PSA AUTOMOBILES S.A.
78300 Poissy
Brevets
DISPOSITIF ET PROCÉDÉ D'ESTIMATION DU NIVEAU D'ATTENTION D'UN CONDUCTEUR D'UN VÉHICULE
EP3417398
PROCEDE ET DISPOSITIF POUR L'ASSISTANCE AU CHANGEMENT DE VITESSE ET AU CHANGEMENT DE VOIE
EP3393876
SURFACE TACTILE SUR VOLANT DE VEHICULE
EP3393840
PAIRE DE BLOCS OPTIQUES ARRIÈRE DE SIGNALISATION POUR VÉHICULE AUTOMOBILE
EP3386798
DISPOSITIF DE GARNISSAGE À AIRBAG INTÉGRÉ, POUR UN VÉHICULE
EP3390165
POSTE D'ASSEMBLAGE D'UNE LIGNE DE FABRICATION INDUSTRIELLE
EP3389921
ENSEMBLE POUR MOTEUR THERMIQUE COMPORTANT UN SUPPORT MOTEUR INTEGRANT UNE FONCTION DE DEGAZAGE DE CULASSE
EP3384139
ELEMENT DE LIAISON ENTRE DEUX PAROIS
EP3383729
ENSEMBLE POUR LA FIXATION D'UN SIÈGE SUR UN SOUBASSEMENT DE VÉHICULE AUTOMOBILE
EP3368396
EMBOUT DE COL D'ENTRÉE D'AIR
EP3371449
Autres marques (40)
BOITIER DE DÉGAZAGE
EP3374223
CONSOLE MUNIE D'ACCOUDOIRS ARTICULES COMPRENANT UN MECANISME DE DEVERROUILLAGE PERFECTIONNE
EP3368376
PANNEAU DE PORTE AVEC PIECE D'HABILLAGE
EP3362320
RENFORT DE PIED ARRIÈRE D'UNE CARROSSERIE DE VÉHICULE AUTOMOBILE
EP3371037
MOTEUR THERMIQUE MUNI D'UN SYSTÈME DE VARIATION DU TAUX DE COMPRESSION
EP3365544
ENSEMBLE POUR CHÂSSIS DE VEHICULE AUTOMOBILE
EP3359423
PROFILÉ APTE À PERMETTRE LA FIXATION D'ASSISES ET À RENFORCER UNE CAISSE DE VÉHICULE AUTOMOBILE
EP3356206
DISPOSITIF DE VERROUILLAGE BI-POSITIONS D'UN DOSSIER DE SIEGE ARRIERE DE VEHICULE AUTOMOBILE
EP3350016
PROCEDE D'ASSEMBLAGE ENTRE DEUX ELEMENTS EN TOLE METALLIQUE
EP3350066
PROCEDE DE COMMANDE EN FERMETURE FORCEE AU MOINS PARTIELLE D'UNE SOUPAPE DE DECHARGE D'UN MOTEUR TURBOCOMPRESSE
EP3356664
DISPOSITIF DE CONTRÔLE DU DÉCLENCHEMENT D'UNE RÉGULATION D'UN RÉGIME RALENTI D'UN MOTEUR À COMBUSTION INTERNE
EP3356195
PROCÉDÉ ET DISPOSITIF D'AIDE À LA CONDUITE UTILISANT UN PÉRIPHÉRIQUE DE MESURE D'AU MOINS UN PARAMÈTRE PHYSIOLOGIQUE
EP3347255
PROCÉDÉ DE COMMANDE D'UNE TRANSMISSION NOTAMMENT DE VÉHICULE AUTOMOBILE
EP3356174
DISPOSITIF DE SIGNALISATION LUMINEUSE D'UN VEHICULE AUTOMOBILE
EP3344916
DISPOSITIF DE FIXATION D'UN PARE-CHOCS AVEC UN ELEMENT DE CARROSSERIE
EP3347603
CAISSE DE VEHICULE AUTOMOBILE A EMPATTEMENT MODULABLE
EP3347260
CAISSE DE VÉHICULE AVEC DES ÉLÉMENTS DE TÔLE ASSEMBLES PAR COLLAGE
EP3350062
PROCEDE DE DEPOLLUTION DE L'AIR AU SEIN DE L'HABITACLE D'UN VEHICULE AUTOMOBILE PREALABLEMENT A L'UTILISATION DUDIT VEHICULE
EP3331714
VEHICULE AUTOMOBILE COMPORTANT UN BLOC OPTIQUE D'ECLAIRAGE ET UN BLOC OPTIQUE DE SIGNALISATION AVEC UN ÉLÉMENT D'ANCRAGE INFÉRIEUR
EP3331726
CONNECTEUR ÉLECTRIQUE D'UN ACTIONNEUR ÉLECTROMAGNÉTIQUE POUR SOUPAPE
EP3341594
PLANCHER DE VÉHICULE
EP3331752
PROCÉDÉ DE FONCTIONNEMENT D'UN SYSTÈME AUTOMATISÉ D'ASSISTANCE À LA CONDUITE D'UN VÉHICULE AUTOMOBILE
EP3331741
STRUCTURE A BRANCARDS EN U DE VÉHICULE UTILITAIRE
EP3334641
DISPOSITIF POUR ESTIMER UN INDICATEUR D'ÉTAT D'UNE VOIE DE CIRCULATION EMPRUNTÉE PAR UN VÉHICULE TERRESTRE
EP3328668
DISPOSITIF DE PIVOT
EP3325299
ENSEMBLE COMPRENANT UNE CLOISON ET UN DEFLECTEUR
EP3317163
DISPOSITIF DE PIÈGE VIBRATOIRE A RÉSONATEURS DISTRIBUES
EP3292320
PROCÉDÉ ET DISPOSITIF DE CONTRÔLE DE LA TRANSMISSION DE TRAMES DANS UN RÉSEAU VIDÉO BIDIRECTIONNEL
EP3295613
DISPOSITIF D'ESTIMATION DE LA CONCENTRATION MASSIQUE DE PARTICULES FINES CONTENUES DANS L'AIR D'UNE ENCEINTE
EP3286025
PROCEDE DE GESTION DES PENTES DE L'AGREMENT PREVENTIF EN DECELERATION
EP3292032
ELEMENT DE FIXATION AMELIORE
EP3298286
PIÈCE EXCENTRIQUE POUR SYSTÈME DE VARIATION DU TAUX DE COMPRESSION D'UN MOTEUR THERMIQUE
EP3295004
SYSTÈME DE FIXATION D'UN FILTRE A CARBURANT
EP3294434
GESTION DES DEMARRAGES DU MOTEUR THERMIQUE D'UN VEHICULE HYBRIDE ASSURANT LA SÉCURITÉ EN CAS D'ABSENCE DU CONDUCTEUR
EP3288789
PATTE DE FIXATION D'UN PARE-CHOCS SUR UNE CAISSE DE VÉHICULE AUTOMOBILE
EP3286041
PROCÉDÉ DE GESTION D'UN VÉHICULE HYBRIDE AVEC BOÎTE DE VITESSES AUTOMATIQUE EN CAS DE DÉFAILLANCE DE CETTE BOÎTE
EP3283315
DISPOSITIF DE RÉGULATION DE VITESSE D'UN VÉHICULE PAR INSTAURATION D'UN PROFIL DE DÉCÉLÉRATION ADAPTÉ À UNE PROCHAINE LIMITATION DE VITESSE
EP3274232
PROCÉDÉ ET DISPOSITIF DE CONTRÔLE DE CHANGEMENT DE VOIE AUTOMATISÉ D'UN VÉHICULE AUTOMATISÉ, PAR SÉLECTION DE LA VOIE ET VALIDATION
EP3271236
GALERIE SÉCURISÉE POUR TOIT DE VÉHICULE AUTOMOBILE
EP3271214
PROCÉDÉ ET DISPOSITIF DE CONTRÔLE DE L'OUVERTURE / FERMETURE DE LA CHAÎNE DE TRANSMISSION D'UN VÉHICULE SUIVANT UN AUTRE VÉHICULE
EP3268254
Titulaire de 60 brevets, 0 en vigueur.
Selon Swissreg, le registre de l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle : brevets suisses et brevets européens ayant effet en Suisse. Un brevet figure ici lorsque le nom de son titulaire est celui de cette entité.