Documents d'aménagement

Les plans d'affectation, plans spéciaux, alignements et zones de protection que quatorze cantons déposent pour leur cadastre des restrictions de droit public à la propriété foncière (RDPPF), avec les règlements des constructions qui les accompagnent et les lois qu'ils appliquent. Par canton, par commune ou par titre.

Documents: 48'914
En vigueur: 44'292
Communes: 872
Cantons: 14

Par canton

Valais1'328

Résultats

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Plan d'aménagement détaillé - "Sensine-Rouy"

Plan d'affectation · Conthey · En vigueur depuis le 2 avr. 2015

Plan d'aménagement détaillé (PAD) et modification du règlement communal des constructions et des zones (RCCZ) - "Massif de Balme"

Plan d'affectation · Trient · En vigueur depuis le 11 févr. 2015

Plan de quartier - "Le Martinet – M5034"

Plan d'affectation · Martigny · En vigueur depuis le 4 févr. 2015

Quartierplan (QP) - "Fäldegg"

Plan d'affectation · Steg-Hohtenn · En vigueur depuis le 29 janv. 2015

Plan d'aménagement détaillé - "Pré Derrey"

Plan d'affectation · Port-Valais · En vigueur depuis le 28 janv. 2015

Teilrevision der Nutzungsplanung - Niederwald

Plan d'affectation · Goms · En vigueur depuis le 14 janv. 2015

Modification partielle du plan d'aménagement des zones - Secteur "Le Tsaumiau-Cisalpin", Randogne

Plan d'affectation · Crans-Montana · En vigueur depuis le 14 janv. 2015

Plan d'aménagement détaillé (PAD) - "Télécabine"

Plan d'affectation · Chalais · En vigueur depuis le 18 déc. 2014

Plan d'aménagement détaillé (PAD) - "Fontany"

Plan d'affectation · Chalais · En vigueur depuis le 18 déc. 2014

Plan de quartier - "Rue d'Octodure parcelle 10647"

Plan d'affectation · Martigny · En vigueur depuis le 17 déc. 2014

Gesamtrevision der Nutzungsplanung und des Bau- und Zonenreglements - Zusätzliche Genehmigung, Mühlebach

Plan d'affectation · Ernen · En vigueur depuis le 3 déc. 2014

Modification partielle du plan d'affectation des zones (PAZ) - Lieu-dit "Chenarlier"

Plan d'affectation · Troistorrents · En vigueur depuis le 26 nov. 2014

Teilrevision der Nutzungsplanung und des Bau- und Zonenreglements

Plan d'affectation · Randa · En vigueur depuis le 19 nov. 2014

Plan d'aménagement détaillé (PAD) - "Carrières MTA"

Plan d'affectation · Saint-Léonard · En vigueur depuis le 19 nov. 2014

Teilrevision der Nutzungsplanung (ZNP) und des Bau- und Zonenreglements (BZR) - "Illas"

Plan d'affectation · Stalden (VS) · En vigueur depuis le 19 nov. 2014

Modification partielle du plan d'affectation des zones et homologation d'un plan d'aménagement détaillé - Secteur "Moubra-Est", Montana

Plan d'affectation · Crans-Montana · En vigueur depuis le 5 nov. 2014

Plan d'aménagement détaillé (PAD) - "L'Artisier"

Plan d'affectation · Val de Bagnes · En vigueur depuis le 22 oct. 2014

Teilrevision der Nutzungsplanung (ZNP) und des Bau- und Zonenreglements (BZR)

Plan d'affectation · Bettmeralp · En vigueur depuis le 15 oct. 2014

Modification partielle du règlement communal des constructions et des zones (RCCZ) - Zone habitat coteau

Plan d'affectation · Vionnaz · En vigueur depuis le 1 oct. 2014

Modification partielle du plan d'affectation des zones (PAZ) - Secteurs "Sur le Mont" et "Fontanies"

Plan d'affectation · Vionnaz · En vigueur depuis le 1 oct. 2014

Gesamtrevision der Nutzungsplanung (ZNP) und Teilrevision des Bau- und Zonenreglements (BZR) und des Inventarplans - Ernen/Steinhaus

Plan d'affectation · Ernen · En vigueur depuis le 27 août 2014

Teilrevision der Nutzungsplanung (ZNP) im Gebiet "Noyer" - Leukerbad

Plan d'affectation · Leukerbad · En vigueur depuis le 13 août 2014

Modification partielle du plan d'affectation des zones (PAZ) et du règlement communal des constructions et des zones (RCCZ) - Secteur St-Laurent

Plan d'affectation · Saint-Maurice · En vigueur depuis le 13 août 2014

Teilrevision der Nutzungsplanung (ZNP) - Sondernutzungsplan "Riffelalp"

Plan d'affectation · Zermatt · En vigueur depuis le 13 août 2014

Teilrevision der Nutzungsplanung (ZNP) - Gebiet "Howette"

Plan d'affectation · Zermatt · En vigueur depuis le 13 août 2014