Documents d'aménagement

Les plans d'affectation, plans spéciaux, alignements et zones de protection que quatorze cantons déposent pour leur cadastre des restrictions de droit public à la propriété foncière (RDPPF), avec les règlements des constructions qui les accompagnent et les lois qu'ils appliquent. Par canton, par commune ou par titre.

Documents
48'909
En vigueur
44'287
Communes
872
Cantons
14

Résultats

947 documents · Saint-Gall · St. Gallen · Effacer les filtres

Gestaltungsplan Wartensteinstrasse

Plan d'affectation spécial · St. Gallen · En vigueur depuis le 1 mai 2004

Gestaltungsplan Unterstrasse

Plan d'affectation spécial · St. Gallen · En vigueur depuis le 1 avr. 2004

Überbauungsplan Sittertal Nord -> Änderung

Plan d'affectation spécial · St. Gallen · En vigueur depuis le 1 mars 2004

Reglement über den Vollzug der Schutzverordnung Dreilinden / Notkersegg

St. Gallen · En vigueur depuis le 1 mars 2004

Überbauungsplan Näfenacker

Plan d'affectation spécial · St. Gallen · En vigueur depuis le 1 janv. 2004

Gestaltungsplan Heimstrasse / Walkeweg

Plan d'affectation spécial · St. Gallen · En vigueur depuis le 1 nov. 2003

Gestaltungsplan Rosenbüchel

Plan d'affectation spécial · St. Gallen · En vigueur depuis le 1 sept. 2003

Überbauungsplan Bleicheli Süd -> Teiländerung

Plan d'affectation spécial · St. Gallen · En vigueur depuis le 1 juin 2003

Überbauungsplan Maestrani

Plan d'affectation spécial · St. Gallen · En vigueur depuis le 1 mai 2003

Gestaltungsplan Adlerberg --> 2. Teiländerung

Plan d'affectation spécial · St. Gallen · En vigueur depuis le 1 mai 2003

Teilzonenplan Maestrani - Genehmigung

Plan de zones · St. Gallen · En vigueur depuis le 1 mai 2003

Abgrenzung des Waldareales, Detailplan zum ZP St.Gallen

Limite statique de la forêt · St. Gallen · En vigueur depuis le 6 mars 2003

Baulinienplan Churzenberg

Plan d'affectation spécial · St. Gallen · En vigueur depuis le 1 oct. 2002

Zonenplan Teilplan B / Zonenplan Schutzgebiete - Genehmigung

Plan de zones · St. Gallen · En vigueur depuis le 1 oct. 2002

Überbauungsplan Zweibruggenmühle (Teile Nord und Süd)

Plan d'affectation spécial · St. Gallen · En vigueur depuis le 1 sept. 2002

Zonenplanänderung Zweibruggenmühle/Oberstocken - Genehmigung

Plan de zones · St. Gallen · En vigueur depuis le 1 sept. 2002

Zonenplan Schutzgebiete - Genehmigung

Ordonnance de protection · St. Gallen · En vigueur depuis le 9 août 2002

ÜPL--> 2. Änderung ÜPL zwischen dem Unteren Graben und der Müller-Friedberg-Str.

Plan d'affectation spécial · St. Gallen · En vigueur depuis le 1 juil. 2002

Überbauungsplan Bleicheli Süd

Plan d'affectation spécial · St. Gallen · En vigueur depuis le 7 juin 2002

Überbauungsplan Vadian- / Kesslerstrasse -> Änderung

Plan d'affectation spécial · St. Gallen · En vigueur depuis le 7 juin 2002

Gestaltungsplan Kräzernstrasse 115 - 121

Plan d'affectation spécial · St. Gallen · En vigueur depuis le 1 mai 2002

Zonenplanänderung Kräzernstrasse - Genehmigung

Plan de zones · St. Gallen · En vigueur depuis le 1 mai 2002

Überbauungsplan Schuppisstrasse 7/9

Plan d'affectation spécial · St. Gallen · En vigueur depuis le 1 avr. 2002

Gestaltungsplan Watt

Plan d'affectation spécial · St. Gallen · En vigueur depuis le 1 mars 2002

Zonenplanänderung Zeughausgasse 20 - Genehmigung

Plan de zones · St. Gallen · En vigueur depuis le 1 mars 2002