Papers of the Vaud Cantonal Parliament
- Documents
- 3'238
- Date range
- 2020–2026
- Sep 1, 2020–Nov 3, 2026
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- 6 Nov 2026
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3'238 documents
Réponse du Conseil d'Etat au Grand Conseil à l'interpellation Nicola Di Giulio - La consommation de psychotropes auprès des jeunes fait elle bon ménage ? La prise médicamenteuse dans cette catégorie d’âge, inquiète ! (22_INT_165)
23_REP_1Aug 27, 2024FR
Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur le Postulat Carole Dubois et consorts - Bilan des ressources des établissements et institutions sanitaires mobilisées lors de la pandémie du COVID-19 et adaptation pour le futur. (20_POS_214)
20_RAP_4Aug 27, 2024FR
Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur le Postulat Florence Gross et consorts – Etude sur les problèmes d'approvisionnement et en médicaments et en matériel sanitaire ainsi que sur les pistes de solutions envisagées. (20_POS_204)
20_RAP_16Aug 27, 2024FR
Pétition Examens médicaux des conducteurs de plus de 75 ans, modifions les règles hasardeuses !
24_PET_7Aug 20, 2024FR
Postulat Alberto Mocchi et consorts - Les oiseaux se cognent à en mourir
26_POS_26Aug 20, 2024FR
Pétition pour l'introduction d'un organe de contrôle et de surveillance des intervenants en protection de l'enfance et de la jeunesse (IPE) ainsi que de la DGEJ
24_PET_8Aug 20, 2024FR
Motion Philippe Jobin et consorts - Modifier les articles 62e al. 3 LEAE et 20 RTTP pour permettre une transition réaliste et économiquement viable vers des véhicules moins polluants pour les entreprises de transport professionnel dans le canton de Vaud
24_MOT_37Aug 20, 2024FR
Motion Alexandre Berthoud et consorts - Restriction de cueillette des champignons dans le Canton de Vaud - Il est nécessaire de rétablir la situation
24_MOT_35Aug 20, 2024FR
Interpellation Florence Gross et consorts - Réponse du Conseil d’Etat à la consultation fédérale sur la révision partielle de l’ordonnance sur la chasse et la protection des mammifères et oiseaux sauvages : dans la problématique du castor, le Conseil d’État préfère -t-il indemniser qu’agir et mieux vaut guérir que prévenir?
24_INT_118Aug 20, 2024FR
Interpellation Florence Gross et consorts - Réponse du Conseil d’Etat à la consultation fédérale sur la révision partielle de l’ordonnance sur la chasse et la protection des mammifères et oiseaux sauvages : le loup va-t-il remplacer les chasseurs dans le Canton de Vaud ?
24_INT_117Aug 20, 2024FR