Objets du Grand Conseil du canton de Vaud
- Documents
- 3'224
- Période
- 2020–2026
- 1 sept. 2020–3 nov. 2026
- Langues
- 2
- Dernière exécution
- 4 nov. 2026
Activité
Documents par année
Langues
Part des versions disponibles
- français100 %
- allemand0 %
Types d’objets
Documents
3'224 documents
Réponse du Conseil d'Etat au Grand Conseil à l'interpellation Catherine Labouchère et consorts - Connaître le passé pour mieux préparer l'avenir
21_REP_4922 mars 2022FR
Réponse du Conseil d'Etat au Grand Conseil à l'interpellation Didier Lohri - Double fiscalisation des réseaux écologiques OUI ou NON (21_INT_146)
21_REP_21822 mars 2022FR
Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur la motion Grégory Devaud et consorts - Du sport et des directives sanitaires, oui, mais pas à n’importe quel prix ! (20_MOT_4)
21_RAP_4722 mars 2022FR
EMPD accordant au Conseil d'Etat un crédit d’investissement de CHF 6'600'000.- pour financer les travaux de transformation et d’aménagement des surfaces du futur gymnase de Nyon - La Côte à Etoy (GNLC)
21_LEG_27322 mars 2022FR
EMPD Exposé des motifs et projet de décret autorisant le Conseil d'Etat à vendre, dans le cadre de l'assainissement du parc immobilier de l'Etat de Vaud, le bien-fonds 151 du cadastre de la Commune de St-Sulpice sis au chemin de la Venoge 3, pour un montant total de CHF 2'050'000.-
21_LEG_25122 mars 2022FR
Réponse du Conseil d'Etat au Grand Conseil à l'interpellation Sergei Aschwanden - Salles de sport du Canton, un règlement ignoré ? (20_INT_1)
20_REP_3522 mars 2022FR
Postulat Elodie Lopez et consorts - Écrans dans l’espace public: incompatibilité climatique
23_POS_5715 mars 2022FR
Résolution Yvan Pahud et consorts - Diminuer le prix du carburant, un geste pour les régions périphériques, les locataires et propriétaires et pour notre économie
22_RES_915 mars 2022FR
Résolution David Raedler et consorts au nom Les vert.e.s vaudois.e.s - Face à l’augmentation du carburant, soutenons dans l’immédiat une mobilité publique et active !
22_RES_1015 mars 2022FR
Postulat Claude-Alain Gebhard et consorts au nom Au nom du parti Vert'libéral - Face aux enjeux à venir, nos migrants doivent pouvoir venir soutenir les agriculteurs et les forestiers !
22_POS_1515 mars 2022FR