Erwin Jutzet / Votes

Votes de Erwin Jutzet

949 votes · 84,9 % de participation · 95,4 % avec la majorité du groupe

Vote final: Loi fédérale sur l'adaptation des participations cantonales aux coûts des traitements hospitaliers dispensés dans le canton selon la loi fédérale sur l'assurance-maladie

Conseil national · 06.474 · 20 déc. 2006

Oui
Vote final: Loi fédérale sur l'assurance-maladie (LAMal) (Tarif des soins)

Conseil national · 06.427 · 20 déc. 2006

Abstention
Vote final: Ordonnance de l'Assemblée fédérale concernant l'adaptation d'actes législatifs aux dispositions de la loi sur le Tribunal fédéral et de la loi sur le Tribunal administratif fédéral

Conseil national · 06.068 · 20 déc. 2006

Oui
Vote final: Loi fédérale sur la prévoyance professionnelle vieillesse, survivants et invalidité (LPP) (Changement d'institution de prévoyance)

Conseil national · 05.411 · 20 déc. 2006

Oui
Vote final: Arrêté fédéral portant approbation et mise en oeuvre de la Convention de La Haye relative à la loi applicable au trust et à sa reconnaissance

Conseil national · 05.088 · 20 déc. 2006

Oui
Vote final: Loi fédérale régissant la Caisse fédérale de pensions (Loi sur la CFP)

Conseil national · 05.073 · 20 déc. 2006

Non
Vote final: Loi fédérale régissant la Caisse fédérale de pensions (Loi relative à PUBLICA)

Conseil national · 05.073 · 20 déc. 2006

Non
Vote final: Loi fédérale sur l'organisation de l'entreprise fédérale de la poste (Loi sur l'organisation de la Poste, LOP)

Conseil national · 02.468 · 20 déc. 2006

Oui
Vote final: Loi fédérale sur la protection de l'environnement (LPE). Modification

Conseil national · 02.436 · 20 déc. 2006

Oui
Vote final: Loi fédérale portant modification de la procédure de rappel d'impôt et de la procédure pénale pour soustraction d'impôt en matière d'imposition directe

Conseil national · 02.303 · 20 déc. 2006

Oui
Vote final: Loi sur l'imposition des huiles minérales (Limpmin)

Conseil national · 01.451 · 20 déc. 2006

Oui
Vote sur l'ensemble: Loi fédérale sur les stupéfiants et les substances psychotropes (Loi sur les stupéfiants, LStup)

Conseil national · 05.470 · 20 déc. 2006

Oui
Art. 3e, Abs. 3: Loi fédérale sur les stupéfiants et les substances psychotropes (Loi sur les stupéfiants, LStup)

Conseil national · 05.470 · 20 déc. 2006

Oui
Art. 3e, abs. 3: Loi fédérale sur les stupéfiants et les substances psychotropes (Loi sur les stupéfiants, LStup)

Conseil national · 05.470 · 20 déc. 2006

Oui
Art. 3e, Abs. 1: Loi fédérale sur les stupéfiants et les substances psychotropes (Loi sur les stupéfiants, LStup)

Conseil national · 05.470 · 20 déc. 2006

N'a pas participé
Vote sur l'ensemble: Arrêté fédéral portant approbation et mise en oeuvre de la Convention de La Haye relative à la loi applicable au trust et à sa reconnaissance

Conseil national · 05.088 · 20 déc. 2006

Oui
Vote sur l'ensemble: Arrêté fédéral relatif à l'approbation du Traité sur le droit des brevets et du Règlement d'exécution

Conseil national · 05.082 · 20 déc. 2006

Oui
Vote sur l'ensemble: Loi fédérale sur les brevets d'invention (Loi sur les brevets, LBI)

Conseil national · 05.082 · 20 déc. 2006

Abstentioncontre le groupe
Art. 332 OR: Loi fédérale sur les brevets d'invention (Loi sur les brevets, LBI)

Conseil national · 05.082 · 20 déc. 2006

Non
Art. 9a: Loi fédérale sur les brevets d'invention (Loi sur les brevets, LBI)

Conseil national · 05.082 · 20 déc. 2006

Non
Art. 9a: Loi fédérale sur les brevets d'invention (Loi sur les brevets, LBI)

Conseil national · 05.082 · 20 déc. 2006

Abstention
Vote sur l'ensemble: Loi fédérale sur la révision de la législation sur les droits politiques

Conseil national · 06.053 · 19 déc. 2006

Oui
Vote sur l'ensemble: Engagement du Conseil fédéral lors des votations fédérales

Conseil national · 04.463 · 19 déc. 2006

Oui
Art. 10a, Abs. 3: Engagement du Conseil fédéral lors des votations fédérales

Conseil national · 04.463 · 19 déc. 2006

Non
Art. 9, Abs. 1, Bst. e: Loi fédérale sur les brevets d'invention (Loi sur les brevets, LBI)

Conseil national · 05.082 · 19 déc. 2006

N'a pas participé
Art. 8c: Loi fédérale sur les brevets d'invention (Loi sur les brevets, LBI)

Conseil national · 05.082 · 19 déc. 2006

N'a pas participé
Art. 1b, Abs. 2: Loi fédérale sur les brevets d'invention (Loi sur les brevets, LBI)

Conseil national · 05.082 · 19 déc. 2006

Non
Art. 1a, Abs. 2: Loi fédérale sur les brevets d'invention (Loi sur les brevets, LBI)

Conseil national · 05.082 · 19 déc. 2006

Non
Service civil. Introduire la preuve par l'acte

Conseil national · 04.3672 · 18 déc. 2006

Oui
Dégâts dus aux intempéries 2005 et prestations de la Confédération

Conseil national · 06.3016 · 18 déc. 2006

Oui
Vote sur l'ensemble: Loi fédérale portant modification de la procédure de rappel d'impôt et de la procédure pénale pour soustraction d'impôt en matière d'imposition directe

Conseil national · 02.303 · 14 déc. 2006

Oui
Vote sur l'ensemble: Arrêté fédéral relatif à l'approbation d'un protocole modifiant la Convention de double imposition conclue avec l'Espagne

Conseil national · 06.067 · 14 déc. 2006

Oui
Art. 32g: Loi fédérale régissant la Caisse fédérale de pensions (Loi sur la CFP)

Conseil national · 05.073 · 14 déc. 2006

Non
Vote sur l'ensemble: Loi fédérale sur l'assurance-maladie (LAMal) (Tarif des soins)

Conseil national · 06.427 · 14 déc. 2006

Oui
Ziff. II, Abs. 4: Loi fédérale sur l'assurance-maladie (LAMal) (Tarif des soins)

Conseil national · 06.427 · 14 déc. 2006

Oui
Ziff.II, Abs. 4: Loi fédérale sur l'assurance-maladie (LAMal) (Tarif des soins)

Conseil national · 06.427 · 14 déc. 2006

Non
Vote sur l'ensemble: Loi fédérale sur l'adaptation des participations cantonales aux coûts des traitements hospitaliers dispensés dans le canton selon la loi fédérale sur l'assurance-maladie

Conseil national · 06.474 · 14 déc. 2006

Oui
Vote sur l'ensemble: Arrêté fédéral sur l'engagement de l'armée en service d'appui au profit du canton des Grisons dans le cadre des mesures de sécurité lors des rencontres annuelles du World Economic Forum 2007 à 2009 de Davos et sur d'autres mesures de sécurité

Conseil national · 06.052 · 13 déc. 2006

Non
Vote sur l'ensemble: Arrêté fédéral sur l'aquisition de matériel d'armement (Programme d'armement 2006)

Conseil national · 06.051 · 13 déc. 2006

Non
Art. 1 (Ausgabenbremse): Arrêté fédéral sur l'aquisition de matériel d'armement (Programme d'armement 2006)

Conseil national · 06.051 · 13 déc. 2006

Non
Art. 1, Abs. 2: Arrêté fédéral sur l'aquisition de matériel d'armement (Programme d'armement 2006)

Conseil national · 06.051 · 13 déc. 2006

Oui
Art. 55c, Abs. 1(gilt fü!r Art. 12d NHG): Loi fédérale sur la protection de l'environnement (LPE). Modification

Conseil national · 02.436 · 13 déc. 2006

Oui
Art. 10a, Abs. 1a: Loi fédérale sur la protection de l'environnement (LPE). Modification

Conseil national · 02.436 · 13 déc. 2006

N'a pas participé
Vote sur l'ensemble: Arrêté fédéral relatif au financement de la participation de la Suisse aux programmes de l'UE en matière de recherche, de développement technologique et de démonstration pour les années 2007 à 2013

Conseil national · 06.078 · 12 déc. 2006

N'a pas participé
Art. 1, Ausgabenbremse: Arrêté fédéral relatif au financement de la participation de la Suisse aux programmes de l'UE en matière de recherche, de développement technologique et de démonstration pour les années 2007 à 2013

Conseil national · 06.078 · 12 déc. 2006

N'a pas participé
Energiegesetz Art. 7b, Abs. 3: Loi sur l'approvisionnement en électricité (LApEl)

Conseil national · 04.083 · 11 déc. 2006

Oui
Energiegesetz Art. 7a, abs. 5, Bst. a: Loi sur l'approvisionnement en électricité (LApEl)

Conseil national · 04.083 · 11 déc. 2006

Oui
Energiegesetz Art. 7a, Abs. 5 Bst. a: Loi sur l'approvisionnement en électricité (LApEl)

Conseil national · 04.083 · 11 déc. 2006

Oui
Energiegesetz Art. 7a, Abs. 5, Bst. b: Loi sur l'approvisionnement en électricité (LApEl)

Conseil national · 04.083 · 11 déc. 2006

Oui
Wasserrechtsgesetz Art. 8: Loi sur l'approvisionnement en électricité (LApEl)

Conseil national · 04.083 · 11 déc. 2006

N'a pas participé
Art. 30 Abs. 2, lit. c: Loi sur l'approvisionnement en électricité (LApEl)

Conseil national · 04.083 · 11 déc. 2006

Oui
Vote sur l'ensemble: Ordonnance de l'Assemblée fédérale concernant l'adaptation d'actes législatifs aux dispositions de la loi sur le Tribunal fédéral et de la loi sur le Tribunal administratif fédéral

Conseil national · 06.068 · 11 déc. 2006

Oui
Vote sur l'ensemble: Loi fédérale régissant la Caisse fédérale de pensions (Loi sur la CFP)

Conseil national · 05.073 · 7 déc. 2006

Non
Vote sur l'ensemble: Loi fédérale régissant la Caisse fédérale de pensions (Loi relative à PUBLICA)

Conseil national · 05.073 · 7 déc. 2006

Non
Art. 22a (Ausgabenbremse): Loi fédérale régissant la Caisse fédérale de pensions (Loi relative à PUBLICA)

Conseil national · 05.073 · 7 déc. 2006

Oui
Ausgabenbremse Art. 22a: Loi fédérale régissant la Caisse fédérale de pensions (Loi relative à PUBLICA)

Conseil national · 05.073 · 7 déc. 2006

Non
Vote sur l'ensemble: Arrêté fédéral concernant le second supplément au budget 2006

Conseil national · 06.048 · 7 déc. 2006

Oui
Vote sur l'ensemble: Arrêté fédéral IV concernant le budget de la Régie fédérale des alcools pour l'année 2007

Conseil national · 06.041 · 7 déc. 2006

Oui
Vote sur l'ensemble: Arrêté fédéral III concernant le budget du domaine des écoles polytechniques fédérales (domaine des EPF) pour l'année 2007

Conseil national · 06.041 · 7 déc. 2006

Oui
Vote sur l'ensemble: Arrêté fédéral II concernant les prélèvements sur le fonds pour les grands projets ferroviaires pour l'année 2007

Conseil national · 06.041 · 7 déc. 2006

Oui
Vote sur l'ensemble: Arrêté fédéral I concernant le budget pour l'an 2007

Conseil national · 06.041 · 7 déc. 2006

Oui
Art. 8 (Ausgabenbremse): Arrêté fédéral I concernant le budget pour l'an 2007

Conseil national · 06.041 · 7 déc. 2006

Oui
Anhang I (Art. 4): Arrêté fédéral I concernant le budget pour l'an 2007

Conseil national · 06.041 · 7 déc. 2006

Non
A2115.0001 Beratungsaufwand: Budget 2007

Conseil national · 06.041 · 7 déc. 2006

Oui
A2115.0001 Beratungsaufwand: Budget 2007

Conseil national · 06.041 · 7 déc. 2006

Non
BAV A4300.0131: Budget 2007

Conseil national · 06.041 · 6 déc. 2006

Non
BASPO A6210.0124: Budget 2007

Conseil national · 06.041 · 6 déc. 2006

Non
EDA Osthilfe A2310.0295: Budget 2007

Conseil national · 06.041 · 5 déc. 2006

N'a pas participé
EDA Osthilfe A2310.0295: Budget 2007

Conseil national · 06.041 · 5 déc. 2006

N'a pas participé
EDA A2310.0288: Budget 2007

Conseil national · 06.041 · 5 déc. 2006

N'a pas participé
EDA A2310.0288: Budget 2007

Conseil national · 06.041 · 5 déc. 2006

N'a pas participé
Vote final: Ordonnance de l'Assemblée fédérale sur les postes de juges au Tribunal fédéral

Conseil national · 06.400 · 23 juin 2006

Non
Vote final: Loi concernant la mise à jour de la révision totale de l'organisation judiciaire fédérale

Conseil national · 06.023 · 23 juin 2006

Oui
Vote final: Arrêté fédéral concernant l'initiative populaire "pour une caisse-maladie unique et sociale"

Conseil national · 05.089 · 23 juin 2006

Non
Vote final: Loi fédérale sur l'harmonisation des registres des habitants et d'autres registres officiels de personnes (Loi sur l'harmonisation de registres, LHR)

Conseil national · 05.083 · 23 juin 2006

Oui
Vote final: Loi fédérale sur la modification de l'arrêté fédéral en faveur des zones économiques en redéploiement

Conseil national · 05.080 · 23 juin 2006

Oui
Vote final: Loi fédérale sur la modification de l'arrêté fédéral instituant une aide à l'évolution structurelle en milieu rural

Conseil national · 05.080 · 23 juin 2006

Oui
Vote final: Loi fédérale relative à la promotion de la participation suisse à l'initiative communautaire de coopération transfrontalière, transnationale et interrégionale (INTERREG III), pour la période 2000 à 2006

Conseil national · 05.080 · 23 juin 2006

Oui
Vote final: Loi fédérale sur l'assurance-vieillesse et survivants (LAVS) (Nouveau numéro d'assuré AVS)

Conseil national · 05.079 · 23 juin 2006

Oui
Vote final: Loi fédérale sur la libre circulation des avocats (Loi sur les avocats, LLCA)

Conseil national · 05.075 · 23 juin 2006

Oui
Vote final: Arrêté fédéral portant approbation de conventions contre la criminalité transnationale organisée, la traite des personnes et le trafic illicite de migrants

Conseil national · 05.074 · 23 juin 2006

Oui
Vote final: Loi fédérale sur les placements collectifs de capitaux (Loi sur les placements collectifs, LPCC)

Conseil national · 05.072 · 23 juin 2006

Oui
Vote final: Loi fédérale sur des modifications urgentes de l'imposition des entreprises

Conseil national · 05.058 · 23 juin 2006

Non
Vote final: Loi fédérale sur les installations à câbles transportant des personnes (Loi sur les installations à câbles, LICa)

Conseil national · 04.085 · 23 juin 2006

Oui
Vote final: Loi fédérale sur les professions médicales universitaires (Loi sur les professions médicales, LPMéd)

Conseil national · 04.084 · 23 juin 2006

Oui
Vote final: Loi fédérale sur le travail dans l'industrie, l'artisanat et le commerce (Loi sur le travail)

Conseil national · 04.073 · 23 juin 2006

Non
Vote final: Arrêté fédéral concernant la ratification du Protocole sur l'eau et la santé à la Convention de 1992 sur la protection et l'utilisation des cours d'eau transfrontières et des lacs internationaux

Conseil national · 04.070 · 23 juin 2006

Oui
Vote final: Code civil suisse (Protection de la personnalité en cas de violence, de menaces ou de harcèlement)

Conseil national · 00.419 · 23 juin 2006

Oui
Vote sur l'ensemble: Loi fédérale sur l'aide aux victimes d'infractions (LAVI)

Conseil national · 05.078 · 22 juin 2006

Non
Art. 23 Abs. 2: Loi fédérale sur l'aide aux victimes d'infractions (LAVI)

Conseil national · 05.078 · 22 juin 2006

Non
Art. 3, Abs. 2: Loi fédérale sur l'aide aux victimes d'infractions (LAVI)

Conseil national · 05.078 · 22 juin 2006

Non
Art. 3, Abs. 2: Loi fédérale sur l'aide aux victimes d'infractions (LAVI)

Conseil national · 05.078 · 22 juin 2006

Oui
Vote sur l'ensemble: Loi fédérale sur l'organisation de l'entreprise fédérale de la poste (Loi sur l'organisation de la Poste, LOP)

Conseil national · 02.468 · 21 juin 2006

Oui
Vote sur l'ensemble: Arrêté fédéral concernant l'approbation du montant de la taxe sur le CO2 appliquée aux combustibles

Conseil national · 05.057 · 21 juin 2006

Abstentioncontre le groupe
BG über die Reduktion der CO2-Emissionen (CO2-Gesetz) Art. 10, Abs. 2: Arrêté fédéral concernant l'approbation du montant de la taxe sur le CO2 appliquée aux combustibles

Conseil national · 05.057 · 21 juin 2006

Oui
BG über die Reduktion der CO2-Emissionen (CO2-Gesetz) Art. 10, Abs. 2: Arrêté fédéral concernant l'approbation du montant de la taxe sur le CO2 appliquée aux combustibles

Conseil national · 05.057 · 21 juin 2006

N'a pas participé
Vote sur l'ensemble: Arrêté fédéral concernant l'approbation du montant de la taxe sur le CO2 appliquée aux combustibles

Conseil national · 05.057 · 21 juin 2006

Oui
Art. 1: Arrêté fédéral concernant l'approbation du montant de la taxe sur le CO2 appliquée aux combustibles

Conseil national · 05.057 · 21 juin 2006

Oui
Art. 1: Arrêté fédéral concernant l'approbation du montant de la taxe sur le CO2 appliquée aux combustibles

Conseil national · 05.057 · 21 juin 2006

Oui
Art. 1: Arrêté fédéral concernant l'approbation du montant de la taxe sur le CO2 appliquée aux combustibles

Conseil national · 05.057 · 21 juin 2006

Oui

Sont enregistrés les votes électroniques : au Conseil national depuis la session d'hiver 2003, au Conseil des États ceux publiés nominativement depuis la session de printemps 2014.