Documents d'aménagement

Les plans d'affectation, plans spéciaux, alignements et zones de protection que quatorze cantons déposent pour leur cadastre des restrictions de droit public à la propriété foncière (RDPPF), avec les règlements des constructions qui les accompagnent et les lois qu'ils appliquent. Par canton, par commune ou par titre.

Documents
48'903
En vigueur
44'294
Communes
872
Cantons
14

Par canton

Par commune

Résultats

58 documents · Valais · Val de Bagnes · Effacer les filtres

Modification partielle du plan d'affectation des zones (PAZ) et du règlement communal des constructions et des zones (RCCZ) - Secteur Ermitage

Degrés de sensibilité au bruit · Val de Bagnes · En vigueur depuis le 7 déc. 2017

Modification partielle du plan d'affectation des zones (PAZ) et du règlement communal des constructions et des zones (RCCZ) - Secteur Ermitage

Plan d'affectation · Val de Bagnes · En vigueur depuis le 7 déc. 2017

Modification partielle du plan d'affectation des zones (PAZ) et du règlement communal des constructions et des zones (RCCZ) - Décharge du Merdenson

Degrés de sensibilité au bruit · Val de Bagnes · En vigueur depuis le 9 sept. 2015

Modification partielle du plan d'affectation des zones (PAZ) et du règlement communal des constructions et des zones (RCCZ) - Décharge du Merdenson

Plan d'affectation · Val de Bagnes · En vigueur depuis le 9 sept. 2015

Révision globale du plan d'affectation des zones (PAZ) et du règlement communal des constructions et des zones (RCCZ) - Les Esserts, homologation complémentaire

Plan d'affectation · Val de Bagnes · En vigueur depuis le 19 août 2015

Modification partielle du plan d'affectation des zones (PAZ) et du règlement communal des constructions et des zones (RCCZ) - Col des Planches

Degrés de sensibilité au bruit · Val de Bagnes · En vigueur depuis le 29 avr. 2015

Modification partielle du plan d'affectation des zones (PAZ) et du règlement communal des constructions et des zones (RCCZ) - Col des Planches

Plan d'affectation · Val de Bagnes · En vigueur depuis le 29 avr. 2015

Plan d'aménagement détaillé (PAD) - "L'Artisier"

Plan d'affectation · Val de Bagnes · En vigueur depuis le 22 oct. 2014

Modification partielle du plan d'affectation des zones (PAZ) - Secteur Charançon

Plan d'affectation · Val de Bagnes · En vigueur depuis le 28 août 2013

Modification partielle du plan d'affectation des zones (PAZ), du règlement communal des constructions et des zones (RCCZ) et du plan d'aménagement détaillé (PAD) - Domaine skiable de Téléverbier SA

Plan d'affectation · Val de Bagnes · En vigueur depuis le 6 févr. 2013

Décision du Département - réexamen zone de protection sources Pissevache et Vinteure

Zones de protection des eaux souterraines · Val de Bagnes · En vigueur depuis le 7 nov. 2012

Modification partielle du plan d'affectation des zones (PAZ) et du règlement communal des constructions et des zones (RCCZ) - Parcelles No. 10677 et 10718

Degrés de sensibilité au bruit · Val de Bagnes · En vigueur depuis le 21 mars 2012

Modification partielle du plan d'affectation des zones (PAZ) et du règlement communal des constructions et des zones (RCCZ) - Parcelles No. 10677 et 10718

Plan d'affectation · Val de Bagnes · En vigueur depuis le 21 mars 2012

Plan de quartier (PQ) - "Les Mayens de Bruson"

Plan d'affectation · Val de Bagnes · En vigueur depuis le 24 févr. 2010

Modification partielle du plan d'affectation des zones (PAZ) et du règlement communal des constructions et des zones (RCCZ) - Les Avoutzons

Degrés de sensibilité au bruit · Val de Bagnes · En vigueur depuis le 19 août 2009

Modification partielle du plan d'affectation des zones (PAZ) et du règlement communal des constructions et des zones (RCCZ) - Les Avoutzons

Plan d'affectation · Val de Bagnes · En vigueur depuis le 19 août 2009

Modification partielle du plan d'affectation des zones (PAZ) et du règlement communal des constructions et des zones (RCCZ) - Lieu-dit "Pleyeuse"

Degrés de sensibilité au bruit · Val de Bagnes · En vigueur depuis le 28 nov. 2007

Modification partielle du plan d'affectation des zones (PAZ) et du règlement communal des constructions et des zones (RCCZ) - Lieu-dit "Pleyeuse"

Plan d'affectation · Val de Bagnes · En vigueur depuis le 28 nov. 2007

Modification partielle du plan d'affectation des zones (PAZ) et du règlement communal des constructions et des zones (RCCZ) - Le Sappey

Degrés de sensibilité au bruit · Val de Bagnes · En vigueur depuis le 16 août 2007

Modification partielle du plan d'affectation des zones (PAZ) et du règlement communal des constructions et des zones (RCCZ) - Le Sappey

Plan d'affectation · Val de Bagnes · En vigueur depuis le 16 août 2007

Modification partielle du plan d'affectation des zones (PAZ) et du règlement communal des constructions et des zones (RCCZ) - Verbier village

Degrés de sensibilité au bruit · Val de Bagnes · En vigueur depuis le 12 avr. 2006

Modification partielle du plan d'affectation des zones (PAZ) et du règlement communal des constructions et des zones (RCCZ) - Verbier village

Plan d'affectation · Val de Bagnes · En vigueur depuis le 12 avr. 2006

Révision globale du plan d'affectation des zones (PAZ) et du règlement communal des constructions et des zones (RCCZ) - Bagnes, homologation complémentaire

Degrés de sensibilité au bruit · Val de Bagnes · En vigueur depuis le 25 juin 2003

Révision globale du plan d'affectation des zones (PAZ) et du règlement communal des constructions et des zones (RCCZ) - Bagnes, homologation complémentaire

Plan d'affectation · Val de Bagnes · En vigueur depuis le 25 juin 2003

Règlement communal des constructions et des zones de Bagnes

Val de Bagnes · En vigueur depuis le 25 juin 2003