Selon Swissreg, le registre de l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle. Le registre ne désigne le titulaire que par son nom et son adresse ; une marque figure ici lorsque le nom de son titulaire est celui de cette entité.

Brevets

Actionneur d'entrainement d'un écran domotique et installation comprenant un tel actionneur

EP2821583

déposée le 2 juil. 2014

Procédé de communication dans un système comprenant une entité d'alimentation et de communication et un actionneur domotique

EP2827315

déposée le 6 juin 2014

Procédé et dispositif d'actionnement d'un élément mobile de fermeture, d'occultation, de protection solaire ou d'écran

EP2808479

déposée le 27 mai 2014

ACTIONNEUR D'ENTRAÎNEMENT D'UN STORE À LAMES ORIENTABLES ET STORE COMPRENANT UN TEL ACTIONNEUR

EP2964865

déposée le 4 mars 2014

Procédé de commande d'un volet et installation associée

EP2747048

déposée le 17 déc. 2013

Procédé d'apprentissage d'une position particulière d'un actionneur électrique destiné à manoeuvrer un équipement domotique

EP2554776

déposée le 31 juil. 2012

Réducteur et actionneur électrique comprenant un tel réducteur

EP2372187

déposée le 16 mars 2011

Actionneur électrique d'entraînement d'un écran domotique

EP2267330

déposée le 21 juin 2010

Procédé de fonctionnement d'un système de commande d'un moteur électrique d'un actionneur de store

CH701707

déposée le 15 juin 2010

Frein à ressort pour actionneur d'entraînement d'un écran domotique et actionneur équipé d'un tel frein

EP2230415

déposée le 16 mars 2010

Autres marques (40)

Renvoi de transmission pour moteur double-sortie de manoeuvre de store

EP2182163

déposée le 3 nov. 2009

Renvoi de transmission pour moteur double-sortie de manoeuvre de store

EP2733300

déposée le 3 nov. 2009

Dispositif de type émetteur et/ou récepteur de signaux radioélectriques

EP2109226

déposée le 6 avr. 2009

PROCEDE DE FONCTIONNEMENT D'UNE INSTALLATION DOMOTIQUE POUR EVALUER L'IMPACT ENERGETIQUE D'ACTIONS D'UN EQUIPEMENT DOMOTIQUE SUR UN LOCAL

EP2215534

déposée le 17 oct. 2008

Procédé de détermination des effets du vent sur un store

EP1944449

déposée le 8 janv. 2008

ACTIONNEUR ÉLECTROMÉCANIQUE ET INSTALLATION DOMOTIQUE COMPRENANT UN TEL ACTIONNEUR

EP2957705

Radié

Dispositif d'entraînement motorisé d'un tube d'enroulement pour un écran appartenant à un dispositif d'occultation

EP2886785

Radié

Dispositif de manoeuvre d'un équipement de fermeture ou de protection solaire

EP2821584

Radié

Procédé de mise en oeuvre d'une installation de fermeture ou de protection solaire, et installation correspondante

EP2806096

Radié

Ensemble de motorisation de volet battant à fixer sous un linteau et procédé de fixation de cet ensemble de motorisation

EP2746513

Radié

Actionneur électromécanique, installation de fermeture ou de protection solaire comprenant un tel actionneur et procédé de contrôle d'un tel actionneur

EP2746526

Radié

ACTIONNEUR ÉLECTROMÉCANIQUE D'ENTRAÎNEMENT D'UN ÉCRAN DOMOTIQUE

EP2893114

Radié

Actionneur à bras pour vantail et procédé de montage d'un tel actionneur

EP2690242

Radié

Procédé de contrôle de la perméabilité à la lumière ou à l'air d'un écran extensible élastique et dispositif de contrôle adapté

EP2847411

Radié

PROCEDE DE COMMANDE D'UNE INTALLATION EQUIPEE D'UN ACTIONNEUR ROTATIF ET DISPOSITIF DE COMMANDE ASSOCIE

EP2859306

Radié

PROCEDE D'INTERVENTION POUR L'INSTALLATION OU LA MAINTENANCE D'UN DISPOSITIF D'ENTRAINEMENT D'UN ECRAN ET CE DISPOSITIF

EP2859307

Radié

CHARIOT MOTORISÉ ET INSTALLATION D'OCCULTATION COMPRENANT UN TEL CHARIOT

EP2819556

Radié

Procédé de configuration d'une installation domotique

EP2632084

Radié

Procédés de commande et de paramétrage d'une installation domotique et installation domotique mettant en oeuvre ces procédés

EP2631723

Radié

Procédé de fonctionnement d'une armoire de commande

EP2629274

Radié

Dispositif et méthode de commande domotique par téléphone

EP2608510

Radié

Actionneur électrique pour ouvrant

EP2607593

Radié

PROCÉDÉ DE COMMUNICATION DANS UN SYSTÈME COMPRENANT UNE ENTITÉ D'ALIMENTATION ET DE COMMUNICATION ET UN ACTIONNEUR DOMOTIQUE

EP2788962

Radié

PROCEDE DE FONCTIONNEMENT D'UNE ENTITE D'ALIMENTATION ET DE COMMUNICATION ET D'UN ACTIONNEUR DESTINES A FAIRE PARTIE D'UN SYSTEME DOMOTIQUE

EP2788963

Radié

Factorisation de scénarios

EP2605097

Radié

BOL POUR MOTEUR À INDUCTION ET MOTEUR À INDUCTION ÉQUIPÉ DE CE BOL

EP2764608

Radié

Système de commande et procédé d'ouverture et de fermeture de battants, installation équipée d'un tel système, et ensemble domotique comprenant au moins deux installations

EP2551434

Radié

Système autonome d'ouverture et de fermeture de battants, et installation equipée d'un tel système

EP2551435

Radié

INSTALLATION D'ISOLATION THERMIQUE ET DE PROTECTION SOLAIRE

EP2535497

Radié

Dispositif de commutation pour un ensemble moteur de store intérieur ou extérieur à lames

EP2546452

Radié

Procédé de fonctionnement d'un écran mobile à lames orientables d'un bâtiment

EP2495386

Radié

INSTALLATION DE PROTECTION SOLAIRE, DE FERMETURE OU D'OCCULTATION COMPRENANT UNE UNITÉ D'ALIMENTATION ÉLECTRIQUE DE SECOURS POUR UN ACTIONNEUR ET PROCÉDÉ DE COMMANDE D'UNE TELLE INSTALLATION

EP2665881

Radié

Sicherheitssystem für ein betriebenes Tor

EP2469010

Radié

PROCEDE DE FONCTIONNEMENT D'UNE UNITE MOBILE DE COMMANDE D'UNE INSTALLATION DOMOTIQUE

EP2633506

Radié

Regensensor

EP2426518

Radié

DISPOSITIF DE COMMANDE D'UN DISPOSITIF DE FERMETURE D'UN BATIMENT ET PROCEDE DE FONCTIONNEMENT D'UN TEL DISPOSITIF

EP2596195

Radié

SUPERVISION ÉNERGÉTIQUE D'UN LOCAL

EP2589185

Radié

PROCEDE DE REGLAGE DE LA VITESSE D'UN ACTIONNEUR ELECTRIQUE DE MISE EN MOUVEMENT D'UN ELEMENT DE FERMETURE, D'OCCULTATION OU DE PROTECTION SOLAIRE

EP2577411

Radié

Procédé de localisation d'une unité de commande d'un actionneur de manoeuvre d'un element de couverture de fenêtre

EP2387016

Radié

CHARIOT D'ENTRAÎNEMENT POUR RIDEAU COULISSANT

EP2552285

Radié

Titulaire de 230 brevets, 15 en vigueur.

Selon Swissreg, le registre de l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle : brevets suisses et brevets européens ayant effet en Suisse. Un brevet figure ici lorsque le nom de son titulaire est celui de cette entité.