Documents d'aménagement

Les plans d'affectation, plans spéciaux, alignements et zones de protection que quatorze cantons déposent pour leur cadastre des restrictions de droit public à la propriété foncière (RDPPF), avec les règlements des constructions qui les accompagnent et les lois qu'ils appliquent. Par canton, par commune ou par titre.

Documents: 48'903
En vigueur: 44'294
Communes: 872
Cantons: 14

Par canton

Par commune

Résultats

18 documents · Schaffhouse · Buchberg · Effacer les filtres

BLP Aufhebung kommunaler Baulinien

Plan d'affectation spécial · Buchberg · En vigueur depuis le 20 févr. 2023

Nutzungsplanung (1991) Teilrevision Nutzungsplanung 2019, Festsetzung Denkmalschutzinventar

Espace réservé aux eaux · Buchberg · En vigueur depuis le 12 janv. 2021

Nutzungsplanung (1991) Teilrevision Nutzungsplanung 2019, Festsetzung Denkmalschutzinventar

Plan de zones · Buchberg · En vigueur depuis le 12 janv. 2021

Bauordnung 2019, Stand 2021

Buchberg · En vigueur depuis le 12 janv. 2021

Nutzungsplanung (1991) Änderung Inertstoffdeponie Schwanental

Plan de zones · Buchberg · En vigueur depuis le 25 mars 2014

Nutzungsplanung (1991) Änderung GB-Nr. 13, 14, 15 und 18

Plan de zones · Buchberg · En vigueur depuis le 7 avr. 2009

Plan d'affectation spécial · Buchberg · En vigueur depuis le 15 nov. 2006

KbS Nr. 156: Buchberg Warthau

Cadastre des sites pollués · Buchberg · En vigueur depuis le 23 nov. 2005

Plan d'affectation spécial · Buchberg · En vigueur depuis le 29 mars 2005

Nutzungsplanung (1991) Änderung Unterbreite (Anpassungen innerhalb QP-Perimeter)

Plan de zones · Buchberg · En vigueur depuis le 29 mars 2005

KbS Nr. 257: Buchberg SA 300 m

Cadastre des sites pollués · Buchberg · En vigueur depuis le 29 janv. 2005

Nutzungsplanung (1991) Änderung GB-Nr. 2, 128, 132, 133, 134, 854

Plan de zones · Buchberg · En vigueur depuis le 30 sept. 2003

Buchberg; Quellfassung Brunnadern

Zones de protection des eaux souterraines · Buchberg · En vigueur depuis le 10 avr. 2001

BLP Erli (ausser Kraft gesetzt am 20.02.2023)

Plan d'affectation spécial · Buchberg · En vigueur depuis le 5 mai 1992

Nutzungsplanung (1991)

Plan de zones · Buchberg · En vigueur depuis le 13 août 1991

Plan d'affectation spécial · Buchberg · En vigueur depuis le 1 févr. 1983

Plan d'affectation spécial · Buchberg · En vigueur depuis le 8 nov. 1977

BLP Gründel (ausser Kraft gesetzt am 20.02.2023)

Plan d'affectation spécial · Buchberg · En vigueur depuis le 30 juil. 1976