Documents d'aménagement

Les plans d'affectation, plans spéciaux, alignements et zones de protection que quatorze cantons déposent pour leur cadastre des restrictions de droit public à la propriété foncière (RDPPF), avec les règlements des constructions qui les accompagnent et les lois qu'ils appliquent. Par canton, par commune ou par titre.

Documents
48'910
En vigueur
44'288
Communes
872
Cantons
14

Résultats

46 documents · Thurgovie · Eschenz · Effacer les filtres

Campingplatz Hüttenberg

Plan d'affectation spécial · Eschenz · En vigueur depuis le 14 juin 2011

AWB Detailplan Nr. 2: Fennenbach

Limite statique de la forêt · Eschenz · En vigueur depuis le 14 juin 2006

AWB Detailplan Nr. 3: Ober-Eschenz

Limite statique de la forêt · Eschenz · En vigueur depuis le 10 mai 2006

AWB Detailplan Nr. 1: Mettlen

Limite statique de la forêt · Eschenz · En vigueur depuis le 27 févr. 2006

AWB Detailplan Nr. 5: Hüttenberg

Limite statique de la forêt · Eschenz · En vigueur depuis le 10 déc. 2005

Schutzplan Natur- und Kulturobjekte

Plan de protection · Eschenz · En vigueur depuis le 11 sept. 2002

Hoernliquellen (Q), WV Seeruecken West

Zones de protection des eaux souterraines · Eschenz · En vigueur depuis le 5 sept. 2002

Hochwacht 1 & 2 (GW), WV Seeruecken West

Zones de protection des eaux souterraines · Eschenz · En vigueur depuis le 5 sept. 2002

Reglement über die Ausrichtung von Beiträgen an Natur- und Kulturobjekte

Eschenz · En vigueur depuis le 22 mars 2002

Seeufer Ost

Plan d'affectation spécial · Eschenz · En vigueur depuis le 21 août 1998

Wasen

Plan d'affectation spécial · Eschenz · En vigueur depuis le 10 sept. 1996

Abrogé
Bächli

Plan d'affectation spécial · Eschenz · En vigueur depuis le 19 déc. 1995

Auerbach

Plan d'affectation spécial · Eschenz · En vigueur depuis le 21 nov. 1995

Bächli

Plan d'affectation spécial · Eschenz · En vigueur depuis le 18 mai 1993

Abrogé
Parzelle Nr. 661, 1437

Plan d'affectation spécial · Eschenz · En vigueur depuis le 16 mars 1993

Stiergarten

Plan d'affectation spécial · Eschenz · En vigueur depuis le 12 juin 1990

Abrogé
Ifang-Krone

Plan d'affectation spécial · Eschenz · En vigueur depuis le 21 mars 1989

Abrogé
Unipektin

Plan d'affectation spécial · Eschenz · En vigueur depuis le 15 nov. 1988

Abrogé
Hauptstrasse Ost

Plan d'affectation spécial · Eschenz · En vigueur depuis le 17 mars 1987

Campingplatz Hüttenberg

Plan d'affectation spécial · Eschenz · En vigueur depuis le 16 déc. 1985

Dorfbach Nordteil

Plan d'affectation spécial · Eschenz · En vigueur depuis le 17 janv. 1983