Norman Gobbi

Conseil national · Tessin · Lega dei Ticinesi · Groupe de l'Union démocratique du Centre · Inscription officielle

Mandats

Conseil national · Tessin

1 mars 2010 – 14 avr. 2011

Groupe de l'Union démocratique du Centre · Groupe parlementaire

1 mars 2010 – 14 avr. 2011

Lega dei Ticinesi · Parti

1 mars 2010 – aujourd’hui

Commissions

Anciennes commissions: Délégation pour les relations avec le Parlement italien, Commission des transports et des télécommunications Conseil national

Interventions

18 déposées · 125 cosignées · 4 rapports

Relations Suisse-Italie. Non-reversement des recettes fiscales provenant de l'imposition à la source des frontaliers

Mo. · 11.3145 · 16 mars 2011

Y a-t-il un pilote à la RSI?

Fra. · 11.5162 · 14 mars 2011

Accord sur l'imposition des frontaliers. Grisons, Tessin et Valais, dindons de la farce?

Fra. · 11.5154 · 14 mars 2011

Swissinfo à la solde du Parti socialiste

Ip. · 11.3092 · 10 mars 2011

Contrôle des frontières. Que fait la Confédération au Tessin, en Suisse romande et en Suisse orientale?

Ip. · 10.4143 · 17 déc. 2010

Quel avenir pour le bureau philatélique de Lugano?

A · 10.1131 · 17 déc. 2010

Relations avec l'Italie. Les sujets qui fâchent

A · 10.1130 · 17 déc. 2010

Roms expulsés de France et d'Italie. Porte ouverte en Suisse?

A · 10.1099 · 1 oct. 2010

Prostitution. De gros profits en toute illégalité?

A · 10.1098 · 1 oct. 2010

Mendiants. Un vide juridique?

A · 10.1097 · 1 oct. 2010

Modifier l'ordonnance sur les règles de la circulation routière

Mo. · 10.3668 · 16 sept. 2010

Recrutement. Stop à la discrimination des Suisses doubles nationaux établis à l'étranger

Mo. · 10.3464 · 16 juin 2010

Evénements de Chiasso du 28 avril 1945. Reconnaissance du rôle joué par le colonel Martinoni

Mo. · 10.3419 · 10 juin 2010

Tunnel du Saint-Gothard. Risques et responsabilité en cas d'incident

Ip. · 10.3355 · 31 mai 2010

Une nouvelle violation de la souveraineté territoriale suisse par l'Italie?

A · 10.1045 · 31 mai 2010

Lac Ritom et CFF. La Confédération dans l'illégalité

A · 10.1044 · 31 mai 2010

Fastweb. A qui profite le crime?

A · 10.1009 · 10 mars 2010

Criminalité tansfrontalière. Que fait le Conseil fédéral?

A · 10.1004 · 9 mars 2010

Votes

1'454 votes · 80,1 % de participation · 90,2 % avec la majorité du groupe

Pauvreté des personnes âgées. Effets de seuil

Conseil national · 09.3567 · 13 avr. 2011

N'a pas participé

Défiscalisation des revenus de la RPC pour la consommation électrique privée

Conseil national · 09.3456 · 13 avr. 2011

N'a pas participé

Vote sur l'ensemble: Loi fédérale sur la reconnaissance d'accords entre institutions privées destinés à éviter les doubles impositions en matière d'impôts sur le revenu et sur la fortune

Conseil national · 10.066 · 13 avr. 2011

N'a pas participé

Vote sur l'ensemble: Arrêté fédéral portant approbation d’un protocole modifiant la convention contre les doubles impositions entre la Suisse et la Grèce

Conseil national · 10.106 · 13 avr. 2011

N'a pas participé

Vote sur l'ensemble: Arrêté fédéral portant approbation d'une convention contre les doubles impositions entre la Suisse et l'Uruguay

Conseil national · 10.105 · 13 avr. 2011

N'a pas participé

Vote sur l'ensemble: Arrêté fédéral portant approbation d'un protocole modifiant la convention contre les doubles impositions entre la Suisse et le Kazakhstan

Conseil national · 10.103 · 13 avr. 2011

N'a pas participé

Vote sur l'ensemble: Arrêté fédéral portant approbation d'un protocole modifiant la convention contre les doubles impositions entre la Suisse et le Japon

Conseil national · 10.071 · 13 avr. 2011

N'a pas participé

Art. 1, al. 3 et 4, vaut également pour les objets 10.103, 10.105 et 10.106: Arrêté fédéral portant approbation d'un protocole modifiant la convention contre les doubles impositions entre la Suisse et le Japon

Conseil national · 10.071 · 13 avr. 2011

N'a pas participé

Vote sur l'ensemble: Arrêté fédéral portant approbation d'un protocole modifiant la convention contre les doubles impositions entre la Suisse et le Canada

Conseil national · 10.104 · 13 avr. 2011

N'a pas participé

Vote sur l'ensemble: Arrêté fédéral portant approbation d'un protocole modifiant la Convention entre la Suisse et l'Allemagne contre les doubles impositions en matière d'impôts sur le revenu et sur la fortune

Conseil national · 10.102 · 13 avr. 2011

N'a pas participé

Vote sur l'ensemble: Arrêté fédéral portant approbation d'un protocole modifiant la convention contre les doubles impositions entre la Suisse et l'Inde

Conseil national · 10.101 · 13 avr. 2011

N'a pas participé

Vote sur l'ensemble: Arrêté fédéral portant approbation d'un protocole modifiant la convention contre les doubles impositions entre la Suisse et la Pologne

Conseil national · 10.073 · 13 avr. 2011

N'a pas participé

Vote sur l'ensemble: Arrêté fédéral portant approbation d'une convention contre les doubles impositions entre la Suisse et la Turquie

Conseil national · 10.069 · 13 avr. 2011

N'a pas participé

Vote sur l'ensemble: Arrêté fédéral portant approbation d'une convention contre les doubles impositions entre la Suisse et les Pays-Bas

Conseil national · 10.068 · 13 avr. 2011

N'a pas participé

Art. 1, al. 3; vaut également pour les objets 10.069, 10.073, 10.101, 10.102, 10.104: Arrêté fédéral portant approbation d'une convention contre les doubles impositions entre la Suisse et les Pays-Bas

Conseil national · 10.068 · 13 avr. 2011

N'a pas participé

Vote sur l'ensemble: Arrêté fédéral portant approbation d'une convention contre les doubles impositions entre la Suisse et la Géorgie

Conseil national · 10.072 · 13 avr. 2011

Vote sur l'ensemble: Arrêté fédéral portant approbation d'une convention entre la Suisse et le Tadjikistan en vue d'éviter les doubles impositions en matière d'impôts sur le revenu et sur la fortune

Conseil national · 10.070 · 13 avr. 2011

Arrêté fédéral portant approbation d'un protocole modifiant la Convention entre la Suisse et l'Allemagne contre les doubles impositions en matière d'impôts sur le revenu et sur la fortune

Conseil national · 10.102 · 13 avr. 2011

Entrée en matière: Arrêté fédéral portant approbation d'un protocole modifiant la Convention entre la Suisse et l'Allemagne contre les doubles impositions en matière d'impôts sur le revenu et sur la fortune

Conseil national · 10.102 · 13 avr. 2011

Proposition de renvoi: Arrêté fédéral portant approbation d'une convention contre les doubles impositions entre la Suisse et la Géorgie

Conseil national · 10.072 · 13 avr. 2011

Les 1'454 votes →

Sont enregistrés les votes électroniques : au Conseil national depuis la session d'hiver 2003, au Conseil des États ceux publiés nominativement depuis la session de printemps 2014.

Interventions par objet

9 interventions

Ouvrir l’objet →

14 mars 2011 · Conseil national

Le Bulletin officiel est numérisé depuis la session d’hiver 1999 ; les interventions antérieures ne sont pas recensées. La présidence des débats ne compte pas comme intervention.