DASSAULT AVIATION

75008 Paris

Marques

EXECUJET

No 737046 · Classe 37

protégée jusqu’au 9 déc. 2028
EXECUJET AVIATION

No 737048 · Classe 37

protégée jusqu’au 9 déc. 2028
EXECUJET AVIATION GROUP

No 737049 · Classe 37

protégée jusqu’au 9 déc. 2028
FALCONCARE

Enregistrement international 1038886 · Classe 37

FALCONLINK

Enregistrement international 1074253 · Classe 37

DASSAULT AVIATION

Enregistrement international 1523013 · Classes 12, 37, 39

FALCON

Enregistrement international 335858 · Classes 7, 12, 35, 39, 41, 42

MIRAGE

Enregistrement international 340138 · Classe 12

RAFALE

Enregistrement international 503129 · Classe 12

Marque figurative

Enregistrement international 546729 · Classes 9, 12, 37, 39, 40, 42

Autres marques (15)
EUROPATROL

Enregistrement international 572837 · Classes 9, 12, 13

FALCON

Enregistrement international 698584 · Classe 37

DASSAULT AVIATION

Enregistrement international 788925 · Classes 12, 37, 39

DASSAULT FALCON

Enregistrement international 847557 · Classes 12, 37, 39

NEURON

Enregistrement international 849257 · Classes 9, 12, 13, 37, 38, 39, 42

ALPHA JET

Enregistrement international 866094 · Classes 12, 28, 37

NEURON

Enregistrement international 873169 · Classes 9, 14, 25, 28

DASSAULT AVIATION

Enregistrement international 894305 · Classes 9, 14, 16, 18, 25, 28

Marque figurative

Enregistrement international 815983 · Classes 9, 14, 16, 18, 25, 28

Marque figurative

Enregistrement international 816003 · Classes 9, 14, 16, 18, 25, 28

Marque figurative

Enregistrement international 816004 · Classes 9, 14, 16, 18, 25, 28

RAFALE

Enregistrement international 837689 · Classe 14

Rafale

Enregistrement international 841268 · Classes 9, 16, 18, 25

RAFALE

Enregistrement international 843940 · Classe 28

Mirage 2000

Enregistrement international 848733 · Classe 14

Titulaire de 25 marques, dont 18 en vigueur.

Selon Swissreg, le registre de l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle. Le registre ne désigne le titulaire que par son nom et son adresse ; une marque figure ici lorsque le nom de son titulaire est celui de cette entité.

Brevets

STRUCTURE DE SIÈGE D AÉRONEF INCLINABLE, ET CABINE D AÉRONEF ASSOCIÉE

EP4530188

déposée le 26 sept. 2024
INSTALLATION DE FABRICATION D'UN OBJET MANUFACTURÉ PAR FABRICATION ADDITIVE PAR FRICTION-MALAXAGE ET PROCÉDÉ DE FABRICATION ASSOCIÉ

EP4491315

déposée le 4 juil. 2024
PROCÉDÉ DE PARTAGE DE DONNÉES ENTRE UN SUPERVISEUR DE TRANSFERT DE DONNÉES D AÉRONEF ET UNE PLURALITÉ DE STATIONS DE TEST DE SYSTÈMES D AÉRONEF

EP4442580

déposée le 5 avr. 2024
PALONNIER D'AÉRONEF AVEC CHAÎNE CINÉMATIQUE MÉCANIQUE DE TRANSMISSION

EP4242102

déposée le 7 mars 2023
PALONNIER D'AÉRONEF AVEC STRUCTURE ARTICULÉE DE SUPPORT DE PÉDALE

EP4242100

déposée le 6 mars 2023
SYSTÈME DE COMMANDE D'UN ENSEMBLE HYPERSUSTENTATEUR D'UN AÉRONEF

EP4079630

déposée le 20 avr. 2022
SYSTÈME DE DÉTERMINATION D'UN SCÉNARIO DE REPOS EN VOL D'UN ÉQUIPAGE D AÉRONEF

EP4036932

déposée le 31 janv. 2022
SYSTÈME DE TRANSFERT SÉCURISÉ DE DONNÉES NUMÉRIQUES D'AÉRONEF, SYSTÈME PRODUCTEUR DE DONNÉES, SYSTÈME CONSOMMATEUR DE DONNÉES, ET PROCÉDÉ DE TRANSFERT ASSOCIÉ

EP4030331

déposée le 13 janv. 2022
SYSTÈME DE TRANSFERT SÉCURISÉ DE DONNÉES NUMÉRIQUES D'AÉRONEF COMPRENANT DES SYSTÈMES PRODUCTEURS DE DONNÉES REDONDANTS, ENSEMBLE ET PROCÉDÉ ASSOCIÉS

EP4030330

déposée le 11 janv. 2022
SYSTÈME DE DÉTERMINATION D'UN ÉTAT OPÉRATIONNEL D'UN ÉQUIPAGE D AÉRONEF EN FONCTION D'UN PLAN DE TÂCHES ADAPTATIF ET PROCÉDÉ ASSOCIÉ

EP4016417

déposée le 14 déc. 2021
Autres marques (40)
Pointe avant d'engin volant et engin volant associé

EP2716548

déposée le 27 sept. 2013
Dispositif de verrouillage libérable d'un engin volant destiné à être lancé à partir d'une plateforme

EP2511178

déposée le 12 avr. 2012
Dispositif de mise en contact électrique entre une plateforme et un engin, ensemble de lancement et procédé associé

EP2511991

déposée le 11 avr. 2012
Système de distribution d'un gaz d'actionnement destiné à alimenter un actionneur pneumatique, ensemble d'éjection et procédé de distribution associé

EP2444319

déposée le 21 oct. 2011
Actionneur pneumatique d'éjection d'un emport porté par un aéronef et procédé d'éjection associé

EP2444677

déposée le 21 oct. 2011
SYSTÈME DE CALCUL DE MISSION D'UN AÉRONEF, PROPRE À CALCULER UN INDICE DE BÉNÉFICE ENVIRONNEMENTAL, ET PROCÉDÉ ASSOCIÉ

EP4170629

Radié
DISPOSITIF D'AIDE AU PILOTAGE EN ACCÉLÉRATION D'UN AÉRONEF AU TAXIAGE EN VUE DE CONTRÔLER SA VITESSE, AÉRONEF ET PROCÉDÉS ASSOCIÉS

EP4124570

Radié
DISPOSITIF D'AIDE AU PILOTAGE D'UN AÉRONEF AU TAXIAGE, UTILISANT AU MOINS UN MOTEUR ET AU MOINS UN ORGANE DE FREINAGE, AÉRONEF ET PROCÉDÉ ASSOCIÉS

EP4124567

Radié
SYSTÈME DE SURVEILLANCE DE L ÉTAT OPÉRATIONNEL D'UN ÉQUIPAGE D AÉRONEF, ET PROCÉDÉ ASSOCIÉ

EP4046914

Radié
SYSTÈME DE PILOTAGE D AÉRONEF, AÉRONEF ET PROCÉDÉ ASSOCIÉS

EP4029784

Radié
SYSTÈME DE PILOTAGE D'AÉRONEF, AÉRONEF ET PROCÉDÉ ASSOCIÉS

EP4324746

Radié
DISPOSITIF DE PILOTAGE D'UN AÉRONEF ET PROCÉDÉ ASSOCIÉ

EP4015368

Radié
DISPOSITIF DE PILOTAGE D'UN AÉRONEF ET PROCÉDÉ ASSOCIÉ

EP4015367

Radié
MÉCANISME DE PORTE D'AÉRONEF, AÉRONEF ET PROCÉDÉ DE DÉPLACEMENT ASSOCIÉS

EP3812262

Radié
LIMITEUR DE COUPLE D'ACTIONNEUR D'AÉRONEF, ACTIONNEUR, AÉRONEF ET PROCÉDÉ ASSOCIÉS

EP3800367

Radié
SYSTÈME DE VISION AMÉLIORÉE D'AÉRONEF, AÉRONEF ET PROCÉDÉ DE VISION ASSOCIÉS

EP3712657

Radié
SYSTÈME DE CALCUL DE MISSION D'UN AÉRONEF PAR COMBINAISON D'ALGORITHMES ET PROCÉDÉ ASSOCIÉ

EP3594870

Radié
STRUCTURE EN NID D'ABEILLE EN MATÉRIAU CÉRAMIQUE ET PROCÉDÉ DE FABRICATION ASSOCIÉ

EP3530633

Radié
SYSTÈME DE CALCUL DE MISSION D'UN AÉRONEF, COMPORTANT UN MOTEUR DE CALCUL DE TRAJECTOIRE DE L'AÉRONEF LORS DE LA MISSION ET PROCÉDÉ ASSOCIÉ

EP3489930

Radié
SYSTÈME DE CALCUL DE MISSION D'UN AÉRONEF COMPORTANT UNE PLATINE DE MISSION

EP3489931

Radié
MÉCANISME DE LIAISON ENTRE UNE PORTE D'AÉRONEF ET UNE STRUCTURE DE L'AÉRONEF, AÉRONEF ET PROCÉDÉ ASSOCIÉS

EP3219603

Radié
SYSTÈME D'AFFICHAGE D'UN AÉRONEF PRÉSENTANT UNE LIGNE D'HORIZON PROPRE À ÊTRE DÉFORMÉE ET PROCÉDÉ ASSOCIÉ

EP3109598

Radié
SYSTÈME D'AFFICHAGE D'UN AÉRONEF, PROPRE À AFFICHER UN MARQUAGE DE LOCALISATION D'UNE ZONE DE PRÉSENCE D'UNE RAMPE LUMINEUSE D'APPROCHE ET PROCÉDÉ ASSOCIÉ

EP3109597

Radié
SYSTÈME D'AFFICHAGE D'UN AÉRONEF COMPRENANT UN SYMBOLE DE GUIDAGE D'ARRONDI ET PROCÉDÉ ASSOCIÉ

EP3757519

Radié
SÉPARATEUR PYROTECHNIQUE COMPRENANT DEUX ÉLÉMENTS STRUCTURELS INDÉPENDANTS ASSEMBLÉS L'UN À L'AUTRE, ET PROCÉDÉ DE FABRICATION ASSOCIÉ

EP3023732

Radié
Procédé et module de protection contre les pics de couple entre un moteur et une machine électrique

EP2853693

Radié
Système et procédé d'aide à la navigation d'un aéronef

EP2765390

Radié
Système de gestion d'un environnement cabine dans une plateforme, et procédé de gestion associée

EP2827616

Radié
Procédé de définition d'une route de repli pour un engin mobile, procédé associé de repli sur une telle route pour un engin mobile, module et programme d'ordinateur associés

EP2757349

Radié
Dispositif de réduction du bruit émis par un conduit et conduit d'aéronef équipé d'un tel dispositif

EP2752363

Radié
Procédé de détermination dynamique de la position du point d'arrêt d'un aéronef sur un terrain, et système associé

EP2735931

Radié
Dispositif mobile de guidage de câble, et aéronef comprenant un tel dispositif

EP2733064

Radié
Système de visualisation pour un aéronef en approche d'une piste d'atterrissage et procédé de visualisation associé

EP2717229

Radié
Système de visualisation pour aéronef pour l'affichage de lignes de relief et procédé associé

EP2717230

Radié
Système de visualisation pour aéronef, et procédé de visualisation associé

EP2717228

Radié
Système et procédé de commande de la position d'un objet déplaçable sur un dispositif de visualisation

EP2706454

Radié
Ensemble d'antenne

EP2683028

Radié
Système électrique d'aéronef et procédé de gestion associé

EP2658083

Radié
Procédé de fabrication d'une pièce de matériau composite et dispositif correspondant

EP2653295

Radié
Systeme d'affichage pour un aeronef et procede associe

EP2645066

Radié

Titulaire de 67 brevets, 15 en vigueur.

Selon Swissreg, le registre de l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle : brevets suisses et brevets européens ayant effet en Suisse. Un brevet figure ici lorsque le nom de son titulaire est celui de cette entité.