Objets du Grand Conseil du canton de Vaud
- Documents
- 3'216
- Période
- 2020–2026
- 1 sept. 2020–6 oct. 2026
- Langues
- 2
- Dernière exécution
- 24 oct. 2026
Activité
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Types d’objets
Documents
3'216 documents
Motion Serge Melly et consorts au nom du groupe des LIBRES - Le huis clos, cette exception devenant une règle
20_MOT_179 déc. 2020FR
Réponse du Conseil d'Etat au Grand Conseil à l'interpellation Marc-Olivier Buffat et consorts - Pollution numérique et émission de CO2: quelle politique cantonale en matière de gestion et stockage de courriels électroniques ? (20_INT_390)
REP_6822968 déc. 2020FR
Réponse du Conseil d'Etat au Grand Conseil à l'interpellation Jean Tschopp et consorts - Droit à la déconnexion (18_INT_152)
REP_6532918 déc. 2020FR
EMPD Exposé des motifs et projet de décret accordant au Conseil d'Etat un crédit d'investissement de CHF 9'400'000.- pour financer les travaux de rénovation du bâtiment F du Centre des Laboratoires à Epalinges (CLE)
LEG_6912728 déc. 2020FR
EMPL Exposé des motifs et projets de décrets autorisant le Conseil d’Etat à adhérer au Concordat sur les jeux d’argent au niveau suisse (CJA) et à la Convention romande sur les jeux d’argent (CORJA) (Rapport N°1)
LEG_6683968 déc. 2020FR
Réponse du Conseil d'Etat au Grand Conseil Secondes réponses du Conseil d'Etat aux observations de la Commission de gestion – année 2019 (GC 147)
20_REP_598 déc. 2020FR
Réponse du Conseil d'Etat au Grand Conseil à l'Interpellation Stéphane Rezso - Télé- travail : quelles déductions fiscales sont encore possibles ? (20_INT_504)
20_REP_158 déc. 2020FR
Réponse du Conseil d'Etat au Grand Conseil à l'interpellation Alice Genoud - Le Canton de Vaud entend-il se profiler sur les rails d'une tarification intelligente de la mobilité ? (20_INT_441)
REP_6884351 déc. 2020FR
Réponse du Conseil d'Etat au Grand Conseil à l'interpellation Pierre-Alain Favrod et consorts - 2020 année bissextile, et 2021 ? (20_INT_489)
20_REP_241 déc. 2020FR
EMPD EMPD des charges et des revenus de fonctionnement de l'Etat de Vaud pour l'année 2021 et d'investissement pour l'année 2021 et plan 2022-2025
20_LEG_231 déc. 2020FR