Objets du Grand Conseil du canton de Vaud
- Documents
- 3'238
- Période
- 2020–2026
- 1 sept. 2020–3 nov. 2026
- Langues
- 2
- Couverture
- 99 %
- 3'237 sur 3'285
- Dernière exécution
- 7 nov. 2026
Activité
Documents par année
Langues
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Types d’objets
Documents
3'238 documents
Interpellation Patricia Spack Isenrich et consorts - ORP : tout numérique en 2027 : une transition maîtrisée ou une exclusion programmée ?
26_INT_2917 mars 2026FR
Interpellation Loïc Saugy et consorts - Conséquences économiques d’une éventuelle propagation de la dermatose nodulaire contagieuse : quelle préparation pour l’ensemble de la filière agroalimentaire vaudoise ? (Pas de développement)
26_INT_2817 mars 2026FR
Interpellation Hadrien Buclin et consorts - Achats-tests pour vérifier le respect de l’interdiction de vente d’alcool et de produits du tabac aux mineur·es : l’effort doit se poursuivre
26_INT_2717 mars 2026FR
Interpellation Alberto Mocchi et consorts - Service de garde et d’urgence des professions médicales : toutes à la même enseigne ? (Pas de développement)
26_INT_2617 mars 2026FR
Interpellation Yannick Maury au nom des Vert.e.s - Déchèteries (inter)communales : le tri doit-il toujours passer par la case voiture ?
26_INT_2517 mars 2026FR
Réponse du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur l'interpellation Denis Corboz et consorts - Mortalité toutes causes confondues durant l'estivage 2024 (24_INT_170)
25_REP_22817 mars 2026FR
EMPL Exposé des motifs et projet de loi portant reconnaissance de la Fédération des Eglises anglicanes et catholique chrétienne dans le Canton de Vaud
25_LEG_2617 mars 2026FR
Exposé des motifs et projet de décret accordant au Conseil d'État un crédit-cadre d'investissement de CHF 58,5 millions pour financer les subventions cantonales en faveur d'entreprises d'améliorations foncières pour les années 2026 à 2028
25_LEG_12917 mars 2026FR
EMPL modifiant la loi du 12 décembre 2007 sur la Haute école pédagogique (LHEP)
25_LEG_11317 mars 2026FR
Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur le Postulat Maurice Neyroud et consorts - Pour une meilleure gestion de l’eau d’arrosage et des pluies torrentielles en viticulture (22_POS_37)
24_RAP_417 mars 2026FR