Olivier Français / Votes

Votes de Olivier Français

10'888 votes · 81,4 % de participation · 90,4 % avec la majorité du groupe

Entrée en matière: Participation de la Suisse à la KFOR. Prolongation de l'engagement de la Swisscoy

Conseil national · 07.100 · 5 mars 2008

Oui
Vote sur l'ensemble: Arrêté fédéral concernant le plafond de dépenses en vue de l'octroi d'une aide financière au Musée suisse des transports pour la période 2008 à 2011

Conseil national · 07.073 · 5 mars 2008

Oui
Vote sur l'ensemble: Loi fédérale sur l'octroi d'aides financières au Musée suisse des transports

Conseil national · 07.073 · 5 mars 2008

Oui
Art. 1a: Loi fédérale sur les stupéfiants et les substances psychotropes (Loi sur les stupéfiants, LStup)

Conseil national · 05.470 · 5 mars 2008

Oui
Vote sur l'ensemble: FIPOI. Aides financières à l'UICN

Conseil national · 07.097 · 4 mars 2008

Noncontre le groupe
Vote sur l'ensemble: Arrêté fédéral portant approbation du Protocole de 2005 relatif au Protocole pour la répression d'actes illicites contre la sécurité des plates-formes fixes situées sur le plateau continental

Conseil national · 07.095 · 4 mars 2008

Oui
Vote sur l'ensemble: Arrêté fédéral portant approbation du Protocole 2005 relatif à la Convention pour la répression d'actes illicites contre la sécurité de la navigation maritime

Conseil national · 07.095 · 4 mars 2008

Oui
Vote sur l'ensemble: Arrêté fédéral portant approbation de l'amendement de la Convention sur la protection physique des matières nucléaires

Conseil national · 07.095 · 4 mars 2008

Oui
Vote sur l'ensemble: Arrêté fédéral portant approbation de la Convention internationale pour la répression des actes de terrorisme nucléaire

Conseil national · 07.095 · 4 mars 2008

Oui
Vote sur l'ensemble: Arrêté fédéral relatif à la participation de la Suisse à l'Exposition universelle 2010 de Shanghai

Conseil national · 07.040 · 4 mars 2008

Oui
Vote sur l'ensemble: Arrêté fédéral concernant l'ouverture d'un crédit-cadre pour la continuation de mesures de promotion civile de la paix et de renforcement des droits de l'homme

Conseil national · 07.051 · 4 mars 2008

Oui
Art. 1 frein aux dépenses: Arrêté fédéral concernant l'ouverture d'un crédit-cadre pour la continuation de mesures de promotion civile de la paix et de renforcement des droits de l'homme

Conseil national · 07.051 · 4 mars 2008

Oui
Vote sur l'ensemble: Ordonnance de l'Assemblée fédérale relative à la loi sur les moyens alloués aux parlementaires

Conseil national · 07.491 · 3 mars 2008

Oui
Vote sur l'ensemble: Loi fédérale sur les moyens alloués aux membres de l'Assemblée fédérale et sur les contributions allouées aux groupes (Loi sur les moyens alloués aux parlementaires, LMAP)

Conseil national · 07.491 · 3 mars 2008

Oui
Vote sur l'ensemble: Ordonnance de l'Assemblée fédérale sur la compensation du renchérissement pour les indemnités et les défraiements alloués aux parlementaires

Conseil national · 07.491 · 3 mars 2008

Oui
Entrée en matière: Compensation du renchérissement pour les indemnités et les défraiements alloués aux parlementaires

Conseil national · 07.491 · 3 mars 2008

Oui
Vote sur l'ensemble: Loi sur l'organisation du gouvernement et de l'administration (LOGA) (Réorganisation des commissions extraparlamentaires)

Conseil national · 07.071 · 3 mars 2008

N'a pas participé
Vote sur l'ensemble: Arrêté fédéral relatif à la mise à jour formelle du droit fédéral

Conseil national · 07.065 · 3 mars 2008

Oui
Vote sur l'ensemble: Loi relative à la mise à jour formelle du droit fédéral

Conseil national · 07.065 · 3 mars 2008

Oui
Vote sur l'ensemble: Arrêté fédéral portant approbation des modifications de la liste LIX-Suisse-Liechtenstein dans le domaine des produits pharmaceutiques

Conseil national · 08.008 · 3 mars 2008

Oui
Vote sur l'ensemble: Arrêté fédéral portant approbation de mesures touchant le tarif des douanes

Conseil national · 08.008 · 3 mars 2008

Oui
Vote sur l'ensemble: Arrêté fédéral sur la modification des annexes 1 et 2 de l'Accord entre la Confédération suisse et la Communauté européenne relatif aux échanges de produits agricoles

Conseil national · 08.008 · 3 mars 2008

Oui
Vote sur l'ensemble: Arrêté fédéral relatif à l'Accord entre la Confédération suisse et la République arabe syrienne concernant la promotion et la protection réciproque des investissements

Conseil national · 08.008 · 3 mars 2008

Oui
Vote sur l'ensemble: Arrêté fédéral relatif à l'Accord entre la Confédération suisse et la République du Kenya concernant la promotion et la protection réciproque des investissements

Conseil national · 08.008 · 3 mars 2008

Oui
Vote sur l'ensemble: Arrêté fédéral sur l'accord de libre-échange entre les Etats de l'AELE et la République arabe d'Egypte ainsi que sur l'arrangement sur le commerce de produits agricoles entre la Suisse et l'Egypte

Conseil national · 08.008 · 3 mars 2008

Oui
Vote sur l'ensemble: Navires de haute mer battant pavillon suisse. Crédit-cadre. Renouvellement

Conseil national · 07.059 · 3 mars 2008

Oui
Art. 1 frein aux dépenses: Navires de haute mer battant pavillon suisse. Crédit-cadre. Renouvellement

Conseil national · 07.059 · 3 mars 2008

Oui
Vote final: Loi fédérale sur l'adaptation des participations cantonales aux coûts des traitements hospitaliers dispensés dans le canton selon la loi fédérale sur l'assurance-maladie

Conseil national · 07.464 · 21 déc. 2007

Oui
Vote final: Arrêté fédéral portant mise en oeuvre des conventions sur l'enlèvement international d'enfants et portant approbation et mise en oeuvre des Conventions de La Haye sur la protection des enfants et des adultes

Conseil national · 07.029 · 21 déc. 2007

Oui
Vote final: Arrêté fédéral portant approbation de l'Accord entre le Conseil fédéral suisse et le Gouvernement de la Principauté du Liechtenstein concernant la prise en charge des tâches du fonds de garantie liechtensteinois

Conseil national · 07.026 · 21 déc. 2007

Oui
Vote final: Arrêté fédéral portant approbation du Traité d'entraide judiciaire en matière pénale avec le Brésil

Conseil national · 07.021 · 21 déc. 2007

Oui
Vote final: Loi fédérale sur la suppression et la simplification de procédures d'autorisation

Conseil national · 06.103 · 21 déc. 2007

Oui
Vote final: Code pénal suisse (Internement à vie des délinquants extrêmement dangereux)

Conseil national · 05.081 · 21 déc. 2007

Oui
Vote final: Pour la baisse des primes d'assurance-maladie dans l'assurance de base. Initiative populaire

Conseil national · 05.055 · 21 déc. 2007

Oui
Vote final: Arrêté fédéral relatif à l''initiative populaire "Souveraineté du peuple sans propagande gouvernementale"

Conseil national · 05.054 · 21 déc. 2007

Oui
Vote final: Loi fédérale sur l'assurance-maladie (compensation des risques) (Projet de la Commission de la sécurité sociale et de la santé publique du Conseil des Etats)

Conseil national · 04.061 · 21 déc. 2007

Ouicontre le groupe
Vote final: Loi fédérale sur l'assurance-maladie (LAMal) (Financement hospitalier)

Conseil national · 04.061 · 21 déc. 2007

Oui
Vote final: Loi fédérale sur le travail dans l'industrie, l'artisanat et le commerce (Loi sur le travail)

Conseil national · 03.463 · 21 déc. 2007

Oui
Vote final: Loi fédérale sur l'acquisition et la perte de la nationalité suisse (Loi sur la nationalité, LN) (Procédure cantonale/Recours devant un tribunal cantonal)

Conseil national · 03.454 · 21 déc. 2007

Oui
Vote sur l'ensemble: Arrêté fédéral concernant l'Accord entre la Suisse et l'Autriche relatif à la collaboration en matière de sûreté aérienne contre les menaces aériennes non-militaires

Conseil national · 07.070 · 20 déc. 2007

N'a pas participé
Vote sur l'ensemble: Arrêté fédéral sur l'immobilier du DDPS (Message sur l`immobilier du DDPS 2008)

Conseil national · 07.037 · 20 déc. 2007

N'a pas participé
Art. 2 frein aux dépenses: Arrêté fédéral sur l'immobilier du DDPS (Message sur l`immobilier du DDPS 2008)

Conseil national · 07.037 · 20 déc. 2007

N'a pas participé
Décisions démocratiques inattaquables en justice

Conseil national · 06.445 · 19 déc. 2007

N'a pas participé
Pour des indemnités raisonnables et contre les salaires princiers alloués aux hauts dirigeants des entreprises. Modification du Code des obligations

Conseil national · 06.433 · 19 déc. 2007

N'a pas participé
Organisations exonérées de l'impôt. Transparence financière totale

Conseil national · 06.429 · 19 déc. 2007

N'a pas participé
Transparence pour les organisations sportives internationales exonérées d'impôt

Conseil national · 06.422 · 19 déc. 2007

N'a pas participé
Imposition d'après la dépense. Pour une fiscalité plus équitable

Conseil national · 06.421 · 19 déc. 2007

N'a pas participé
Vote sur l'ensemble: Loi fédérale sur la simplification du rappel d'impôt en cas de succession et sur l'introduction de la dénonciation spontanée non punissable

Conseil national · 06.085 · 19 déc. 2007

N'a pas participé
Art. 5 al. 2 (frein à l'endettement): Arrêté fédéral I concernant le budget pour l'an 2008

Conseil national · 07.041 · 19 déc. 2007

N'a pas participé
Vote sur l'ensemble: Message portant approbation de l'accord du 31 octobre 2006 entre le Conseil fédéral suisse et le Gouvernement de la République italienne relatif au non-assujettissement des péages du tunnel du Grand-Saint-Bernard à la taxe sur la valeur ajoutée

Conseil national · 07.054 · 19 déc. 2007

N'a pas participé
Plus de transparence en matière de criminalité des étrangers

Conseil national · 06.3140 · 19 déc. 2007

Non
Conférence nationale contre la violence des jeunes

Conseil national · 07.3485 · 19 déc. 2007

Non
Office fédéral de l'enfance, de la jeunesse et de la famille

Conseil national · 07.3759 · 19 déc. 2007

Non
Politique de l'enfance et de la jeunesse. Stratégie nationale

Conseil national · 07.3664 · 19 déc. 2007

Ouicontre le groupe
Faire en sorte que les familles puissent payer les crèches et les écoles de jour

Conseil national · 07.3102 · 19 déc. 2007

Abstentioncontre le groupe
Vote sur l'ensemble: Loi fédérale sur les systèmes d'information de police de la Confédération (LSIP)

Conseil national · 06.046 · 18 déc. 2007

Oui
Art. 8: Loi fédérale sur les systèmes d'information de police de la Confédération (LSIP)

Conseil national · 06.046 · 18 déc. 2007

Oui
Vote sur l'ensemble: Arrêté fédéral portant approbation du Traité d'entraide judiciaire en matière pénale avec le Brésil

Conseil national · 07.021 · 18 déc. 2007

Oui
Vote sur l'ensemble: Arrêté fédéral portant approbation du Traité d'entraide judiciaire en matière pénale entre la Suisse et le Mexique

Conseil national · 06.087 · 18 déc. 2007

Oui
Vote sur l'ensemble: Code pénal suisse (Internement à vie des délinquants extrêmement dangereux)

Conseil national · 05.081 · 18 déc. 2007

Oui
Art. 15: Loi sur l'usage de la contrainte et de mesures policières dans les domaines relevant de la compétence de la Confédération (Loi sur l'usage de la contrainte, LUsC)

Conseil national · 06.009 · 17 déc. 2007

Noncontre le groupe
Vote sur l'ensemble: Arrêté II concernant les prélèvements sur le fonds pour les grands projets ferroviaires pour l'année 2007

Conseil national · 07.042 · 17 déc. 2007

Oui
Vote sur l'ensemble: Arrêté I concernant le supplément II au budget 2007

Conseil national · 07.042 · 17 déc. 2007

Oui
Art. 3 frein aux dépenses: Arrêté I concernant le supplément II au budget 2007

Conseil national · 07.042 · 17 déc. 2007

Oui
Vote sur l'ensemble: Arrêté fédéral V concernant le budget de la Régie fédérale des alcools pour l'année 2008

Conseil national · 07.041 · 17 déc. 2007

Oui
Vote sur l'ensemble: Arrêté fédéral III concernant les prélèvements sur le fonds d'infrastructure en 2008

Conseil national · 07.041 · 17 déc. 2007

Oui
Vote sur l'ensemble: Arrêté fédéral II concernant les prélèvements sur le fonds pour les grands projets ferroviaires pour l'année 2008

Conseil national · 07.041 · 17 déc. 2007

Oui
Vote sur l'ensemble: Arrêté fédéral II concernant les prélèvements sur le fonds pour les grands projets ferroviaires pour l'année 2008

Conseil national · 07.041 · 17 déc. 2007

N'a pas participé
Vote sur l'ensemble: Arrêté fédéral I concernant le budget pour l'an 2008

Conseil national · 07.041 · 17 déc. 2007

N'a pas participé
Art. 10 Frein aux dépenses: Arrêté fédéral I concernant le budget pour l'an 2008

Conseil national · 07.041 · 17 déc. 2007

N'a pas participé
Art. 7 Frein aux dépenses: Arrêté fédéral I concernant le budget pour l'an 2008

Conseil national · 07.041 · 17 déc. 2007

N'a pas participé
525 Défense V0008.00 Etudes de projets, essais et préparatifs: Budget 2008

Conseil national · 07.041 · 17 déc. 2007

Oui
806 Office fédéral des routes A8400.0100 Attribution annuelle au fonds d'infrastructure: Budget 2008

Conseil national · 07.041 · 17 déc. 2007

Non
805 Office fédéral de l'énergie A2111.0145 Recherche, développement et démonstration: Budget 2008

Conseil national · 07.041 · 13 déc. 2007

Oui
805 Office fédéral de l'énergie A4300.0126: Budget 2008

Conseil national · 07.041 · 13 déc. 2007

Abstentioncontre le groupe
805 Office fédéral de l'énergie A4300.0126: Budget 2008

Conseil national · 07.041 · 13 déc. 2007

Oui
805 Office fédéral de l'énergie A2111.0145 und 0146;2310.0222: Budget 2008

Conseil national · 07.041 · 13 déc. 2007

Abstentioncontre le groupe
805 Office fédéral de l'énergie A2111.0145 und 0146; 2310.0222: Budget 2008

Conseil national · 07.041 · 13 déc. 2007

Non
708 Office fédéral de l'agriculture A2310.0149 Paiements directs généraux: Budget 2008

Conseil national · 07.041 · 13 déc. 2007

Oui
Clause d'urgence: Loi fédérale sur l'adaptation des participations cantonales aux coûts des traitements hospitaliers dispensés dans le canton selon la loi fédérale sur l'assurance-maladie

Conseil national · 07.464 · 11 déc. 2007

Oui
Vote sur l'ensemble: Arrêté fédéral concernant le financement de la participation de la Suisse au programme communautaire MEDIA pour les années 2007 à 2013

Conseil national · 07.074 · 10 déc. 2007

Oui
Art. 1 Frein aux dépenses: Arrêté fédéral concernant le financement de la participation de la Suisse au programme communautaire MEDIA pour les années 2007 à 2013

Conseil national · 07.074 · 10 déc. 2007

Oui
Renaturation des cours d'eau. Contre-projet à l'initiative populaire "Eaux vivantes"

Conseil national · 07.3311 · 6 déc. 2007

Ouicontre le groupe
Vote sur l'ensemble: Arrêté fédéral relatif à l'approbation de la Convention sur la protection et la promotion de la diversité des expressions culturelles

Conseil national · 07.077 · 4 déc. 2007

Oui
Vote sur l'ensemble: Arrêté fédéral relatif à l'approbation de la Convention pour la sauvegarde du patrimoine culturel immatériel

Conseil national · 07.076 · 4 déc. 2007

Oui
Vote sur l'ensemble: Loi fédérale sur l'assurance-maladie (LAMal) (Prix des médicaments)

Conseil national · 04.062 · 4 déc. 2007

Oui
Vote sur l'ensemble: Loi fédérale sur l'adaptation des participations cantonales aux coûts des traitements hospitaliers dispensés dans le canton selon la loi fédérale sur l'assurance-maladie

Conseil national · 07.464 · 4 déc. 2007

Oui
Vote sur l'ensemble: Arrêté fédéral portant approbation du Protocole facultatif du 6 octobre 1999 se rapportant à la convention sur l'élimination de toutes les formes de discrimination à l'égard des femmes

Conseil national · 06.096 · 3 déc. 2007

Oui

Sont enregistrés les votes électroniques : au Conseil national depuis la session d'hiver 2003, au Conseil des États ceux publiés nominativement depuis la session de printemps 2014.