Objets du Grand Conseil du canton de Vaud
- Documents
- 3'216
- Période
- 2020–2026
- 1 sept. 2020–6 oct. 2026
- Langues
- 2
- Dernière exécution
- 24 oct. 2026
Activité
Documents par année
Langues
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- français100 %
- allemand0 %
Types d’objets
Documents
3'216 documents
Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur le postulat Jean Tschopp et consorts - Eduquer les élèves à l'usage des réseaux sociaux (173)
RAP_67336412 janv. 2021FR
Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur le Postulat Jérôme Christen et consorts en faveur de la défense de l'usage de la langue française (179)
RAP_66307312 janv. 2021FR
Postulat David Raedler et consorts au nom Les Vert.e.s vaudois.e.s - Renforcer la formation pour éviter la désinformation
21_POS_112 janv. 2021FR
Réponse du Conseil d'Etat au Grand Conseil à l'interpellation Stéphane Montangero et consorts - Renoncement genevois au E-vote : et après ? (19_INT_286)
REP_67116715 déc. 2020FR
Réponse du Conseil d'Etat au Grand Conseil à l'interpellation Raphaël Mahaim - JOJ et installations sportives : pour des procédures transparentes et démocratiques ! (18_INT_224)
REP_66400315 déc. 2020FR
EMPD Exposé des motifs et projet de décret accordant au Conseil d'Etat un crédit-cadre de 4 ans de CHF 7'900'000.- pour la période 2020-2023 visant à prolonger le soutien de l'Etat à la maîtrise foncière des collectivités publiques en zones industrielles au sens de l'article 24a LADE et à renforcer le soutien aux infrastructures à vocation économique au sens de l'article 24, al. 2 LADE, compensé par le solde du crédit-cadre 2016-2019 alloué par le décret 900.00.080916.1 (238)
LEG_68852615 déc. 2020FR
EMPD Exposé des motifs et projet de décret accordant au Conseil d'Etat un crédit d'étude de CHF 4'815'000.- destiné à financer les études nécessaires à la construction du nouveau bâtiment pour les Sciences Humaines de l'Université de Lausanne sur le campus de Dorigny (243)
LEG_68056515 déc. 2020FR
Réponse du Conseil d'Etat au Grand Conseil à l'Interpellation Yvan Pahud et consorts - Match de foot illégal : nos autorités sont-elles hors-jeu ? (20_INT_496)
20_REP_179 déc. 2020FR
Pétition Pétition contre la modification du règlement d'application de la loi sur la faune portant sur l'obligation d'attacher les chiens dans les forêt du 1er avril au 15 juillet
20_PET_49 déc. 2020FR
Motion Jean-Daniel Carrard et consorts - Assurer l'avenir de la formation duale et la création de places d'apprentissages en soutenant la construction ou la transformation de centres de formation
20_MOT_189 déc. 2020FR