Alain Ribaux / Votes

Votes de Alain Ribaux

1'975 votes · 92,7 % de participation · 94,1 % avec la majorité du groupe

Art. 12 Abs. 2: Loi sur la nationalité suisse (LN)

Conseil national · 11.022 · 13 mars 2013

Art. 12 Abs. 1 Bst. d: Loi sur la nationalité suisse (LN)

Conseil national · 11.022 · 13 mars 2013

Art. 12 Abs. 1 Bst. c: Loi sur la nationalité suisse (LN)

Conseil national · 11.022 · 13 mars 2013

Art. 12 Abs. 1 Bst. c: Loi sur la nationalité suisse (LN)

Conseil national · 11.022 · 13 mars 2013

Art. 12 Abs. 1 Bst. a: Loi sur la nationalité suisse (LN)

Conseil national · 11.022 · 13 mars 2013

Art. 11 (gilt auch für Art. 12 Abs. 1 Bst. f): Loi sur la nationalité suisse (LN)

Conseil national · 11.022 · 13 mars 2013

Art. 10 (gilt auch für Art. 21a): Loi sur la nationalité suisse (LN)

Conseil national · 11.022 · 13 mars 2013

Art. 9 Abs. 3 und 4: Loi sur la nationalité suisse (LN)

Conseil national · 11.022 · 13 mars 2013

Art. 9 Abs. 2: Loi sur la nationalité suisse (LN)

Conseil national · 11.022 · 13 mars 2013

Abstentioncontre le groupe

Art. 9 Abs. 1 Bst. b (2. Teil des Satzes): Loi sur la nationalité suisse (LN)

Conseil national · 11.022 · 13 mars 2013

Art. 9 Abs. 1 Bst. b (2. Teil des Satzes): Loi sur la nationalité suisse (LN)

Conseil national · 11.022 · 13 mars 2013

Art. 9 Abs. 1 Bst. b (1. Teil des Satzes): Loi sur la nationalité suisse (LN)

Conseil national · 11.022 · 13 mars 2013

Art. 9 Abs. 1 Bst. b (1. Teil des Satzes): Loi sur la nationalité suisse (LN)

Conseil national · 11.022 · 13 mars 2013

Art. 9 Abs. 1 Bst. a: Loi sur la nationalité suisse (LN)

Conseil national · 11.022 · 13 mars 2013

Art. 9 Abs. 1 Bst. a: Loi sur la nationalité suisse (LN)

Conseil national · 11.022 · 13 mars 2013

Proposition de renvoi: Loi sur la nationalité suisse (LN)

Conseil national · 11.022 · 13 mars 2013

Entrée en matière: Loi sur la nationalité suisse (LN)

Conseil national · 11.022 · 13 mars 2013

Pour une alimentation plus rapide du fonds de désaffectation et du fonds de gestion des déchets radioactifs pour les installations nucléaires

Conseil national · 11.3479 · 12 mars 2013

Téléphonie mobile. Tarifs d’itinérance corrects pour les appels et les SMS

Conseil national · 11.3472 · 12 mars 2013

Arrêté fédéral sur l'initiative populaire "De nouveaux emplois grâce aux énergies renouvelables (initiative cleantech)"

Conseil national · 12.064 · 12 mars 2013

Art. 1: Arrêté fédéral accordant la garantie fédérale à la constitution du canton de Schwyz

Conseil national · 12.070 · 11 mars 2013

Art. 37: Loi fédérale sur la protection des armoiries de la Suisse et autres signes publics (Loi sur la protection des armoiries, LPASP)

Conseil national · 09.086 · 11 mars 2013

IIa Übergangsbestimmung: Loi fédérale sur la protection des marques et des indications de provenance (Loi sur la protection des marques, LPM)

Conseil national · 09.086 · 11 mars 2013

Art. 49 Abs. 3: Loi fédérale sur la protection des marques et des indications de provenance (Loi sur la protection des marques, LPM)

Conseil national · 09.086 · 11 mars 2013

Art. 48c Abs. 1, 1bis und 2: Loi fédérale sur la protection des marques et des indications de provenance (Loi sur la protection des marques, LPM)

Conseil national · 09.086 · 11 mars 2013

Noncontre le groupe

Art. 48c Abs. 1, 1bis und 2: Loi fédérale sur la protection des marques et des indications de provenance (Loi sur la protection des marques, LPM)

Conseil national · 09.086 · 11 mars 2013

Noncontre le groupe

Art. 48b Abs. 1 zweiter Staz: Loi fédérale sur la protection des marques et des indications de provenance (Loi sur la protection des marques, LPM)

Conseil national · 09.086 · 11 mars 2013

Art. 48b Abs. 1a, 1, 1bis, 2, 3 und 5: Loi fédérale sur la protection des marques et des indications de provenance (Loi sur la protection des marques, LPM)

Conseil national · 09.086 · 11 mars 2013

Art. 48b Abs. 3: Loi fédérale sur la protection des marques et des indications de provenance (Loi sur la protection des marques, LPM)

Conseil national · 09.086 · 11 mars 2013

Ordnungsantrag Pardini (Fortsetzung der Beratungen zu 12.3637 und 12.3791): Force du franc. Harmonisation partielle des heures d'ouverture des magasins

Conseil national · 12.3637 · 7 mars 2013

Elargir la mission de la Société suisse de crédit hôtelier afin de réduire les effets négatifs de l'initiative Weber

Conseil national · 12.3466 · 7 mars 2013

Noncontre le groupe

Vote sur l'ensemble: Loi fédérale sur l’encouragement de la recherche et de l’innovation (LERI)

Conseil national · 12.079 · 7 mars 2013

Entrée en matière: Loi fédérale sur l’encouragement de la recherche et de l’innovation (LERI)

Conseil national · 12.079 · 7 mars 2013

Vote sur l'ensemble: Arrêté fédéral relatif aux crédits alloués pendant les années 2013 à 2016 aux institutions chargées d’encourager la recherche

Conseil national · 12.079 · 7 mars 2013

Art. 1 - Ausgabenbremse: Arrêté fédéral relatif aux crédits alloués pendant les années 2013 à 2016 aux institutions chargées d’encourager la recherche

Conseil national · 12.079 · 7 mars 2013

Entrée en matière: Arrêté fédéral relatif aux crédits alloués pendant les années 2013 à 2016 aux institutions chargées d’encourager la recherche

Conseil national · 12.079 · 7 mars 2013

Vote sur l'ensemble: Arrêté fédéral sur le financement des activités de la Commission pour la technologie et l’innovation (CTI) pendant les années 2013 à 2016

Conseil national · 12.079 · 7 mars 2013

Art. 2 Abs. 1bis - Ausgabenbremse: Arrêté fédéral sur le financement des activités de la Commission pour la technologie et l’innovation (CTI) pendant les années 2013 à 2016

Conseil national · 12.079 · 7 mars 2013

Art. 1 - Ausgabenbremse: Arrêté fédéral sur le financement des activités de la Commission pour la technologie et l’innovation (CTI) pendant les années 2013 à 2016

Conseil national · 12.079 · 7 mars 2013

Entrée en matière: Arrêté fédéral sur le financement des activités de la Commission pour la technologie et l’innovation (CTI) pendant les années 2013 à 2016

Conseil national · 12.079 · 7 mars 2013

Vote sur l'ensemble: Arrêté fédéral relatif au plafond de dépenses destiné au domaine des EPF pendant les années 2013 à 2016 et à l’approbation du mandat de prestations du Conseil fédéral au domaine des EPF pour les années 2013 à 2016

Conseil national · 12.079 · 7 mars 2013

Art. 1 - Ausgabenbremse: Arrêté fédéral relatif au plafond de dépenses destiné au domaine des EPF pendant les années 2013 à 2016 et à l’approbation du mandat de prestations du Conseil fédéral au domaine des EPF pour les années 2013 à 2016

Conseil national · 12.079 · 7 mars 2013

Art. 1: Arrêté fédéral relatif au plafond de dépenses destiné au domaine des EPF pendant les années 2013 à 2016 et à l’approbation du mandat de prestations du Conseil fédéral au domaine des EPF pour les années 2013 à 2016

Conseil national · 12.079 · 7 mars 2013

Entrée en matière: Arrêté fédéral relatif au plafond de dépenses destiné au domaine des EPF pendant les années 2013 à 2016 et à l’approbation du mandat de prestations du Conseil fédéral au domaine des EPF pour les années 2013 à 2016

Conseil national · 12.079 · 7 mars 2013

Vote sur l'ensemble: Arrêté fédéral portant approbation de mesures touchant le tarif des douanes

Conseil national · 13.008 · 7 mars 2013

Vote sur l'ensemble: Arrêté fédéral portant approbation de l’accord entre la Suisse et la Tunisie concernant la promotion et la protection réciproque des investissements

Conseil national · 13.008 · 7 mars 2013

Vote sur l'ensemble: Arrêté fédéral portant approbation de l’amendement de la Convention AELE relatif aux échanges de produits agricoles et aux règles d’origine

Conseil national · 13.008 · 7 mars 2013

Proposition de renvoi: Arrêté fédéral portant approbation de l’accord entre la Suisse et la Tunisie concernant la promotion et la protection réciproque des investissements

Conseil national · 13.008 · 7 mars 2013

Art. 1 Abs. 1 Bst. a: Arrêté fédéral sur les moyens financiers destinés à l’agriculture pour les années 2014 à 2017

Conseil national · 12.021 · 7 mars 2013

Noncontre le groupe

Art. 116: Loi fédérale sur l’agriculture (Loi sur l’agriculture, LAgr)

Conseil national · 12.021 · 7 mars 2013

Art. 107a: Loi fédérale sur l’agriculture (Loi sur l’agriculture, LAgr)

Conseil national · 12.021 · 7 mars 2013

Art. 77 Abs. 3: Loi fédérale sur l’agriculture (Loi sur l’agriculture, LAgr)

Conseil national · 12.021 · 7 mars 2013

Art. 77 Abs. 3: Loi fédérale sur l’agriculture (Loi sur l’agriculture, LAgr)

Conseil national · 12.021 · 7 mars 2013

Abstentioncontre le groupe

Art. 77 Abs. 3: Loi fédérale sur l’agriculture (Loi sur l’agriculture, LAgr)

Conseil national · 12.021 · 7 mars 2013

Art. 74 Abs. 3: Loi fédérale sur l’agriculture (Loi sur l’agriculture, LAgr)

Conseil national · 12.021 · 7 mars 2013

Art. 73 Abs. 3: Loi fédérale sur l’agriculture (Loi sur l’agriculture, LAgr)

Conseil national · 12.021 · 7 mars 2013

Art. 71 Abs. 1 Bst. b: Loi fédérale sur l’agriculture (Loi sur l’agriculture, LAgr)

Conseil national · 12.021 · 7 mars 2013

Art. 70a Abs. 3 Bst. g: Loi fédérale sur l’agriculture (Loi sur l’agriculture, LAgr)

Conseil national · 12.021 · 7 mars 2013

Art. 70a Abs. 3 Bst. f: Loi fédérale sur l’agriculture (Loi sur l’agriculture, LAgr)

Conseil national · 12.021 · 7 mars 2013

Art. 70a Abs. 1 Bst dbis: Loi fédérale sur l’agriculture (Loi sur l’agriculture, LAgr)

Conseil national · 12.021 · 7 mars 2013

Art. 70a Abs. 1 Bst. d: Loi fédérale sur l’agriculture (Loi sur l’agriculture, LAgr)

Conseil national · 12.021 · 7 mars 2013

Art. 58 Abs. 2: Loi fédérale sur l’agriculture (Loi sur l’agriculture, LAgr)

Conseil national · 12.021 · 6 mars 2013

Ouicontre le groupe

Art. 58 Abs. 1: Loi fédérale sur l’agriculture (Loi sur l’agriculture, LAgr)

Conseil national · 12.021 · 6 mars 2013

Art. 54 Abs. 1: Loi fédérale sur l’agriculture (Loi sur l’agriculture, LAgr)

Conseil national · 12.021 · 6 mars 2013

Art. 53: Loi fédérale sur l’agriculture (Loi sur l’agriculture, LAgr)

Conseil national · 12.021 · 6 mars 2013

Art. 48 Abs. 2bis (gilt auch für Art. 45a Tierseuchengesetzes): Loi fédérale sur l’agriculture (Loi sur l’agriculture, LAgr)

Conseil national · 12.021 · 6 mars 2013

Art. 36b (gilt auch für Art. 43 Abs. 3): Loi fédérale sur l’agriculture (Loi sur l’agriculture, LAgr)

Conseil national · 12.021 · 6 mars 2013

Noncontre le groupe

Art. 11 Abs. 1: Loi fédérale sur l’agriculture (Loi sur l’agriculture, LAgr)

Conseil national · 12.021 · 6 mars 2013

Art. 9 Abs. 4: Loi fédérale sur l’agriculture (Loi sur l’agriculture, LAgr)

Conseil national · 12.021 · 6 mars 2013

Art. 2 Abs. 1 Bst. b (gilt auch für Art. 70 Abs. 1): Loi fédérale sur l’agriculture (Loi sur l’agriculture, LAgr)

Conseil national · 12.021 · 6 mars 2013

Noncontre le groupe

Art. 2: Arrêté fédéral sur l’initiative populaire «Oui à la médecine de famille»

Conseil national · 11.062 · 6 mars 2013

Vote sur l'ensemble: Arrêté fédéral concernant les soins médicaux de base (contre-projet direct à l’initiative populaire «Oui à la médecine de famille»)

Conseil national · 11.062 · 6 mars 2013

Art. 117a Abs. 2: Arrêté fédéral concernant les soins médicaux de base (contre-projet direct à l’initiative populaire «Oui à la médecine de famille»)

Conseil national · 11.062 · 6 mars 2013

Entrée en matière: Arrêté fédéral concernant les soins médicaux de base (contre-projet direct à l’initiative populaire «Oui à la médecine de famille»)

Conseil national · 11.062 · 6 mars 2013

Vote sur l'ensemble: Loi fédérale sur l’assurance-maladie (LAMal) (Réintroduction temporaire de l’admission selon le besoin)

Conseil national · 12.092 · 6 mars 2013

Ouicontre le groupe

Art. 55a Abs. 2: Loi fédérale sur l’assurance-maladie (LAMal) (Réintroduction temporaire de l’admission selon le besoin)

Conseil national · 12.092 · 6 mars 2013

Proposition de renvoi: Loi fédérale sur l’assurance-maladie (LAMal) (Réintroduction temporaire de l’admission selon le besoin)

Conseil national · 12.092 · 6 mars 2013

Abstentioncontre le groupe

Entrée en matière: Loi fédérale sur l’assurance-maladie (LAMal) (Réintroduction temporaire de l’admission selon le besoin)

Conseil national · 12.092 · 6 mars 2013

Ouicontre le groupe

Politique de change de la BNS

Conseil national · 11.487 · 5 mars 2013

Transparence du marché immobilier

Conseil national · 11.486 · 5 mars 2013

Application correcte de loi sur la surveillance de la révision

Conseil national · 11.474 · 5 mars 2013

Importations de viande assaisonnée. Abolition du traitement préférentiel prévu dans le tarif douanier

Conseil national · 10.426 · 5 mars 2013

Les gardes-frontière doivent garantir la sécurité

Conseil national · 10.515 · 5 mars 2013

Ordnungsantrag der SP- Fraktion (gilt auch für 12.3791) Behandlung der beiden Geschäfte in Kategorie IIIb: Force du franc. Harmonisation partielle des heures d'ouverture des magasins

Conseil national · 12.3637 · 5 mars 2013

Conséquences des CDI et des AERF sur la politique d'aide au développement

Conseil national · 13.3008 · 5 mars 2013

Vote sur l'ensemble: Arrêté fédéral portant approbation d'une convention contre les doubles impositions entre la Suisse et le Pérou

Conseil national · 12.090 · 5 mars 2013

Vote sur l'ensemble: Arrêté fédéral portant approbation d'une convention contre les doubles impositions entre la Suisse et le Turkménistan

Conseil national · 12.089 · 5 mars 2013

Vote sur l'ensemble: Arrêté fédéral portant approbation d'un protocole modifiant la convention contre les doubles impositions entre la Suisse et la République tchèque

Conseil national · 12.088 · 5 mars 2013

Vote sur l'ensemble: Arrêté fédéral portant approbation d'un protocole modifiant la convention contre les doubles impositions entre la Suisse et la Slovénie

Conseil national · 12.087 · 5 mars 2013

Vote sur l'ensemble: Arrêté fédéral portant approbation d'une convention contre les doubles impositions entre la Suisse et la Bulgarie

Conseil national · 12.086 · 5 mars 2013

Vote sur l'ensemble: Double imposition. Convention avec le Portugal

Conseil national · 12.081 · 5 mars 2013

Vote sur l'ensemble: Arrêté fédéral portant approbation d'un protocole modifiant la convention contre les doubles impositions entre la Suisse et l’Irlande

Conseil national · 12.058 · 5 mars 2013

Vote sur l'ensemble: Loi fédérale sur l’imposition des frais de formation et de perfectionnement à des fins professionnelles

Conseil national · 11.023 · 5 mars 2013

Art. 59 Abs. 1 Bst. e (gilt auch für Art. 25 Abs. 1 Bst. e StHG): Loi fédérale sur l’imposition des frais de formation et de perfectionnement à des fins professionnelles

Conseil national · 11.023 · 5 mars 2013

Art. 27 Abs. 2 Bst. e (gilt auch für Art. 10 Abs. 1 Bst. f StHG): Loi fédérale sur l’imposition des frais de formation et de perfectionnement à des fins professionnelles

Conseil national · 11.023 · 5 mars 2013

Art. 17 Abs. 1bis (gilt auch für Art. 7 Abs. 1 StHG): Loi fédérale sur l’imposition des frais de formation et de perfectionnement à des fins professionnelles

Conseil national · 11.023 · 5 mars 2013

Art. 33, 34 und Art. 9 StHG: Loi fédérale sur l’imposition des frais de formation et de perfectionnement à des fins professionnelles

Conseil national · 11.023 · 5 mars 2013

Art. 33 Abs. 1 Bst. j: Loi fédérale sur l’imposition des frais de formation et de perfectionnement à des fins professionnelles

Conseil national · 11.023 · 5 mars 2013

Proposition de renvoi: Loi fédérale sur l’imposition des frais de formation et de perfectionnement à des fins professionnelles

Conseil national · 11.023 · 5 mars 2013

Art. 37m Abs. 2 bis 4: Loi fédérale sur les banques et les caisses d'épargne (Loi sur les banques, LB) (Avoirs en déshérence)

Conseil national · 10.049 · 5 mars 2013

Sont enregistrés les votes électroniques : au Conseil national depuis la session d'hiver 2003, au Conseil des États ceux publiés nominativement depuis la session de printemps 2014.