Documents d'aménagement

Les plans d'affectation, plans spéciaux, alignements et zones de protection que quatorze cantons déposent pour leur cadastre des restrictions de droit public à la propriété foncière (RDPPF), avec les règlements des constructions qui les accompagnent et les lois qu'ils appliquent. Par canton, par commune ou par titre.

Documents
48'903
En vigueur
44'294
Communes
872
Cantons
14

Résultats

66 documents · Bâle-Campagne · Thürnen · Effacer les filtres

GWSZ Gebiet Blitten-Erlen

Zones de protection des eaux souterraines · Thürnen · En vigueur depuis le 16 mars 1991

Strassenreglement

Thürnen · En vigueur depuis le 11 déc. 1990

66/eBS/3/1_Bau- und Strassenlinienplan Böckterstrasse und Kilchmattweg

Alignements · Thürnen · En vigueur depuis le 23 oct. 1990

66/BSP/8/0_Bau- und Strassenlinienplan "Böcktenstrasse und Kilchmattweg"

Alignements · Thürnen · En vigueur depuis le 23 oct. 1990

66/BSP/7/1_Bau- und Strassenlinienplan "Böcktenstrasse und Kilchmattweg"

Alignements · Thürnen · En vigueur depuis le 23 oct. 1990

66/BSP/6/1_Bau- und Strassenlinienplan Langmatt, Strecke B-C B-E

Alignements · Thürnen · En vigueur depuis le 2 mai 1989

Teilzonenreglement Leim

Thürnen · En vigueur depuis le 25 avr. 1989

66/TZPL/1/0_Teilzonenplan Landschaft Leim

Plan d'affectation · Thürnen · En vigueur depuis le 25 avr. 1989

66/BSP/7/0_Bau- und Strassenlinienplan Böckterstrasse / Gemeindehaus

Alignements · Thürnen · En vigueur depuis le 15 sept. 1987

66/BSP/6/0_Bau- und Strassenlinienplan Langmatt A-B

Alignements · Thürnen · En vigueur depuis le 27 avr. 1982

66/BSP/5/0_Bau- und Strassenlinienplan Oberdorf

Alignements · Thürnen · En vigueur depuis le 1 sept. 1981

66/BSP/2/1_Bau- und Strassenlinienplan "Bernhardshansli", Strassennetz- und Zonenplan, Aenderungen

Alignements · Thürnen · En vigueur depuis le 25 août 1981

66/eBS/4/0_Bau- und Strassenlinienplan Rankmattstrasse

Alignements · Thürnen · En vigueur depuis le 25 nov. 1975

66/eBS/3/0_Bau- und Strassenlinienplan Kilchmattweg

Alignements · Thürnen · En vigueur depuis le 13 févr. 1973

66/eBS/2/0_Endgültiger Bau- und Strassenlinienplan Bernhardshansli

Alignements · Thürnen · En vigueur depuis le 4 nov. 1969

66/eBS/1/0_Endgültiger Bau- und Strassenlinienplan Rebgasse-Bifangstrasse (Teilstück)

Alignements · Thürnen · En vigueur depuis le 8 févr. 1966