Objets du Grand Conseil du canton de Vaud
- Documents
- 3'238
- Période
- 2020–2026
- 1 sept. 2020–3 nov. 2026
- Langues
- 2
- Dernière exécution
- 5 nov. 2026
Activité
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Langues
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Types d’objets
Documents
3'238 documents
Interpellation Stéphane Jordan et consorts - Gens du voyage étrangers, afflux massif (Pas de développement)
23_INT_14029 août 2023FR
Interpellation Yolanda Müller Chabloz et consorts - Le tourisme quatre saisons c’est bien, sans voiture c’est encore mieux
23_INT_13929 août 2023FR
Interpellation Géraldine Dubuis et consorts - Fondation et association anti-avortement d’utilité publique, une réalité vaudoise ?
23_INT_13829 août 2023FR
Interpellation Aliette Rey-Marion et consorts - Les jours des anciens permis de conduire sont comptés
23_INT_13729 août 2023FR
Interpellation Charles Monod et consorts - Règlement d’application de la Loi sur la protection du patrimoine naturel et paysager (LPrPNP), en pleine concertation avec les communes et leurs faitières, dans quel délai ? (Pas de développement)
23_INT_13629 août 2023FR
Interpellation Martine Gerber et consorts au nom Groupe des Vert.e.s - Canons à neige, quelle viabilité économique pour ce projet ?
23_INT_13529 août 2023FR
Initiative Alexandre Berthoud et consorts - Pour plus de démocratie pour les Vaudoises et Vaudois de l’étranger !
23_INI_529 août 2023FR
Réponse du Conseil d'Etat au Grand Conseil à l'interpellation Valérie Zonca et consorts - Frais illicites des régies: pour une meilleure protection du droit des locataires (22_INT_166)
22_REP_24929 août 2023FR
Réponse du Conseil d'Etat au Grand Conseil à l'interpellation Romain Pilloud et consorts au nom du groupe socialiste - La qualité de la formation et l’égalité des chances menacées par la crise énergétique ? (22_INT_149)
22_REP_23429 août 2023FR
Réponse du Conseil d'Etat au Grand Conseil à l'interpellation Mathilde Marendaz et consorts au nom EP - Quelles démarches d’audits de scientifiques sur le plan climat cantonal 1ère génération ? (22_INT_144)
22_REP_21729 août 2023FR