Luc Barthassat / Votes

Votes de Luc Barthassat

7'449 votes · 86,6 % de participation · 88,2 % avec la majorité du groupe

Proposition de renvoi: Arrêté fédéral sur l'initiative populaire "Initiative pour les familles: déductions fiscales aussi pour les parents qui gardent eux-mêmes leurs enfants"

Conseil national · 12.068 · 16 avr. 2013

Oui
Contre la fermeture du consulat général à Chicago

Conseil national · 13.3007 · 16 avr. 2013

Oui
Maintien de l'ambassade de Suisse au Guatemala

Conseil national · 12.3991 · 16 avr. 2013

Oui
Vote final: Loi fédérale sur l’encouragement de la recherche et de l’innovation (LERI)

Conseil national · 12.079 · 22 mars 2013

Oui
Vote final: Arrêté fédéral relatif à l’initiative populaire «Oui à l’abrogation du service militaire obligatoire»

Conseil national · 12.073 · 22 mars 2013

Oui
Vote final: Loi fédérale sur la navigation maritime sous pavillon suisse

Conseil national · 12.071 · 22 mars 2013

Oui
Vote final: Arrêté fédéral portant approbation de l’Annexe VI de la Convention internationale de 1973 pour la prévention de la pollution par les navires et de trois conventions maritimes dans le domaine de la protection des eaux

Conseil national · 12.071 · 22 mars 2013

Oui
Vote final: Loi fédérale relative à la coopération avec les tribunaux internationaux chargés de poursuivre les violations graves du droit international humanitaire

Conseil national · 12.063 · 22 mars 2013

Oui
Vote final: Loi fédérale sur l’agriculture (Loi sur l’agriculture, LAgr)

Conseil national · 12.021 · 22 mars 2013

Oui
Vote final: Loi fédérale concernant la redevance pour l’utilisation des routes nationales (Loi sur la vignette autoroutière, LVA)

Conseil national · 12.018 · 22 mars 2013

Oui
Vote final: Loi fédérale sur les routes nationales (LRN)

Conseil national · 12.018 · 22 mars 2013

Oui
Vote final: Arrêté fédéral relatif à l’initiative populaire «1:12 – Pour des salaires équitables»

Conseil national · 12.017 · 22 mars 2013

Oui
Vote final: Loi fédérale sur la mise à jour formelle du calcul dans le temps de l'impôt direct dû par les personnes physiques

Conseil national · 11.026 · 22 mars 2013

Oui
Vote final: Loi fédérale sur la protection des eaux (LEaux)

Conseil national · 10.324 · 22 mars 2013

Oui
Vote final: Loi fédérale sur les banques et les caisses d'épargne (Loi sur les banques, LB) (Avoirs en déshérence)

Conseil national · 10.049 · 22 mars 2013

Oui
Vote final: Loi fédérale sur la protection de l'environnement (Loi sur la protection de l'environnement, LPE)

Conseil national · 09.477 · 22 mars 2013

Oui
Vote final: Loi fédérale sur l'aménagement du territoire (Loi sur l'aménagement du territoire, LAT)

Conseil national · 04.472 · 22 mars 2013

Oui
Abolition de la procédure relative au client dans le cadre de l'entraide judiciaire et de l'assistance administrative en matière fiscale

Conseil national · 12.3873 · 22 mars 2013

Non
Interdire l'exportation de médicaments susceptibles d'être utilisés pour l'exécution d'êtres humains

Conseil national · 12.3871 · 22 mars 2013

Oui
LAMal. Base légale pour le comparateur de primes de l'OFSP

Conseil national · 12.3839 · 22 mars 2013

Non
Assurance-maladie. Améliorer la compensation des risques en introduisant des facteurs de morbidité

Conseil national · 12.3815 · 22 mars 2013

Non
Échange de renseignements en matière fiscale. Conclure des accords avec des pays en développement

Conseil national · 12.3796 · 22 mars 2013

Non
Suppression de la valeur locative. Changement du système d'imposition de la propriété du logement

Conseil national · 12.3778 · 22 mars 2013

Noncontre le groupe
Autoroute de l'Oberland zurichois. Construire le tronçon manquant

Conseil national · 12.2067 · 22 mars 2013

Non
Plafonnement annuel de la contribution aux frais de séjour en cas d'hospitalisation

Conseil national · 11.403 · 22 mars 2013

Non
Loi fédérale sur l'encouragement et la protection des enfants et des jeunes. Base constitutionnelle

Conseil national · 07.402 · 22 mars 2013

N'a pas participé
Inscription des liens avec les médias dans le registre des intérêts

Conseil national · 11.4209 · 22 mars 2013

Abstentioncontre le groupe
Redéfinir l'étendu de la protection suisse de la sphère privée patrimoniale

Conseil national · 12.466 · 21 mars 2013

N'a pas participé
Suppression du tir obligatoire hors du service

Conseil national · 12.445 · 21 mars 2013

N'a pas participé
Participation de la Confédération au règlement du litige fiscal avec les Etats-Unis

Conseil national · 12.437 · 21 mars 2013

N'a pas participé
Renforcer la solidarité confédérale

Conseil national · 12.431 · 21 mars 2013

N'a pas participé
Mise en oeuvre effective de l'arrêté fédéral du 29 septembre 2011 relatif au rapport sur l'armée

Conseil national · 12.3983 · 21 mars 2013

Oui
Vote sur l'ensemble: Loi fédérale concernant la lutte contre le blanchiment d'argent et le financement du terrorisme dans le secteur financier (Loi sur le blanchiment d'argent, LBA)

Conseil national · 12.065 · 21 mars 2013

N'a pas participé
Art. 31 Bst. c: Loi fédérale concernant la lutte contre le blanchiment d'argent et le financement du terrorisme dans le secteur financier (Loi sur le blanchiment d'argent, LBA)

Conseil national · 12.065 · 21 mars 2013

Oui
Art. 30 Abs. 7 - 9: Loi fédérale concernant la lutte contre le blanchiment d'argent et le financement du terrorisme dans le secteur financier (Loi sur le blanchiment d'argent, LBA)

Conseil national · 12.065 · 21 mars 2013

Ouicontre le groupe
Art. 30 Abs. 1: Loi fédérale concernant la lutte contre le blanchiment d'argent et le financement du terrorisme dans le secteur financier (Loi sur le blanchiment d'argent, LBA)

Conseil national · 12.065 · 21 mars 2013

Oui
Art. 30 Abs. 1: Loi fédérale concernant la lutte contre le blanchiment d'argent et le financement du terrorisme dans le secteur financier (Loi sur le blanchiment d'argent, LBA)

Conseil national · 12.065 · 21 mars 2013

Oui
Art. 11a Abs. 2: Loi fédérale concernant la lutte contre le blanchiment d'argent et le financement du terrorisme dans le secteur financier (Loi sur le blanchiment d'argent, LBA)

Conseil national · 12.065 · 21 mars 2013

Oui
Art. 11a Abs. 1 und 2: Loi fédérale concernant la lutte contre le blanchiment d'argent et le financement du terrorisme dans le secteur financier (Loi sur le blanchiment d'argent, LBA)

Conseil national · 12.065 · 21 mars 2013

Oui
Entrée en matière: Loi fédérale concernant la lutte contre le blanchiment d'argent et le financement du terrorisme dans le secteur financier (Loi sur le blanchiment d'argent, LBA)

Conseil national · 12.065 · 21 mars 2013

Noncontre le groupe
Art. 2: Arrêté fédéral sur l’initiative populaire «Pour que les pédophiles ne travaillent plus avec des enfants»

Conseil national · 12.076 · 21 mars 2013

Non
Vote sur l'ensemble: Pour que les pédophiles ne travaillent plus avec des enfants. Initiative populaire. Modification du CP, CPM et du DPMin

Conseil national · 12.076 · 21 mars 2013

Noncontre le groupe
Vorlage 3 - Art. 123c: Pour que les pédophiles ne travaillent plus avec des enfants. Initiative populaire. Modification du CP, CPM et du DPMin

Conseil national · 12.076 · 21 mars 2013

Ouicontre le groupe
Entrée en matière: Pour que les pédophiles ne travaillent plus avec des enfants. Initiative populaire. Modification du CP, CPM et du DPMin

Conseil national · 12.076 · 21 mars 2013

Noncontre le groupe
Conséquences sociales de la fixation d'un âge limite donnant droit aux allocations de formation

Conseil national · 12.3973 · 20 mars 2013

Oui
Constitution d'une base de données des analyses génétiques

Conseil national · 12.3978 · 20 mars 2013

Non
Analyses génétiques sur les nouveau-nés et enregistrement des résultats dans une banque de données

Conseil national · 12.3977 · 20 mars 2013

Non
gilt auch für 12.4157, 12.4164 und 12.4207: Initiative populaire "pour une caisse publique d'assurance-maladie". Organiser rapidement la votation populaire sans contre-projet

Conseil national · 12.4123 · 20 mars 2013

Oui
Vote sur l'ensemble: Loi fédérale sur les denrées alimentaires et les objets usuels (Loi sur les denrées alimentaires, LDAI)

Conseil national · 11.034 · 20 mars 2013

Oui
Art. 75: Loi fédérale sur les denrées alimentaires et les objets usuels (Loi sur les denrées alimentaires, LDAI)

Conseil national · 11.034 · 20 mars 2013

Oui
Art. 65 Abs. 1-4: Loi fédérale sur les denrées alimentaires et les objets usuels (Loi sur les denrées alimentaires, LDAI)

Conseil national · 11.034 · 20 mars 2013

Oui
Art. 65 Abs. 4: Loi fédérale sur les denrées alimentaires et les objets usuels (Loi sur les denrées alimentaires, LDAI)

Conseil national · 11.034 · 20 mars 2013

Oui
Art. 65 Abs. 1 und 2: Loi fédérale sur les denrées alimentaires et les objets usuels (Loi sur les denrées alimentaires, LDAI)

Conseil national · 11.034 · 20 mars 2013

Oui
Art. 63 Abs. 6 Bst. e: Loi fédérale sur les denrées alimentaires et les objets usuels (Loi sur les denrées alimentaires, LDAI)

Conseil national · 11.034 · 20 mars 2013

Oui
Art. 45 Abs. 1: Loi fédérale sur les denrées alimentaires et les objets usuels (Loi sur les denrées alimentaires, LDAI)

Conseil national · 11.034 · 20 mars 2013

N'a pas participé
Art. 43 Abs. 3: Loi fédérale sur les denrées alimentaires et les objets usuels (Loi sur les denrées alimentaires, LDAI)

Conseil national · 11.034 · 20 mars 2013

Oui
Art. 32 Abs. 3 Bst. b: Loi fédérale sur les denrées alimentaires et les objets usuels (Loi sur les denrées alimentaires, LDAI)

Conseil national · 11.034 · 20 mars 2013

Oui
Art. 30: Loi fédérale sur les denrées alimentaires et les objets usuels (Loi sur les denrées alimentaires, LDAI)

Conseil national · 11.034 · 20 mars 2013

Ouicontre le groupe
Art. 30: Loi fédérale sur les denrées alimentaires et les objets usuels (Loi sur les denrées alimentaires, LDAI)

Conseil national · 11.034 · 20 mars 2013

Oui
Art. 33 Abs. 2, 2bis und 3: Loi fédérale sur les denrées alimentaires et les objets usuels (Loi sur les denrées alimentaires, LDAI)

Conseil national · 11.034 · 20 mars 2013

Oui
Art. 31 Abs. 6: Loi fédérale sur les denrées alimentaires et les objets usuels (Loi sur les denrées alimentaires, LDAI)

Conseil national · 11.034 · 20 mars 2013

Oui
Art. 26 Abs. 3: Loi fédérale sur les denrées alimentaires et les objets usuels (Loi sur les denrées alimentaires, LDAI)

Conseil national · 11.034 · 20 mars 2013

Oui
Art. 24 Abs. 2: Loi fédérale sur les denrées alimentaires et les objets usuels (Loi sur les denrées alimentaires, LDAI)

Conseil national · 11.034 · 20 mars 2013

N'a pas participé
Art. 24 Abs. 1 Bst.b: Loi fédérale sur les denrées alimentaires et les objets usuels (Loi sur les denrées alimentaires, LDAI)

Conseil national · 11.034 · 20 mars 2013

N'a pas participé
Art. 20 Abs. 3 (neu): Loi fédérale sur les denrées alimentaires et les objets usuels (Loi sur les denrées alimentaires, LDAI)

Conseil national · 11.034 · 20 mars 2013

Non
Art. 14 Abs. 2: Loi fédérale sur les denrées alimentaires et les objets usuels (Loi sur les denrées alimentaires, LDAI)

Conseil national · 11.034 · 20 mars 2013

Noncontre le groupe
Art. 13 Abs. 6: Loi fédérale sur les denrées alimentaires et les objets usuels (Loi sur les denrées alimentaires, LDAI)

Conseil national · 11.034 · 20 mars 2013

Non
Art. 13 Abs. 3: Loi fédérale sur les denrées alimentaires et les objets usuels (Loi sur les denrées alimentaires, LDAI)

Conseil national · 11.034 · 20 mars 2013

Oui
Art. 12 Abs. 5: Loi fédérale sur les denrées alimentaires et les objets usuels (Loi sur les denrées alimentaires, LDAI)

Conseil national · 11.034 · 20 mars 2013

Oui
Art. 12 Abs. 2quater: Loi fédérale sur les denrées alimentaires et les objets usuels (Loi sur les denrées alimentaires, LDAI)

Conseil national · 11.034 · 20 mars 2013

Oui
Art. 12 Abs. 2ter: Loi fédérale sur les denrées alimentaires et les objets usuels (Loi sur les denrées alimentaires, LDAI)

Conseil national · 11.034 · 20 mars 2013

Oui
Art. 12 Abs. 2bis: Loi fédérale sur les denrées alimentaires et les objets usuels (Loi sur les denrées alimentaires, LDAI)

Conseil national · 11.034 · 20 mars 2013

N'a pas participé
Art. 12 Abs. 2: Loi fédérale sur les denrées alimentaires et les objets usuels (Loi sur les denrées alimentaires, LDAI)

Conseil national · 11.034 · 20 mars 2013

Oui
Art. 12 Abs. 1 Bst. e: Loi fédérale sur les denrées alimentaires et les objets usuels (Loi sur les denrées alimentaires, LDAI)

Conseil national · 11.034 · 20 mars 2013

Oui
Art. 12 Abs. 1 Bst. d: Loi fédérale sur les denrées alimentaires et les objets usuels (Loi sur les denrées alimentaires, LDAI)

Conseil national · 11.034 · 20 mars 2013

Noncontre le groupe
Art. 59 Abs. 2 Bst. e, f und i: Loi fédérale sur les denrées alimentaires et les objets usuels (Loi sur les denrées alimentaires, LDAI)

Conseil national · 11.034 · 20 mars 2013

Non
Art. 11 Abs. 1 und 2: Loi fédérale sur les denrées alimentaires et les objets usuels (Loi sur les denrées alimentaires, LDAI)

Conseil national · 11.034 · 20 mars 2013

Oui
Art. 10 Abs. 4: Loi fédérale sur les denrées alimentaires et les objets usuels (Loi sur les denrées alimentaires, LDAI)

Conseil national · 11.034 · 20 mars 2013

Oui
Art. 7bis: Loi fédérale sur les denrées alimentaires et les objets usuels (Loi sur les denrées alimentaires, LDAI)

Conseil national · 11.034 · 20 mars 2013

Noncontre le groupe
Art. 5 Bst. i: Loi fédérale sur les denrées alimentaires et les objets usuels (Loi sur les denrées alimentaires, LDAI)

Conseil national · 11.034 · 20 mars 2013

Abstentioncontre le groupe
Art. 2: Loi fédérale sur les denrées alimentaires et les objets usuels (Loi sur les denrées alimentaires, LDAI)

Conseil national · 11.034 · 20 mars 2013

Oui
Proposition de renvoi: Loi fédérale sur les denrées alimentaires et les objets usuels (Loi sur les denrées alimentaires, LDAI)

Conseil national · 11.034 · 20 mars 2013

Oui
Entrée en matière: Loi fédérale sur les denrées alimentaires et les objets usuels (Loi sur les denrées alimentaires, LDAI)

Conseil national · 11.034 · 20 mars 2013

Oui
Année préparatoire volontaire à l'enseignement de base obligatoire

Conseil national · 12.429 · 19 mars 2013

Abstentioncontre le groupe
Adapter le montant de l'assurance-responsabilité civile pour les centrales nucléaires

Conseil national · 12.420 · 19 mars 2013

Oui
Loi sur les moyens alloués aux parlementaires. Compenser le renchérissement à la fin et non au début de la législature

Conseil national · 12.418 · 19 mars 2013

Oui
Conséquences de la réforme de l'imposition des entreprises II. Responsabilités

Conseil national · 12.415 · 19 mars 2013

Oui
Poursuite pour dettes. Permettre aux débiteurs saisis de quitter une spirale sans fin

Conseil national · 12.405 · 19 mars 2013

Noncontre le groupe
Principe de l'apport de capital

Conseil national · 12.3972 · 19 mars 2013

Non
Vote sur l'ensemble: Loi fédérale sur les droits de timbre

Conseil national · 09.503 · 19 mars 2013

Oui
Art. 53a: Loi fédérale sur les droits de timbre

Conseil national · 09.503 · 19 mars 2013

Oui
Sistierung: Loi fédérale sur les droits de timbre

Conseil national · 09.503 · 19 mars 2013

Abstentioncontre le groupe
Entrée en matière: Loi fédérale sur les droits de timbre

Conseil national · 09.503 · 19 mars 2013

Oui
Mesures concernant le logement

Conseil national · 12.3662 · 19 mars 2013

Oui
Renforcer le tourisme suisse en adaptant l'ordonnance 2 relative à la loi sur le travail à ses besoins

Conseil national · 12.3791 · 19 mars 2013

Oui
Force du franc. Harmonisation partielle des heures d'ouverture des magasins

Conseil national · 12.3637 · 19 mars 2013

Oui
Institution d'un frein à la croissance de la quote-part de l'Etat

Conseil national · 12.404 · 18 mars 2013

Oui
Rétablissement de la crédibilité de la Banque nationale suisse

Conseil national · 12.403 · 18 mars 2013

Oui
Imposition des immeubles situés à l'étranger et des revenus qui en proviennent. Elimination des contradictions entre la LIFD et la LHID

Conseil national · 11.498 · 18 mars 2013

Oui
Associer le peuple à l'augmentation des indemnités, défraiements et autres contributions allouées aux députés

Conseil national · 12.410 · 18 mars 2013

Oui

Sont enregistrés les votes électroniques : au Conseil national depuis la session d'hiver 2003, au Conseil des États ceux publiés nominativement depuis la session de printemps 2014.