Yannick Buttet / Votes

Votes de Yannick Buttet

7'057 votes · 91,6 % de participation · 91,7 % avec la majorité du groupe

Vote sur l'ensemble: Arrêté fédéral sur l’engagement de l’armée en service d’appui au profit du canton des Grisons dans le cadre des mesures de sécurité lors des rencontres annuelles du Forum économique mondial 2016 à 2018 de Davos et sur d’autres mesures de sécurité

Conseil national · 15.026 · 22 sept. 2015

Oui
Art. 1bis: Arrêté fédéral sur l’engagement de l’armée en service d’appui au profit du canton des Grisons dans le cadre des mesures de sécurité lors des rencontres annuelles du Forum économique mondial 2016 à 2018 de Davos et sur d’autres mesures de sécurité

Conseil national · 15.026 · 22 sept. 2015

Oui
Art. 1: Arrêté fédéral sur l’engagement de l’armée en service d’appui au profit du canton des Grisons dans le cadre des mesures de sécurité lors des rencontres annuelles du Forum économique mondial 2016 à 2018 de Davos et sur d’autres mesures de sécurité

Conseil national · 15.026 · 22 sept. 2015

Oui
Vote sur l'ensemble: Arrêté fédéral sur l'immobilier du DDPS pour l'année 2015

Conseil national · 15.022 · 22 sept. 2015

Oui
Art. 4 (frein aux dépenses): Arrêté fédéral sur l'immobilier du DDPS pour l'année 2015

Conseil national · 15.022 · 22 sept. 2015

Oui
Art. 2 (frein aux dépenses): Arrêté fédéral sur l'immobilier du DDPS pour l'année 2015

Conseil national · 15.022 · 22 sept. 2015

Oui
Art. 2: Arrêté fédéral sur l'immobilier du DDPS pour l'année 2015

Conseil national · 15.022 · 22 sept. 2015

Oui
Entrée en matière: Loi fédérale concernant la lutte contre le blanchiment d’argent et le financement du terrorisme dans le secteur financier (Loi sur le blanchiment d’argent, LBA)

Conseil national · 15.048 · 22 sept. 2015

Oui
Droit du bail. Ne plus faire dépendre le rendement admissible du taux hypothécaire de référence

Conseil national · 14.403 · 21 sept. 2015

Noncontre le groupe
Assurer un suivi des criminels jugés dangereux après l'exécution de leur peine

Conseil national · 13.3761 · 21 sept. 2015

Ouicontre le groupe
Agir rapidement contre le harcèlement obsessionnel

Conseil national · 13.3742 · 21 sept. 2015

Oui
Registre central sur les délinquants sexuels ou violents ainsi que sur les juges et les experts

Conseil national · 13.3731 · 21 sept. 2015

Oui
Durcissement du droit pénal des mineurs

Conseil national · 13.3725 · 21 sept. 2015

Oui
Code de procédure pénale. Prolonger jusqu'à 72 heures la détention pour des motifs de sûreté

Conseil national · 13.3671 · 21 sept. 2015

Oui
Données du registre foncier. Droit de consulter les enregistrements des requêtes effectuées sur le portail Terravis

Conseil national · 15.3323 · 21 sept. 2015

Oui
Dublin III. Conditions de transferts vers l'Italie, clause discrétionnaire, suspensions et compétences cantonales

Conseil national · 15.3279 · 21 sept. 2015

Non
Convention sur la réduction des cas d'apatridie

Conseil national · 15.3269 · 21 sept. 2015

Oui
Retrouver les livrets d'épargne des victimes de mesures de contrainte administratives

Conseil national · 15.3202 · 21 sept. 2015

Oui
Vote sur l'ensemble: Loi fédérale sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP)

Conseil national · 09.530 · 21 sept. 2015

Oui
Art. 88, al. 2: Loi fédérale sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP)

Conseil national · 09.530 · 21 sept. 2015

Oui
Art. 8b et 73: Loi fédérale sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP)

Conseil national · 09.530 · 21 sept. 2015

Oui
Proposition de renvoi: Loi fédérale sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP)

Conseil national · 09.530 · 21 sept. 2015

Oui
Entrée en matière: Loi fédérale sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP)

Conseil national · 09.530 · 21 sept. 2015

Oui
Rapport du Conseil fédéral sur l'engagement de la Confédération contre le travail des enfants

Conseil national · 15.3010 · 17 sept. 2015

N'a pas participé
Ch. 11: Marché laitier. Perspectives

Conseil national · 15.3380 · 17 sept. 2015

Non
Art. 2: Arrêté fédéral concernant l’initiative populaire «Pas de spéculation sur les denrées alimentaires»

Conseil national · 15.021 · 17 sept. 2015

N'a pas participé
Vote sur l'ensemble: Arrêté fédéral portant approbation et mise en oeuvre de la Convention internationale pour la protection de toutes les personnes contre les disparitions forcées

Conseil national · 13.105 · 17 sept. 2015

N'a pas participé
Entrée en matière: Arrêté fédéral portant approbation et mise en oeuvre de la Convention internationale pour la protection de toutes les personnes contre les disparitions forcées

Conseil national · 13.105 · 17 sept. 2015

N'a pas participé
Vote sur l'ensemble: Loi fédérale sur l’échange international automatique de renseignements en matière fiscale (LEAR)

Conseil national · 15.046 · 16 sept. 2015

Oui
Art. 40: Loi fédérale sur l’échange international automatique de renseignements en matière fiscale (LEAR)

Conseil national · 15.046 · 16 sept. 2015

Noncontre le groupe
Art. 39: Loi fédérale sur l’échange international automatique de renseignements en matière fiscale (LEAR)

Conseil national · 15.046 · 16 sept. 2015

Oui
Art. 36: Loi fédérale sur l’échange international automatique de renseignements en matière fiscale (LEAR)

Conseil national · 15.046 · 16 sept. 2015

Non
Art. 20, al. 2: Loi fédérale sur l’échange international automatique de renseignements en matière fiscale (LEAR)

Conseil national · 15.046 · 16 sept. 2015

Noncontre le groupe
Art. 20, al. 1 et 1bis: Loi fédérale sur l’échange international automatique de renseignements en matière fiscale (LEAR)

Conseil national · 15.046 · 16 sept. 2015

Oui
Vote sur l'ensemble: Arrêté fédéral portant approbation de l’accord multilatéral entre autorités compétentes concernant l’échange automatique de renseignements relatifs aux comptes financiers

Conseil national · 15.046 · 16 sept. 2015

Oui
Art. 4: Arrêté fédéral portant approbation de l’accord multilatéral entre autorités compétentes concernant l’échange automatique de renseignements relatifs aux comptes financiers

Conseil national · 15.046 · 16 sept. 2015

Noncontre le groupe
Vote sur l'ensemble: Arrêté fédéral portant approbation et mise en oeuvre de la Convention du Conseil de l’Europe et de l’OCDE concernant l’assistance administrative mutuelle en matière fiscale

Conseil national · 15.047 · 16 sept. 2015

Oui
Annexe, Art. 22, al. 7 LAAF (vaut également pour l'art. 40 du projet 2 de l'objet 15.046): Arrêté fédéral portant approbation et mise en oeuvre de la Convention du Conseil de l’Europe et de l’OCDE concernant l’assistance administrative mutuelle en matière fiscale

Conseil national · 15.047 · 16 sept. 2015

Noncontre le groupe
Annexe, Art. 14a, al. 4, let. a et b LAAF: Arrêté fédéral portant approbation et mise en oeuvre de la Convention du Conseil de l’Europe et de l’OCDE concernant l’assistance administrative mutuelle en matière fiscale

Conseil national · 15.047 · 16 sept. 2015

Oui
Motion d'ordre Pardini (traiter les motions 13.3740, 13.3743 et 13.3744 lors de la troisième semaine de cette session): Principes visant à régler le problème des établissements dits "too big to fail"

Conseil national · 13.3740 · 16 sept. 2015

Non
Proposition de renvoi: Loi fédérale sur l’échange international automatique de renseignements en matière fiscale (LEAR)

Conseil national · 15.046 · 16 sept. 2015

Oui
Entrée en matière: Loi fédérale sur l’échange international automatique de renseignements en matière fiscale (LEAR)

Conseil national · 15.046 · 16 sept. 2015

Oui
Entrée en matière: Arrêté fédéral portant approbation de l’accord multilatéral entre autorités compétentes concernant l’échange automatique de renseignements relatifs aux comptes financiers

Conseil national · 15.046 · 16 sept. 2015

Oui
Entrée en matière: Arrêté fédéral portant approbation et mise en oeuvre de la Convention du Conseil de l’Europe et de l’OCDE concernant l’assistance administrative mutuelle en matière fiscale

Conseil national · 15.047 · 16 sept. 2015

Oui
Vote sur l'ensemble: Loi fédérale sur les forêts (Loi sur les forêts, LFo)

Conseil national · 14.046 · 16 sept. 2015

Oui
Art. 56, al. 3: Loi fédérale sur les forêts (Loi sur les forêts, LFo)

Conseil national · 14.046 · 16 sept. 2015

Non
Art. 38a, let. g (frein aux dépenses): Loi fédérale sur les forêts (Loi sur les forêts, LFo)

Conseil national · 14.046 · 16 sept. 2015

Oui
Art. 38, let. g (vaut également pour l'al. 2, let. a): Loi fédérale sur les forêts (Loi sur les forêts, LFo)

Conseil national · 14.046 · 16 sept. 2015

Oui
Art. 38a, let. f (frein aux dépenses): Loi fédérale sur les forêts (Loi sur les forêts, LFo)

Conseil national · 14.046 · 16 sept. 2015

Oui
Art. 37a (frein aux dépenses): Loi fédérale sur les forêts (Loi sur les forêts, LFo)

Conseil national · 14.046 · 16 sept. 2015

Oui
Art. 34b, al. 2: Loi fédérale sur les forêts (Loi sur les forêts, LFo)

Conseil national · 14.046 · 16 sept. 2015

Oui
Art. 34b, al. 1: Loi fédérale sur les forêts (Loi sur les forêts, LFo)

Conseil national · 14.046 · 16 sept. 2015

Oui
Art. 34b, al. 1: Loi fédérale sur les forêts (Loi sur les forêts, LFo)

Conseil national · 14.046 · 16 sept. 2015

Oui
Art. 34a (frein aux dépenses): Loi fédérale sur les forêts (Loi sur les forêts, LFo)

Conseil national · 14.046 · 16 sept. 2015

Oui
Art. 34a: Loi fédérale sur les forêts (Loi sur les forêts, LFo)

Conseil national · 14.046 · 16 sept. 2015

Oui
Art. 28a, al. 2 à 4: Loi fédérale sur les forêts (Loi sur les forêts, LFo)

Conseil national · 14.046 · 16 sept. 2015

Non
Art. 27, al. 1: Loi fédérale sur les forêts (Loi sur les forêts, LFo)

Conseil national · 14.046 · 16 sept. 2015

Oui
Art. 26, al. 1: Loi fédérale sur les forêts (Loi sur les forêts, LFo)

Conseil national · 14.046 · 16 sept. 2015

Oui
Art. 21a: Loi fédérale sur les forêts (Loi sur les forêts, LFo)

Conseil national · 14.046 · 16 sept. 2015

Oui
Art. 5, al. 3bis: Loi fédérale sur les forêts (Loi sur les forêts, LFo)

Conseil national · 14.046 · 16 sept. 2015

Oui
Art. 5, al. 3bis: Loi fédérale sur les forêts (Loi sur les forêts, LFo)

Conseil national · 14.046 · 16 sept. 2015

Oui
Art. 5, al. 3bis: Loi fédérale sur les forêts (Loi sur les forêts, LFo)

Conseil national · 14.046 · 16 sept. 2015

Oui
Vote sur l'ensemble: Arrêté fédéral ouvrant des crédits pour la coopération internationale dans le domaine de l’éducation, de la recherche et de l’innovation pendant les années 2013 à 2016

Conseil national · 15.045 · 15 sept. 2015

Oui
Vote sur l'ensemble: Arrêté fédéral relatif à la continuation de la participation de la Suisse à l’infrastructure de recherche European XFEL

Conseil national · 15.045 · 15 sept. 2015

Oui
Entrée en matière: Arrêté fédéral relatif à la continuation de la participation de la Suisse à l’infrastructure de recherche European XFEL

Conseil national · 15.045 · 15 sept. 2015

Oui
Art. 1, al. 4: Arrêté fédéral relatif au soutien de la Confédération au Parc suisse d'innovation

Conseil national · 15.031 · 15 sept. 2015

Oui
Art. 1 (frein aux dépenses): Arrêté fédéral sur le financement de la promotion des exportations pendant les années 2016 à 2019

Conseil national · 15.019 · 15 sept. 2015

Oui
Art. 1: Arrêté fédéral sur le financement de la promotion des exportations pendant les années 2016 à 2019

Conseil national · 15.019 · 15 sept. 2015

Non
Art. 5a: Arrêté fédéral relatif à l’établissement du programme pluriannuel de la Confédération 2016 à 2023 concernant la mise en œuvre de la Nouvelle politique régionale (NPR)

Conseil national · 15.019 · 15 sept. 2015

Oui
Art. 1: Arrêté fédéral concernant l’aide financière accordée à Suisse Tourisme pour les années 2016 à 2019

Conseil national · 15.019 · 15 sept. 2015

Non
Art. 1: Arrêté fédéral sur le financement des activités de cyberadministration en faveur des petites et moyennes entreprises pendant les années 2016 à 2019

Conseil national · 15.019 · 15 sept. 2015

Non
Art. 3a, al. 1, let. e (vaut également pour l'art. 4, al. 1. let. bbis): Loi fédérale sur le sevice civil (LSC)

Conseil national · 14.059 · 15 sept. 2015

Noncontre le groupe
Entrée en matière: Loi fédérale sur les entraves techniques au commerce (LETC)

Conseil national · 10.538 · 15 sept. 2015

Oui
Non à la double réception par type des véhicules routiers

Conseil national · 13.3819 · 14 sept. 2015

Oui
Pour une admission simplifiée des véhicules à moteur et plus de sécurité routière

Conseil national · 13.3818 · 14 sept. 2015

Oui
Simplifier les possibilités de parcage pour personnes à mobilité réduite

Conseil national · 13.3790 · 14 sept. 2015

Oui
Distorsion du marché en raison d'un soutien inégal aux différentes énergies renouvelables

Conseil national · 13.3772 · 14 sept. 2015

Non
Audit externe de la Poste suisse

Conseil national · 13.3752 · 14 sept. 2015

Ouicontre le groupe
Les énergies renouvelables contribuent à la sécurité de l'approvisionnement

Conseil national · 13.3749 · 14 sept. 2015

Non
Stratégie wi-fi pour la Suisse

Conseil national · 13.3736 · 14 sept. 2015

Oui
Projet pour une flexibilisation de l'interdiction de circuler la nuit pour les véhicules utilitaires lourds

Conseil national · 13.3678 · 14 sept. 2015

Ouicontre le groupe
Renforcer l'exécution du droit en matière de construction hors zone à bâtir

Conseil national · 14.4079 · 14 sept. 2015

Non
Etat des lieux de la situation des lacs et cours d'eau de Suisse en matière de pêche

Conseil national · 15.3795 · 14 sept. 2015

Noncontre le groupe
Compensation de CO2 à l'étranger. Modification de la loi sur le CO2

Conseil national · 15.3382 · 14 sept. 2015

Ouicontre le groupe
Vote sur l'ensemble: Loi fédérale sur la protection de l’environnement (Loi sur la protection de l’environnement, LPE)

Conseil national · 14.019 · 14 sept. 2015

Oui
Art. 53, al. 1, let. abis (frein aux dépenses): Loi fédérale sur la protection de l’environnement (Loi sur la protection de l’environnement, LPE)

Conseil national · 14.019 · 14 sept. 2015

Oui
Art. 49b: Loi fédérale sur la protection de l’environnement (Loi sur la protection de l’environnement, LPE)

Conseil national · 14.019 · 14 sept. 2015

Oui
Art. 49a (frein aux dépenses): Loi fédérale sur la protection de l’environnement (Loi sur la protection de l’environnement, LPE)

Conseil national · 14.019 · 14 sept. 2015

Oui
Art. 49a: Loi fédérale sur la protection de l’environnement (Loi sur la protection de l’environnement, LPE)

Conseil national · 14.019 · 14 sept. 2015

Oui
Art. 41a, al. 2 et 3: Loi fédérale sur la protection de l’environnement (Loi sur la protection de l’environnement, LPE)

Conseil national · 14.019 · 14 sept. 2015

Oui
Art. 39, al. 3: Loi fédérale sur la protection de l’environnement (Loi sur la protection de l’environnement, LPE)

Conseil national · 14.019 · 14 sept. 2015

Oui
Art. 35i: Loi fédérale sur la protection de l’environnement (Loi sur la protection de l’environnement, LPE)

Conseil national · 14.019 · 14 sept. 2015

Oui
Art. 35h: Loi fédérale sur la protection de l’environnement (Loi sur la protection de l’environnement, LPE)

Conseil national · 14.019 · 14 sept. 2015

Oui
Art. 35g: Loi fédérale sur la protection de l’environnement (Loi sur la protection de l’environnement, LPE)

Conseil national · 14.019 · 14 sept. 2015

Oui
Art. 35f: Loi fédérale sur la protection de l’environnement (Loi sur la protection de l’environnement, LPE)

Conseil national · 14.019 · 14 sept. 2015

Oui
Art. 35f: Loi fédérale sur la protection de l’environnement (Loi sur la protection de l’environnement, LPE)

Conseil national · 14.019 · 14 sept. 2015

Oui
Vote sur l'ensemble: Règlement du Conseil national (RCN) (Procédure applicable au programme de la législature)

Conseil national · 15.474 · 14 sept. 2015

Oui
Art. 32abis, al. 1: Loi fédérale sur la protection de l’environnement (Loi sur la protection de l’environnement, LPE)

Conseil national · 14.019 · 10 sept. 2015

Non
Art. 31, al. 2: Loi fédérale sur la protection de l’environnement (Loi sur la protection de l’environnement, LPE)

Conseil national · 14.019 · 10 sept. 2015

Non
Art. 30h et art. 30e, al. 2: Loi fédérale sur la protection de l’environnement (Loi sur la protection de l’environnement, LPE)

Conseil national · 14.019 · 10 sept. 2015

Non

Sont enregistrés les votes électroniques : au Conseil national depuis la session d'hiver 2003, au Conseil des États ceux publiés nominativement depuis la session de printemps 2014.