Documents d'aménagement

Les plans d'affectation, plans spéciaux, alignements et zones de protection que quatorze cantons déposent pour leur cadastre des restrictions de droit public à la propriété foncière (RDPPF), avec les règlements des constructions qui les accompagnent et les lois qu'ils appliquent. Par canton, par commune ou par titre.

Documents: 48'914
En vigueur: 44'292
Communes: 872
Cantons: 14

Par canton

Valais1'328

Résultats

1 328 documents · Appliquant une loi · Effacer les filtres

Teilrevision der Nutzungsplanung (ZNP) - Maiensässzone "Schlettere"

Plan d'affectation · Bellwald · En vigueur depuis le 1 juin 2011

Teilrevision der Nutzungsplanung (ZNP) - Gebiet "Curtugrund" und "Hoobrunnu" und Teilrevision des Quartierplans (QP) "Visp-West"

Plan d'affectation · Visp · En vigueur depuis le 25 mai 2011

Teilrevision des Quartiersplans (QP) - "Blatt-Bürchen"

Plan d'affectation · Bürchen · En vigueur depuis le 25 mai 2011

Plan de quartier (PQ) - "Les Rahas"

Plan d'affectation · Anniviers · En vigueur depuis le 18 mai 2011

Modification partielle du plan d'affectation des zones (PAZ) - ZCIP B/C

Plan d'affectation · Vouvry · En vigueur depuis le 18 mai 2011

Avenant au règlement intercommunal des constructions

Plan d'affectation · Lens · En vigueur depuis le 18 mai 2011

Teilrevision der Nutzungsplanung und des Bau- und Zonenreglements

Plan d'affectation · Eggerberg · En vigueur depuis le 18 mai 2011

Modification partielle du règlement intercommunal des constructions, Randogne

Plan d'affectation · Crans-Montana · En vigueur depuis le 18 mai 2011

Modification partielle du règlement intercommunal des constructions, Chermignon

Plan d'affectation · Crans-Montana · En vigueur depuis le 18 mai 2011

Modification partielle du règlement intercommunal des constructions, Mollens

Plan d'affectation · Crans-Montana · En vigueur depuis le 18 mai 2011

Modification partielle du règlement intercommunal des constructions - Montana

Plan d'affectation · Crans-Montana · En vigueur depuis le 18 mai 2011

Teilrevision der Nutzungsplanung (ZNP) - "Unterstalden" und "Riedbach"

Plan d'affectation · Visperterminen · En vigueur depuis le 20 avr. 2011

Teilrevision des Bau- und Zonenreglements (BZR) - Artikel 76

Plan d'affectation · Bitsch · En vigueur depuis le 20 avr. 2011

Gesamtrevision der Nutzungsplanung (ZNP) und des Bau- und Zonenreglements (BZR)

Plan d'affectation · Saas-Grund · En vigueur depuis le 30 mars 2011

Modification partielle du plan d'affectation des zones (PAZ) et du règlement communal des constructions et des zones (RCCZ) - Lieux-dits "Le Petit Pré/La Brunière" et "Les Champlans/Les Bâtiments"

Plan d'affectation · Saint-Léonard · En vigueur depuis le 23 mars 2011

Teilrevision der Nutzungsplanung (ZNP) - Baurechtsverlegung Bodmen

Plan d'affectation · Bürchen · En vigueur depuis le 23 mars 2011

Modification partielle du plan d'affectation des zones et du règlement communal des constructions et des zones - Secteurs "Plantaud"

Plan d'affectation · Monthey · En vigueur depuis le 23 févr. 2011

Modification partielle du plan d'affectation des zones et du règlement communal des constructions et des zones - Zone de chauffage à distance

Plan d'affectation · Collombey-Muraz · En vigueur depuis le 16 févr. 2011

Modification partielle du plan d'affectation des zones et du règlement intercommunal des constructions - Lieu-dit "Les Tsintres", Randogne

Plan d'affectation · Crans-Montana · En vigueur depuis le 16 févr. 2011

Plan de quartier - "Le Chapelet" au lieu-dit "Les Hauts de Vichères"

Plan d'affectation · Liddes · En vigueur depuis le 3 févr. 2011

Gestaltungsreglement für die Triftalp

Plan d'affectation · Saas-Grund · En vigueur depuis le 26 janv. 2011

Modification partielle du plan d'affectation des zones et du règlement intercommunal des constructions et d'un plan d'aménagement détaillé - Secteurs "Rives du lac de la Moubra", "Revers de la Moubra", Montana

Plan d'affectation · Crans-Montana · En vigueur depuis le 26 janv. 2011

Plan de quartier (PQ) - "La Duit"

Plan d'affectation · Anniviers · En vigueur depuis le 12 janv. 2011

Teilrevision der Nutzungsplanung (ZNP) - Parzelle Nr. 2081

Plan d'affectation · Turtmann-Unterems · En vigueur depuis le 12 janv. 2011

Plan de quartier (PQ) - "La Gravenne"

Plan d'affectation · Sembrancher · En vigueur depuis le 12 janv. 2011