Objets du Grand Conseil du canton de Vaud
- Documents
- 3'238
- Période
- 2020–2026
- 1 sept. 2020–3 nov. 2026
- Langues
- 2
- Couverture
- 99 %
- 3'237 sur 3'285
- Dernière exécution
- 7 nov. 2026
Activité
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Types d’objets
Documents
3'238 documents
Interpellation Yannick Maury - Réduire l’empreinte du béton : vers une stratégie cohérente avec les objectifs climatiques vaudois ?
26_INT_712 juin 2026FR
Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur le Postulat Céline Baux et consorts - Congé Joker aussi sur Vaud? (23_POS_7)
23_RAP_82 juin 2026FR
Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil au Postulat Valérie Induni et consorts au nom Groupe socialiste - Loi sur l’enseignement obligatoire, 10 ans plus tard, où en est-on ? (22_POS_11)
23_RAP_142 juin 2026FR
Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur le Postulat Monique Ryf et consorts au nom au nom de la commission de gestion - Des solutions pour davantage de places de stage (23_POS_1)
23_RAP_112 juin 2026FR
Postulat Pierre-André Romanens et consorts au nom au nom du groupe PLR - Destruction des nids de frelons asiatiques: l’État doit-il épauler les propriétaires
26_POS_2526 mai 2026FR
Postulat Sébastien Cala et consorts au nom Sergei Aschwanden, Céline Baux, Yannick Maury, Elodie Lopez et Cloé Pointet - Activité physique sur ordonnance : un remède aux coûts de la santé ?
26_POS_2426 mai 2026FR
Motion Alexandre Berthoud et consorts - Taxe sur la plus-value : tenir compte de l’absence d’indemnité pour expropriation matérielle en cas de dézonage suivi d’un classement en zone à bâtir
26_MOT_3326 mai 2026FR
Motion Oleg Gafner et consorts au nom Pierre-André Romanens - Construire sur l'existant : mettre en œuvre l'économie circulaire dans le bâti vaudois
26_MOT_3226 mai 2026FR
Motion Marc-Olivier Buffat et consorts - Libération des servitudes (art. 51 LATC) et PaCom – clarification de l’intérêt public
26_MOT_3126 mai 2026FR
Motion Florence Gross et consorts au nom du groupe PLR - Retour à l’équilibre : un effort collectif est nécessaire - Gel des annuités en cas de comptes déficitaires
26_MOT_3026 mai 2026FR