Documents d'aménagement

Les plans d'affectation, plans spéciaux, alignements et zones de protection que quatorze cantons déposent pour leur cadastre des restrictions de droit public à la propriété foncière (RDPPF), avec les règlements des constructions qui les accompagnent et les lois qu'ils appliquent. Par canton, par commune ou par titre.

Documents: 48'914
En vigueur: 44'292
Communes: 872
Cantons: 14

Par canton

Valais1'328

Résultats

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Modification partielle du plan d'affectation des zones et du règlement communal des constructions et des zones et du plan d'affectation détaillé - Carrière secteurs "Ilettes", "Champ Bernard", "Freneys"

Plan d'affectation · Massongex · En vigueur depuis le 23 mars 2016

Plan d'aménagement détaillé (PAD) - "Mangold"

Plan d'affectation · Sierre · En vigueur depuis le 22 mars 2016

Teilrevision der Nutzungsplanung (ZNP) - Skipiste im Gebiet "Bodmen"

Plan d'affectation · Bürchen · En vigueur depuis le 16 mars 2016

Teilrevision der Nutzungsplanung und des Bau- und Zonenreglements - Schneesportzone

Plan d'affectation · Lax · En vigueur depuis le 8 mars 2016

Teilrevision der Nutzungsplanung (ZNP) - Deponie im Gebiet "Schweibe"

Plan d'affectation · Riederalp · En vigueur depuis le 24 févr. 2016

Plan d'aménagement détaillé (PAD) - "Damont les Haussex"

Plan d'affectation · Vérossaz · En vigueur depuis le 22 févr. 2016

Modification partielle du plan d'affectation des zones (PAZ), du règlement communal des constructions et des zones (RCCZ) et du plan d'aménagement détaillé (PAD) - "Champoussin"

Plan d'affectation · Val-d'Illiez · En vigueur depuis le 17 févr. 2016

Modification partielle du plan d'affectation des zones (PAZ) et du règlement communal des constructions et des zones (RCCZ) - Secteur "La Glapière"

Plan d'affectation · Chamoson · En vigueur depuis le 17 févr. 2016

Plan de quartier - "Les jardins de Pierre"

Plan d'affectation · Martigny · En vigueur depuis le 2 févr. 2016

Plan de quartier - "Ilot Orsat"

Plan d'affectation · Martigny · En vigueur depuis le 9 déc. 2015

Modification partielle du plan d'affectation des zones (PAZ) - St-Luc, secteurs "La Forêt" et "Tignousa"

Plan d'affectation · Anniviers · En vigueur depuis le 9 déc. 2015

Modification partielle du plan d'affectation des zones (PAZ) et du règlement communal des constructions et des zones (RCCZ) - Ayer, secteur "Grands-Praz"

Plan d'affectation · Anniviers · En vigueur depuis le 9 déc. 2015

Teilrevision der Nutzungsplanung (ZNP) - "Sefinett"

Plan d'affectation · Visperterminen · En vigueur depuis le 2 déc. 2015

Modification partielle du plan d'affectation des zones (PAZ) - Secteur "Centre du Village"

Plan d'affectation · Vionnaz · En vigueur depuis le 2 déc. 2015

Modification partielle du plan d'affectation des zones (PAZ) et du règlement communal des constructions et des zones (RCCZ) - Secteur "Vieux Village"

Plan d'affectation · Vionnaz · En vigueur depuis le 2 déc. 2015

Révision globale du plan d'affectation des zones (PAZ) et du règlement communal des constructions et des zones (RCCZ)

Plan d'affectation · Sembrancher · En vigueur depuis le 25 nov. 2015

Modification partielle du plan d'affectation des zones (PAZ) et du règlement communal des constructions et des zones (RCCZ) - Décharge intercommunale au lieu-dit "Champ des Ânes"

Plan d'affectation · Vex · En vigueur depuis le 25 nov. 2015

Plan d'aménagement détaillé - "Le Clavio"

Plan d'affectation · Crans-Montana · En vigueur depuis le 24 nov. 2015

Modification partielle du plan d'affectation des zones (PAZ) - Nouveau terrain de football au lieu-dit "Oure"

Plan d'affectation · Savièse · En vigueur depuis le 18 nov. 2015

Modification partielle du plan d'affectation des zones (PAZ) et du règlement communal des constructions et des zones (RCCZ) - Zone "Campus"

Plan d'affectation · Sion · En vigueur depuis le 21 oct. 2015

Detailnutzungsplan - "Blasbiel"

Plan d'affectation · Raron · En vigueur depuis le 14 oct. 2015

Plan d'aménagement détaillé - "Les Iles"

Plan d'affectation · Leytron · En vigueur depuis le 8 oct. 2015

Plan d'aménagement détaillé - "Les Aunaires"

Plan d'affectation · Monthey · En vigueur depuis le 5 oct. 2015

Plan d'aménagement détaillé - "La Matte"

Plan d'affectation · Champéry · En vigueur depuis le 28 sept. 2015

Modification partielle du plan d'affectation des zones (PAZ) et du règlement communal des constructions et des zones (RCCZ) - Décharge du Merdenson

Plan d'affectation · Val de Bagnes · En vigueur depuis le 9 sept. 2015