Documents d'aménagement

Les plans d'affectation, plans spéciaux, alignements et zones de protection que quatorze cantons déposent pour leur cadastre des restrictions de droit public à la propriété foncière (RDPPF), avec les règlements des constructions qui les accompagnent et les lois qu'ils appliquent. Par canton, par commune ou par titre.

Documents
48'881
En vigueur
44'273
Communes
872
Cantons
14

Résultats

27 documents · Bâle-Campagne · Wenslingen · Effacer les filtres

69/ZPL/2/1_Mutation Gewässerraum

Plan d'affectation · Wenslingen · En vigueur depuis le 8 avr. 2025

GEWR 73B 69/ZPL/2/1 Mutation Gewässerraum

Espace réservé aux eaux · Wenslingen · En vigueur depuis le 8 avr. 2025

GEWR 73B 69/ZPS/1/4 Mutation Gewässerraum

Espace réservé aux eaux · Wenslingen · En vigueur depuis le 8 avr. 2025

69/ZPS/1/4_Mutation Gewässerraum

Plan d'affectation · Wenslingen · En vigueur depuis le 8 avr. 2025

69/ZPS/1/2_Mutation Anpassung Hauptstrasse

Degrés de sensibilité au bruit · Wenslingen · En vigueur depuis le 15 mars 2016

69/LES/1/3_ZPS Mutation (Parz. 43, 60, 135, 784, LES, Naturgefahren)

Degrés de sensibilité au bruit · Wenslingen · En vigueur depuis le 15 mars 2016

69/ZPS/1/3_Zonenplan Siedlung, Mutation 2014/2015 (Parzelle Nr 43, 60, 135 und 784)

Plan d'affectation · Wenslingen · En vigueur depuis le 15 mars 2016

69/ZPS/1/2_Zonenplan Siedlung, Mutation Anpassung Hauptstrasse (Kantonsstrasse)

Plan d'affectation · Wenslingen · En vigueur depuis le 15 mars 2016

Zonenreglement Siedlung

Wenslingen · En vigueur depuis le 15 mars 2016

69/LES/1/2_Zonenreglement Landschaft LES

Degrés de sensibilité au bruit · Wenslingen · En vigueur depuis le 17 mai 2011

Zonenreglement Landschaft

Wenslingen · En vigueur depuis le 17 mai 2011

69/ZPL/2/0_Zonenplan Landschaft

Plan d'affectation · Wenslingen · En vigueur depuis le 17 mai 2011

69/ZPS/1/1_Mutation Urteil Kantonsgericht

Plan d'affectation · Wenslingen · En vigueur depuis le 24 avr. 2007

69/BSP/7/0_Bau- und Strassenlinienplan Bettstigiweg

Alignements · Wenslingen · En vigueur depuis le 15 août 2006

Strassenreglement

Wenslingen · En vigueur depuis le 21 févr. 2006

69/SPSL/1/0_Strassennetzplan Siedlung und Landschaft

Plan du réseau routier · Wenslingen · En vigueur depuis le 21 févr. 2006

69/LES/1/1_Zonenplan Siedlung

Degrés de sensibilité au bruit · Wenslingen · En vigueur depuis le 21 févr. 2006

69/ZPS/1/0_Revision Zonenvorschriften

Plan d'affectation · Wenslingen · En vigueur depuis le 21 févr. 2006

69/LES/1/0_Lärm-Empfindlichkeitsstufen

Degrés de sensibilité au bruit · Wenslingen · En vigueur depuis le 12 nov. 1991

69/eBS/1/1_Bau- und Strassenlinienplan Mutation Breitackerweg

Alignements · Wenslingen · En vigueur depuis le 5 août 1986

69/BSP/6/0_Waldbaulinienplan "Leimenweg"

Alignements forestiers · Wenslingen · En vigueur depuis le 26 mars 1985

69/eBS/5/0_Bau- und Strassenlinienplan Im Grund

Alignements · Wenslingen · En vigueur depuis le 18 sept. 1979

69/eBS/4/0_BSP Mittlere Gasse / alte Kantonsstrasse

Alignements · Wenslingen · En vigueur depuis le 10 mai 1977

69/eBS/3/0_Waldbaulinienplan "Parzelle Nr. 720, Hinteregg"

Alignements forestiers · Wenslingen · En vigueur depuis le 13 mai 1975

69/eBS/2/0_BSP Graben - Kohl

Alignements · Wenslingen · En vigueur depuis le 14 janv. 1975