi fédérale sur les armes, les accessoires d'armes et les munitions (Loi sur les armes, LArm)

Conseil national · 06.008 · 15 mars 2007

Oui
Art. 24, Abs. 4: Loi fédérale sur les armes, les accessoires d'armes et les munitions (Loi sur les armes, LArm)

Conseil national · 06.008 · 15 mars 2007

Oui
Art. 45, Abs. 1: Loi fédérale sur l'aide aux victimes d'infractions (LAVI)

Conseil national · 05.078 · 15 mars 2007

Oui
Art. 35, Bst. b bis: Loi fédérale sur l'aide aux victimes d'infractions (LAVI)

Conseil national · 05.078 · 15 mars 2007

Oui
Art. 8, Abs. 1: Loi fédérale sur l'aide aux victimes d'infractions (LAVI)

Conseil national · 05.078 · 15 mars 2007

Oui
Art. 18a: Loi fédérale sur les armes, les accessoires d'armes et les munitions (Loi sur les armes, LArm)

Conseil national · 06.008 · 15 mars 2007

Oui
Art. 11a: Loi fédérale sur les armes, les accessoires d'armes et les munitions (Loi sur les armes, LArm)

Conseil national · 06.008 · 15 mars 2007

Non
Art. 10, abs. 1, Bst. f: Loi fédérale sur les armes, les accessoires d'armes et les munitions (Loi sur les armes, LArm)

Conseil national · 06.008 · 15 mars 2007

Ouicontre le groupe
Art. 10, Abs. 1, Bst. f: Loi fédérale sur les armes, les accessoires d'armes et les munitions (Loi sur les armes, LArm)

Conseil national · 06.008 · 15 mars 2007

Ouicontre le groupe
Art. 10: Loi fédérale sur les armes, les accessoires d'armes et les munitions (Loi sur les armes, LArm)

Conseil national · 06.008 · 15 mars 2007

Oui
Ordnungsantrag Freysinger (zurück Art. 9c): Loi fédérale sur les armes, les accessoires d'armes et les munitions (Loi sur les armes, LArm)

Conseil national · 06.008 · 15 mars 2007

Non
Vote sur l'ensemble: Ordonnance de l'Assemblée fédérale concernant les indemnités journalières et les indemnités de déplacement des juges du Tribunal fédéral

Conseil national · 06.104 · 15 mars 2007

Oui
Vote sur l'ensemble: Loi fédérale sur la procédure pénale

Conseil national · 06.034 · 15 mars 2007

Oui
Art. 7, Abs. 1: Loi fédérale sur l'amélioration des conditions fiscales applicables aux activités entrepreneuriales et aux investissements (Loi sur la réforme de l'imposition des entreprises II)

Conseil national · 05.058 · 15 mars 2007

Non
Art. 7, Abs. 1: Loi fédérale sur l'amélioration des conditions fiscales applicables aux activités entrepreneuriales et aux investissements (Loi sur la réforme de l'imposition des entreprises II)

Conseil national · 05.058 · 15 mars 2007

Ouicontre le groupe
Art. 7, Abs. 1: Loi fédérale sur l'amélioration des conditions fiscales applicables aux activités entrepreneuriales et aux investissements (Loi sur la réforme de l'imposition des entreprises II)

Conseil national · 05.058 · 15 mars 2007

Non
Art. 7, Abs. 1: Loi fédérale sur l'amélioration des conditions fiscales applicables aux activités entrepreneuriales et aux investissements (Loi sur la réforme de l'imposition des entreprises II)

Conseil national · 05.058 · 15 mars 2007

Oui
Vote sur l'ensemble: Arrêté fédéral sur les moyens financiers destinés à l'agriculture pour les années 2008 à 2011

Conseil national · 06.038 · 14 mars 2007

Oui
Art. 1 Ausgabenbremse: Arrêté fédéral sur les moyens financiers destinés à l'agriculture pour les années 2008 à 2011

Conseil national · 06.038 · 14 mars 2007

Oui
Art. 1, Bst. b + c: Arrêté fédéral sur les moyens financiers destinés à l'agriculture pour les années 2008 à 2011

Conseil national · 06.038 · 14 mars 2007

Oui
Art. 1, Bst. b + c: Arrêté fédéral sur les moyens financiers destinés à l'agriculture pour les années 2008 à 2011

Conseil national · 06.038 · 14 mars 2007

Oui
Art. 1, Bst. b + c: Arrêté fédéral sur les moyens financiers destinés à l'agriculture pour les années 2008 à 2011

Conseil national · 06.038 · 14 mars 2007

Oui
Art. 1, Bst. b + c: Arrêté fédéral sur les moyens financiers destinés à l'agriculture pour les années 2008 à 2011

Conseil national · 06.038 · 14 mars 2007

Oui
Art. 1, Bst. a: Arrêté fédéral sur les moyens financiers destinés à l'agriculture pour les années 2008 à 2011

Conseil national · 06.038 · 14 mars 2007

Oui
Art. 1, Bst.a: Arrêté fédéral sur les moyens financiers destinés à l'agriculture pour les années 2008 à 2011

Conseil national · 06.038 · 14 mars 2007

Oui
Vote sur l'ensemble: Loi fédérale sur l'agriculture (Loi sur l'agriculture, LAgr)

Conseil national · 06.038 · 14 mars 2007

Oui
Zollgesetz Art. 132, Abs. 7: Loi fédérale sur l'agriculture (Loi sur l'agriculture, LAgr)

Conseil national · 06.038 · 14 mars 2007

Non
Art. 140, Abs. 3: Loi fédérale sur l'agriculture (Loi sur l'agriculture, LAgr)

Conseil national · 06.038 · 14 mars 2007

Oui
Art. 107, Abs. 1, Bst.e (Ausgabenbremse): Loi fédérale sur l'agriculture (Loi sur l'agriculture, LAgr)

Conseil national · 06.038 · 14 mars 2007

Oui
Art. 107, Abs. 1, Bst. d (Ausgabenbremse): Loi fédérale sur l'agriculture (Loi sur l'agriculture, LAgr)

Conseil national · 06.038 · 14 mars 2007

Oui
Art. 107, Abs. 1, Bst. b (Ausgabenbremse): Loi fédérale sur l'agriculture (Loi sur l'agriculture, LAgr)

Conseil national · 06.038 · 14 mars 2007

Oui
Art. 106, Abs. 2, Bst. f (Ausgabenbremse): Loi fédérale sur l'agriculture (Loi sur l'agriculture, LAgr)

Conseil national · 06.038 · 14 mars 2007

Oui
Art. 106, Abs. 2, Bst. e (Ausgabenbremse): Loi fédérale sur l'agriculture (Loi sur l'agriculture, LAgr)

Conseil national · 06.038 · 14 mars 2007

Oui
Art. 106, Abs. 1, Bst. e (Ausgabenbremse): Loi fédérale sur l'agriculture (Loi sur l'agriculture, LAgr)

Conseil national · 06.038 · 14 mars 2007

Oui
Art. 106, abs. 1, Bst. e (Ausgabenbremse): Loi fédérale sur l'agriculture (Loi sur l'agriculture, LAgr)

Conseil national · 06.038 · 14 mars 2007

Oui
Art. 96, Abs. 4 + 5: Loi fédérale sur l'agriculture (Loi sur l'agriculture, LAgr)

Conseil national · 06.038 · 14 mars 2007

Oui
Art. 87, Abs. 3 (neu): Loi fédérale sur l'agriculture (Loi sur l'agriculture, LAgr)

Conseil national · 06.038 · 14 mars 2007

Oui
Art. 77b (Ausgabenbremse): Loi fédérale sur l'agriculture (Loi sur l'agriculture, LAgr)

Conseil national · 06.038 · 14 mars 2007

Oui
Art. 77a (Ausgabenbremse): Loi fédérale sur l'agriculture (Loi sur l'agriculture, LAgr)

Conseil national · 06.038 · 14 mars 2007

Oui
Art. 70ter: Loi fédérale sur l'agriculture (Loi sur l'agriculture, LAgr)

Conseil national · 06.038 · 14 mars 2007

Oui
Art. 70bis: Loi fédérale sur l'agriculture (Loi sur l'agriculture, LAgr)

Conseil national · 06.038 · 14 mars 2007

Oui
Art. 70, Abs. 7: Loi fédérale sur l'agriculture (Loi sur l'agriculture, LAgr)

Conseil national · 06.038 · 14 mars 2007

Oui
Art. 70, Abs. 5bis: Loi fédérale sur l'agriculture (Loi sur l'agriculture, LAgr)

Conseil national · 06.038 · 14 mars 2007

Non
Art. 70, Abs. 5, Bst. f: Loi fédérale sur l'agriculture (Loi sur l'agriculture, LAgr)

Conseil national · 06.038 · 14 mars 2007

Oui
Art. 70, Abs. 5, Bst. d(neu): Loi fédérale sur l'agriculture (Loi sur l'agriculture, LAgr)

Conseil national · 06.038 · 14 mars 2007

Non
Art. 70, Abs. 5 Bst. d: Loi fédérale sur l'agriculture (Loi sur l'agriculture, LAgr)

Conseil national · 06.038 · 14 mars 2007

Oui
Art. 70, Abs. 4: Loi fédérale sur l'agriculture (Loi sur l'agriculture, LAgr)

Conseil national · 06.038 · 14 mars 2007

Oui
Art. 70, abs. 2, Bst. g: Loi fédérale sur l'agriculture (Loi sur l'agriculture, LAgr)

Conseil national · 06.038 · 14 mars 2007

Noncontre le groupe
Art. 70, Abs. 2, Bst. f: Loi fédérale sur l'agriculture (Loi sur l'agriculture, LAgr)

Conseil national · 06.038 · 14 mars 2007

Oui
Art. 70, Abs. 2: Loi fédérale sur l'agriculture (Loi sur l'agriculture, LAgr)

Conseil national · 06.038 · 14 mars 2007

Oui
Art. 70, Abs. 1: Loi fédérale sur l'agriculture (Loi sur l'agriculture, LAgr)

Conseil national · 06.038 · 14 mars 2007

Non
Art. 58: Loi fédérale sur l'agriculture (Loi sur l'agriculture, LAgr)

Conseil national · 06.038 · 14 mars 2007

Oui
Art. 56: Loi fédérale sur l'agriculture (Loi sur l'agriculture, LAgr)

Conseil national · 06.038 · 14 mars 2007

Noncontre le groupe
Art. 54 Abs. 1, Ausgabenbremse: Loi fédérale sur l'agriculture (Loi sur l'agriculture, LAgr)

Conseil national · 06.038 · 14 mars 2007

Oui
Art. 54 Abs. 1 (gilt auch für Art. 187c Abs. 3 und 4): Loi fédérale sur l'agriculture (Loi sur l'agriculture, LAgr)

Conseil national · 06.038 · 14 mars 2007

Oui
Art. 54 Abs. 1 (gilt auch für Art. 187c Abs. 3 und 4): Loi fédérale sur l'agriculture (Loi sur l'agriculture, LAgr)

Conseil national · 06.038 · 14 mars 2007

Noncontre le groupe
Art. 48 Abs. 2a (neu): Loi fédérale sur l'agriculture (Loi sur l'agriculture, LAgr)

Conseil national · 06.038 · 14 mars 2007

Non
Art. 48 Abs. 1, 2 und 3: Loi fédérale sur l'agriculture (Loi sur l'agriculture, LAgr)

Conseil national · 06.038 · 14 mars 2007

Non
Art. 47bis (neu): Loi fédérale sur l'agriculture (Loi sur l'agriculture, LAgr)

Conseil national · 06.038 · 14 mars 2007

Ouicontre le groupe
Art. 46: Loi fédérale sur l'agriculture (Loi sur l'agriculture, LAgr)

Conseil national · 06.038 · 14 mars 2007

Ouicontre le groupe
Art. 39 Abs. 2, Ausgabenbremse: Loi fédérale sur l'agriculture (Loi sur l'agriculture, LAgr)

Conseil national · 06.038 · 14 mars 2007

Oui
Art. 38 Abs. 2, Ausgabenbremse: Loi fédérale sur l'agriculture (Loi sur l'agriculture, LAgr)

Conseil national · 06.038 · 14 mars 2007

Oui

Sont enregistrés les votes électroniques : au Conseil national depuis la session d'hiver 2003, au Conseil des États ceux publiés nominativement depuis la session de printemps 2014.