Benoît Genecand / Votes

Votes de Benoît Genecand

4'470 votes · 92,7 % de participation · 87,1 % avec la majorité du groupe

Loi sur le Parlement. Elargir le champ de la comparaison du droit suisse avec le droit étranger dans les messages

Conseil national · 15.462 · 17 juin 2016

Oui
Contre la bureaucratie. S'assurer que le droit est bien conforme à la volonté du législateur

Conseil national · 15.454 · 17 juin 2016

Oui
Contrôler la remise de cannabis

Conseil national · 14.3425 · 16 juin 2016

Ouicontre le groupe
Placer systématiquement les auteurs de violences domestiques devant leurs actes pour les amener à changer

Conseil national · 14.3417 · 16 juin 2016

Non
Réduction des rentes en raison de provisions?

Conseil national · 14.3412 · 16 juin 2016

Non
Dissocier prestations complémentaires et réduction des primes

Conseil national · 14.3366 · 16 juin 2016

Oui
Plus de déodorants contenant de l'aluminium

Conseil national · 14.3344 · 16 juin 2016

Non
Renouvellement de l'hymne national. La décision appartient au Parlement ou au peuple suisse et non à un casting télévisé bébête!

Conseil national · 14.3336 · 16 juin 2016

Non
Prestations complémentaires et échanges de données

Conseil national · 14.3307 · 16 juin 2016

Oui
Mieux utiliser les données médicales pour assurer l'efficience et la qualité des soins

Conseil national · 15.4225 · 16 juin 2016

Oui
Une allocation pour chaque enfant

Conseil national · 15.4197 · 16 juin 2016

Non
Chômeurs souffrant de problèmes psychiques. Renforcer les ORP

Conseil national · 14.3609 · 16 juin 2016

Non
Endiguer le gaspillage alimentaire

Conseil national · 14.3603 · 16 juin 2016

Non
Création d'une base légale permettant le recouvrement de montants dus pour des cours interentreprises

Conseil national · 14.3558 · 16 juin 2016

Noncontre le groupe
Autoriser à nouveau la vente des animaux âgés de 121 jours ou plus sur les marchés publics

Conseil national · 14.3542 · 16 juin 2016

Non
Rapport sur la compétitivité et le rendement de la production agricole et sur l'utilisation des fonds publics en faveur de l'agriculture

Conseil national · 14.3537 · 16 juin 2016

Oui
Denrées alimentaires. Chances égales pour la production indigène et l'importation

Conseil national · 14.3506 · 16 juin 2016

Non
Autoriser les fusions de communes intercantonales

Conseil national · 14.3500 · 16 juin 2016

Non
Procédures d'asile accélérées également pour les ressortissants d'Etats sûrs

Conseil national · 14.3464 · 16 juin 2016

Oui
Contrôle des dispositions régissant l'obligation d'entretien

Conseil national · 14.3453 · 16 juin 2016

Non
Référendum obligatoire pour les aides destinées à l'étranger

Conseil national · 14.3397 · 16 juin 2016

Non
Combattre la textopornographie

Conseil national · 14.3367 · 16 juin 2016

Non
Quelles sont les entraves juridiques à l'assainissement énergétique des PPE?

Conseil national · 14.3316 · 16 juin 2016

Non
Davantage de transparence sur les voyages d'information

Conseil national · 15.453 · 16 juin 2016

Noncontre le groupe
Réglementation en matière de dons. Pour plus de transparence

Conseil national · 15.452 · 16 juin 2016

Abstentioncontre le groupe
Message accompagnant un projet d'acte. Y faire figurer le critère de l'autorégulation

Conseil national · 15.450 · 16 juin 2016

Oui
Renforcement de la sécurité. Réintroduire et intensifier les contrôles aux frontières

Conseil national · 15.443 · 16 juin 2016

Oui
Pour le développement de drones solaires et de pseudo-satellites suisses

Conseil national · 14.3990 · 16 juin 2016

Noncontre le groupe
Veiller à ne pas compliquer la mise en oeuvre de la Stratégie énergétique 2050

Conseil national · 14.3976 · 16 juin 2016

Noncontre le groupe
Réouverture de la jonction autoroutière d'Emmen Nord

Conseil national · 14.3947 · 16 juin 2016

Noncontre le groupe
Abroger l'obligation d'utiliser les pistes cyclables

Conseil national · 14.3895 · 16 juin 2016

Non
Planification des capacités des usines d'incinération des ordures avec récupération des rejets de chaleur

Conseil national · 14.3882 · 16 juin 2016

Non
Soumettre l'exploitation d'hélicoptères en Suisse au droit suisse

Conseil national · 14.3840 · 16 juin 2016

Noncontre le groupe
Carburants synthétiques neutres du point de vue du CO2. Prendre en considération les réductions d'émissions de CO2 réalisées en adaptant la réglementation relative aux émissions des voitures de tourisme

Conseil national · 14.3837 · 16 juin 2016

Noncontre le groupe
Instaurer un permis de chasse fédéral

Conseil national · 14.3818 · 16 juin 2016

Non
Ligne CFF Yverdon-Payerne. Le Conseil fédéral doit maintenir le transport des marchandises par le rail!

Conseil national · 14.3769 · 16 juin 2016

Non
Fixer des conditions générales propices à une politique climatique digne de ce nom

Conseil national · 14.3623 · 16 juin 2016

Non
Stratégie énergétique. Plan de mesures pour encourager la mobilité douce

Conseil national · 14.3598 · 16 juin 2016

Non
Egalité de traitement entre les technologies de stockage concernant les rémunérations pour l'utilisation du réseau

Conseil national · 16.3265 · 16 juin 2016

Non
Procédures d'octroi du permis de construire pour les antennes de téléphonie mobile

Conseil national · 16.3008 · 16 juin 2016

Oui
Garantir le plus rapidement possible la modernisation des réseaux de téléphonie mobile

Conseil national · 16.3007 · 16 juin 2016

Oui
Contre la suppression de l'aide indirecte à la presse sans solution de remplacement convaincante

Conseil national · 13.3048 · 16 juin 2016

Oui
Entrée en matière: Loi fédérale sur la protection de l'environnement (Loi sur la protection de l'environnement, LPE)

Conseil national · 13.413 · 16 juin 2016

Ouicontre le groupe
Espaces ouverts dans les milieux urbains

Conseil national · 14.3568 · 15 juin 2016

Non
Protection des troupeaux contre le lynx. Autoriser la détention individuelle de lamas

Conseil national · 14.3546 · 15 juin 2016

Non
Développement des énergies renouvelables indigènes de 2020 à 2035

Conseil national · 14.3508 · 15 juin 2016

Abstentioncontre le groupe
Activités de la Poste suisse à l'étranger. Faire respecter les conditions fixées par le Conseil fédéral

Conseil national · 14.3447 · 15 juin 2016

Oui
Evolution des coûts du réchauffement climatique pour la Suisse et financement des mesures de protection

Conseil national · 14.3328 · 15 juin 2016

Non
Simplifier la procédure d'autorisation pour les chauffeurs professionnels

Conseil national · 14.3301 · 15 juin 2016

Oui
Un secrétaire d'Etat pour la politique suisse des transports

Conseil national · 15.4203 · 15 juin 2016

Non
Mieux coordonner l'aménagement du territoire et la planification des transports

Conseil national · 15.4127 · 15 juin 2016

Oui
Vignette électronique

Conseil national · 16.3009 · 15 juin 2016

Oui
Vote sur l'ensemble: Arrêté fédéral concernant le crédit global pour le fonds d’infrastructure

Conseil national · 15.023 · 15 juin 2016

Oui
Vote sur l'ensemble: Arrêté fédéral sur le réseau des routes nationales (Arrêté sur le réseau)

Conseil national · 15.023 · 15 juin 2016

Oui
N15 Brüttisellen - Wetzikon - Rapperswil - Reichenburg: Arrêté fédéral sur le réseau des routes nationales (Arrêté sur le réseau)

Conseil national · 15.023 · 15 juin 2016

Oui
Vote sur l'ensemble: Loi fédérale sur le fonds pour les routes nationales et le trafic d’agglomération (LFORTA)

Conseil national · 15.023 · 15 juin 2016

Oui
4. Bundesgesetz über die Verwendung der zweckgebundenen Mineralölsteuer und der Nationalstrassenabgabe Art. 17a Abs. 2: Loi fédérale sur le fonds pour les routes nationales et le trafic d’agglomération (LFORTA)

Conseil national · 15.023 · 15 juin 2016

Non
Ordnungsantrag Amstutz (Wiederholung der Abstimmung zu Art. 17a Abs. 2: Loi fédérale sur le fonds pour les routes nationales et le trafic d’agglomération (LFORTA)

Conseil national · 15.023 · 15 juin 2016

Oui
4. Bundesgesetz über die Verwendung der zweckgebundenen Mineralölsteuer und der Nationalstrassenabgabe Art. 17d Abs. 3: Loi fédérale sur le fonds pour les routes nationales et le trafic d’agglomération (LFORTA)

Conseil national · 15.023 · 15 juin 2016

Noncontre le groupe
4. Bundesgesetz über die Verwendung der zweckgebundenen Mineralölsteuer und der Nationalstrassenabgabe Art. 17d Abs. 2 Bst. a und abis: Loi fédérale sur le fonds pour les routes nationales et le trafic d’agglomération (LFORTA)

Conseil national · 15.023 · 15 juin 2016

Noncontre le groupe
4. Bundesgesetz über die Verwendung der zweckgebundenen Mineralölsteuer und der Nationalstrassenabgabe Art. 17d Abs. 1: Loi fédérale sur le fonds pour les routes nationales et le trafic d’agglomération (LFORTA)

Conseil national · 15.023 · 15 juin 2016

Oui
4. Bundesgesetz über die Verwendung der zweckgebundenen Mineralölsteuer und der Nationalstrassenabgabe Art. 17a Abs. 2: Loi fédérale sur le fonds pour les routes nationales et le trafic d’agglomération (LFORTA)

Conseil national · 15.023 · 15 juin 2016

Non
1. Mineralölsteuergesetz - Art. 12d: Loi fédérale sur le fonds pour les routes nationales et le trafic d’agglomération (LFORTA)

Conseil national · 15.023 · 15 juin 2016

Oui
1. Mineralölsteuergesetz - Art. 12 Abs. 2: Loi fédérale sur le fonds pour les routes nationales et le trafic d’agglomération (LFORTA)

Conseil national · 15.023 · 15 juin 2016

Oui
1. Mineralölsteuergesetz - Art. 12 Abs. 2: Loi fédérale sur le fonds pour les routes nationales et le trafic d’agglomération (LFORTA)

Conseil national · 15.023 · 15 juin 2016

Oui
Art. 9 Abs. 2: Loi fédérale sur le fonds pour les routes nationales et le trafic d’agglomération (LFORTA)

Conseil national · 15.023 · 15 juin 2016

Oui
Art. 7 - Ausgabenbremse: Loi fédérale sur le fonds pour les routes nationales et le trafic d’agglomération (LFORTA)

Conseil national · 15.023 · 15 juin 2016

Oui
Art. 6 - Ausgabenbremse: Loi fédérale sur le fonds pour les routes nationales et le trafic d’agglomération (LFORTA)

Conseil national · 15.023 · 15 juin 2016

Oui
Art. 5 Abs. 1 Bst. b: Loi fédérale sur le fonds pour les routes nationales et le trafic d’agglomération (LFORTA)

Conseil national · 15.023 · 15 juin 2016

Oui
Art. 4 Abs. 2: Loi fédérale sur le fonds pour les routes nationales et le trafic d’agglomération (LFORTA)

Conseil national · 15.023 · 15 juin 2016

Oui
Art. 2 Abs. 2 Einleitungssatz und Bst. b und c: Loi fédérale sur le fonds pour les routes nationales et le trafic d’agglomération (LFORTA)

Conseil national · 15.023 · 15 juin 2016

Ouicontre le groupe
Vote sur l'ensemble: Arrêté fédéral sur la création d’un fonds pour les routes nationales et le trafic d’agglomération

Conseil national · 15.023 · 15 juin 2016

Oui
Art. 131 Abs. 2 Bst. b (neuer Zusatz): Arrêté fédéral sur la création d’un fonds pour les routes nationales et le trafic d’agglomération

Conseil national · 15.023 · 15 juin 2016

Oui
Art. 131 Abs. 2 Bst. b (erster Teil des Satzes): Arrêté fédéral sur la création d’un fonds pour les routes nationales et le trafic d’agglomération

Conseil national · 15.023 · 15 juin 2016

Oui
Art. 86 Abs. 6: Arrêté fédéral sur la création d’un fonds pour les routes nationales et le trafic d’agglomération

Conseil national · 15.023 · 15 juin 2016

Oui
Art. 86 Abs. 5: Arrêté fédéral sur la création d’un fonds pour les routes nationales et le trafic d’agglomération

Conseil national · 15.023 · 15 juin 2016

Oui
Art. 86 Abs. 2 Bst. b und g Und Art. 196 Abs. 2ter: Arrêté fédéral sur la création d’un fonds pour les routes nationales et le trafic d’agglomération

Conseil national · 15.023 · 15 juin 2016

Oui
Art. 196 Abs. 2ter: Arrêté fédéral sur la création d’un fonds pour les routes nationales et le trafic d’agglomération

Conseil national · 15.023 · 15 juin 2016

Oui
Art. 86 Abs. 2 Bst. g: Arrêté fédéral sur la création d’un fonds pour les routes nationales et le trafic d’agglomération

Conseil national · 15.023 · 15 juin 2016

Oui
Art. 86 Abs. 2 Bst. g: Arrêté fédéral sur la création d’un fonds pour les routes nationales et le trafic d’agglomération

Conseil national · 15.023 · 15 juin 2016

Oui
Proposition de renvoi: Fonds pour les routes nationales et le trafic d'agglomération (FORTA). Comblement du déficit et mise en oeuvre du programme de développement stratégique des routes nationales

Conseil national · 15.023 · 15 juin 2016

Oui
Entrée en matière: Loi fédérale sur le fonds pour les routes nationales et le trafic d’agglomération (LFORTA)

Conseil national · 15.023 · 15 juin 2016

Non
Clause d'urgence: Loi fédérale sur l'assurance-maladie (LAMal)

Conseil national · 16.401 · 15 juin 2016

Oui
Programme d'armement 2017

Conseil national · 16.3266 · 15 juin 2016

Oui
Vote sur l'ensemble: Arrêté fédéral relatif à l’octroi à la Fondation des immeubles pour les organisations internationales (FIPOI) d’un prêt destiné au financement de la rénovation du bâtiment de siège de l’Organisation internationale du travail (OIT) à Genève

Conseil national · 16.024 · 15 juin 2016

Oui
Art. 1 - Ausgabenbremse: Arrêté fédéral relatif à l’octroi à la Fondation des immeubles pour les organisations internationales (FIPOI) d’un prêt destiné au financement de la rénovation du bâtiment de siège de l’Organisation internationale du travail (OIT) à Genève

Conseil national · 16.024 · 15 juin 2016

Oui
Vote sur l'ensemble: Arrêté fédéral relatif à l’octroi à la Fondation des immeubles pour les organisations internationales (FIPOI) d’un prêt destiné au financement de la construction d’un nouveau bâtiment pour l’Organisation mondiale de la Santé (OMS) à Genève

Conseil national · 16.024 · 15 juin 2016

Oui
Art. 1 - Ausgabenbremse: Arrêté fédéral relatif à l’octroi à la Fondation des immeubles pour les organisations internationales (FIPOI) d’un prêt destiné au financement de la construction d’un nouveau bâtiment pour l’Organisation mondiale de la Santé (OMS) à Genève

Conseil national · 16.024 · 15 juin 2016

Oui
Vote sur l'ensemble: Arrêté fédéral relatif à l’octroi à la Fondation des immeubles pour les organisations internationales (FIPOI) d’un prêt destiné au financement de la rénovation du Palais des Nations, siège de l’Office des Nations Unies à Genève (ONUG)

Conseil national · 16.024 · 15 juin 2016

Oui
Art. 1 - Ausgabenbremse: Arrêté fédéral relatif à l’octroi à la Fondation des immeubles pour les organisations internationales (FIPOI) d’un prêt destiné au financement de la rénovation du Palais des Nations, siège de l’Office des Nations Unies à Genève (ONUG)

Conseil national · 16.024 · 15 juin 2016

Oui
Halte aux congés et aux sorties pour les personnes internées

Conseil national · 11.3767 · 14 juin 2016

Oui
Proposition de renvoi: Code civil suisse (Accès électronique au registre foncier) (Projet de la CAJ-N du 12 mai 2016)

Conseil national · 14.034 · 14 juin 2016

Abstentioncontre le groupe
Art. 1 Abs. 2: Arrêté fédéral portant approbation et mise en oeuvre du protocole relatif à l'accord sur la libre circulation des personnes entre la Confédération suisse, d'une part, et la Communauté européenne et ses Etats membres, d'autre part, concernant l'extension à la République de Croatie

Conseil national · 16.028 · 14 juin 2016

Oui
Art. 1 Abs. 2: Arrêté fédéral portant approbation et mise en oeuvre du protocole relatif à l'accord sur la libre circulation des personnes entre la Confédération suisse, d'une part, et la Communauté européenne et ses Etats membres, d'autre part, concernant l'extension à la République de Croatie

Conseil national · 16.028 · 14 juin 2016

Non
Vote sur l'ensemble: Loi fédérale sur l’alcool (Loi sur l’alcool)

Conseil national · 16.033 · 14 juin 2016

Oui
Art. 42 Abs. 4 (gilt auch für Art. 56 Abs. 4): Loi fédérale régissant la taxe sur la valeur ajoutée (Loi sur la TVA, LTVA)

Conseil national · 15.025 · 14 juin 2016

Oui
Art. 29 Abs. 1: Loi fédérale régissant la taxe sur la valeur ajoutée (Loi sur la TVA, LTVA)

Conseil national · 15.025 · 14 juin 2016

Non
Art. 27 Abs. 2 Bst. b: Loi fédérale régissant la taxe sur la valeur ajoutée (Loi sur la TVA, LTVA)

Conseil national · 15.025 · 14 juin 2016

Oui
Art. 21 Abs. 8: Loi fédérale régissant la taxe sur la valeur ajoutée (Loi sur la TVA, LTVA)

Conseil national · 15.025 · 14 juin 2016

Oui
Art. 21 Abs. 2 Ziff. 28 Bst. a: Loi fédérale régissant la taxe sur la valeur ajoutée (Loi sur la TVA, LTVA)

Conseil national · 15.025 · 14 juin 2016

Oui

Sont enregistrés les votes électroniques : au Conseil national depuis la session d'hiver 2003, au Conseil des États ceux publiés nominativement depuis la session de printemps 2014.