Examen de la valeur agronomique et technologique des variétés de céréales destinées à la culture biologique

Conseil national · 3 déc. 2009, 12:25 · Objet 08.3583

Oui
78 (40 %)
Non
108 (55 %)
Abstention
9 (5 %)
N'ont pas voté
5
Oui signifie
Adopter le postulat
Non signifie
Rejeter le postulat

Au Bulletin officiel: Examen de la valeur agronomique et technologique des variétés de céréales destinées à la culture biologique

Objet parlementaire: Examen de la valeur agronomique et technologique des variétés de céréales destinées à la culture biologique (08.3583)

Par groupe

GroupeOuiNonAbs.N'ont pas voté
Groupe de l'Union démocratique du Centre4 (7 %)49 (86 %)4 (7 %)3
Groupe socialiste41 (100 %)0 (0 %)0 (0 %)1
Groupe PDC/PEV/PVL9 (26 %)23 (66 %)3 (9 %)1
Groupe libéral-radical0 (0 %)33 (94 %)2 (6 %)0
Groupe des VERT-E-S22 (100 %)0 (0 %)0 (0 %)0
Groupe bourgeois-démocratique2 (40 %)3 (60 %)0 (0 %)0
Total78 (40 %)108 (55 %)9 (5 %)5

Liste nominative

Oui 78

Groupe socialiste 41

Groupe des VERT-E-S 22

Groupe PDC/PEV/PVL 9

Groupe de l'Union démocratique du Centre 4

Groupe bourgeois-démocratique 2

Non 108

Groupe de l'Union démocratique du Centre 49

Groupe libéral-radical 33

Groupe PDC/PEV/PVL 23

Groupe bourgeois-démocratique 3

Abstention 9

Groupe de l'Union démocratique du Centre 4

Groupe PDC/PEV/PVL 3

Groupe libéral-radical 2

N'a pas participé 4

Groupe de l'Union démocratique du Centre 3

Groupe PDC/PEV/PVL 1

Présidence (ne vote pas) 1

Groupe socialiste 1

Sources: Procès-verbal de vote du Conseil national